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Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2024.032 Ecole demande de subvention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
République Française Département du Rhône Commune de Chaussan Envoyé en préfecture le 09/09/2024 Reçu en préfecture le 09/09/2024 Publié le ID : 069-216900514-20240902-2024_032-DE GER DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi 02 septembre 2024 Nombre de membres Qui ont Afférents | Présents pris part au vote 14 11 14 L'an deux mille vingt-quatre, le lundi 02 septembre 2024 à 20h, le Conseil Municipal de la Commune de CHAUSSAN s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal de Chaussan, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Luc Chavassieux, maire, en session ordinaire. Sur la convocation qui leur a été adressée par le maire le 30 aout 2024. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 30 aout 2024. Membres présents : M Chavassieux Luc, M Guyot Didier, Mme Besson Chantal, Mme Bertelle Emilie, M Furnion Pascal, M Aymard Nicolas, Mme Raboisson Croppi Laurence, M Charvolin Jean-Jacques, Mme Martini Laurence, M Grange Christophe, M Langlet Pascal Membres excusés : M Rolland Alain donne pouvoir à Chantal Besson Mme Blanc Anik donne pouvoir à Didier Guyot Mme Duroch Aline donne pouvoir à Laurence Martin Secrétaire de séance : Emilie Bertelle D2024_032 - Ecole demande de subvention Vu la demande de subvention exceptionnelle de l’école du Loup de Chaussan l'achat de vélo Winther Tricyle et bicyle, pour compléter le lot de trottinettes et de faire un cycle sur le rouler et compléter l'offre dans la cour. Les vélos sont destinés aux maternelles. Monsieur Didier Guyot présente le projet. Vu le coût de 510 € pour l’achat de 2 vélos Vu la demande de l’école Envoyé en préfecture le 09/09/2024 Reçu en préfecture le 09/09/2024 Publié le ET ID : 069-216900514-20240902-2024_032-DE Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, à l'unanimité Décide d'allouer une subvention à hauteur de 510€ à l’école du loup Dit que la somme sera inscrite au Budget Primitif 2024 Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits Au registre sont les signatures Pour copie conforme Le Maire Vote Luc Chavassieux Unanimité