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Compte-Rendu - D2025.055 subvention ecole materiel pedagogique
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2025.055 subvention ecole materiel pedagogique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Éducation,
2025/055
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 08/12/2025
Reçu en préfecture le 08/12/2025
Publié le
ID : 069-216900514-20251204-2025_055-DE
GER
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 04 décembre
Qui ont
Afférents Présents pris part au
vote
13 10 13
L'an deux mille vingt-cinq le jeudi 04 décembre à
20h00, le Conseil Municipal de la Commune de
CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 1°
décembre 2025, s’est réuni au nombre prescrit
par la loi, dans la salle du conseil municipal, lieu
de réunion ordinaire, sous la présidence de
Monsieur Luc Chavassieux Maire.
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le lundi 1° décembre
2025.
Membres présents: M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Rolland Alain, Mme Duroch Aline, Mme Raboisson Croppi Laurence, M Charvolin
Jean-Jacques, M Grange Christophe, Mme Bertelle Emilie
Pouvoirs :
M Langlet Pascal donne pouvoir à Mme Anik Blanc
Mme Martini Laurence donne pour à M Luc Chavassieux
M Furnion Pascal donne pouvoirà M Didier Guyot
Secrétaire de séance : M Didier guyot
D2025_055 Subvention école - matériels pédagogique
Vu la demande de subvention exceptionnelle de l’école du loup pour l’achat de
matériel pédagogique pour un budget total de 983,40 euros.
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré ; à l’unanimité
Décide d’allouer ou non une subvention pour l'achat de matériel pédagogique de
983.40€
Dit que la somme sera inscrite au budget primitif 2025 Envoyé en préfecture le 08/12/2025
Reçu en préfecture le 08/12/2025
2025/055 “enr ER Publié le
ID : 069-216900514-20251204-2025_055-DE
Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Vote Le Maire
Fi Luc Chavassieux Unanimité