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Déliberation - 99 DE DEC2024 254
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DEC2024 254)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Économie et finances,
Décision n° 2024 –
DECIDE
ARTICLE 1 : D’autoriser la signature de l’accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif au lot n°1 :
Ateliers de sophrologie avec les prestataires suivants :
- Monsieur Benjamin MAYEUX, dont le siège social se situe : 17 rue Jean Bart – 62160 BULLY-LES-MINES.
- Madame Béatrice TOUBEAU, dont le siège social se situe : 26 rue Arthur Lamendin – 62660 BEUVRY
Pour un montant annuel maximum s’élevant à 25 000€ H.T (tous titulaires confondus). Chaque attributaire se
verra passer commande, sans qu’aucun d’entre eux ne détienne l’exclusivité, selon la nature des prestations à
exécuter.
D’autoriser la signature de l’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux lots n°2 : Ateliers de yoga et n°3 : Ateliers de diététique avec les prestataires suivants :
Lot n°2 : Ateliers de yoga : Madame Laetitia BECK dont le siège social se situe : 24C rue des Rosiers – 62300 LENS, pour un montant annuel maximum s’élevant à 15 000€ H.T.
DIRECTION
Vie de la Cité – Accès aux Services Publics
Et aux Ressources Internes
Direction de la Commande Publique
Affaire suivie Mme Déborah CARUSO
LG/DC
NOMENCLATURE : 1-1
DECISION PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE
RELATIF A L’ANIMATION D’ATELIERS DE BIEN-ETRE - PS24013
Le Maire de la Ville de LENS,
Président de la Communauté d’Agglomération Lens-Liévin,
Vu la délibération du conseil municipal du 25 mai 2020 portant
approbation des dispositions de l'article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Vu l’arrêté n°2022-2812 du 26 septembre 2022 portant délégations à des
Adjoints au Maire, modifié par l’arrêté n°2024-2150 du 26 juillet 2024,
Vu le code de la commande publique et en particulier l’article R2123-1 1°,
Considérant qu’une procédure de mise en concurrence a été réalisée sous
la forme d’une procédure adaptée pour l’animation d’ateliers de bien-être
et que cette procédure de mise en concurrence a été publiée au Bulletin
Officiel des Annonces des Marchés Publics, sur le site internet de la ville
de Lens et sur la plateforme de dématérialisation achat public ;
Considérant les propositions financières reçues des prestataires : Laetitia
BECK (62300), Anne-Sophie LEJEUNE (62218), Béatrice TOUBEAU (62660),
Karine BONO (62210), Benjamin MAYEUX (62160), Just Coaching (95522),
Gymspot (92100), 254 Lot n°3 : Ateliers de diététique : Société JUST COACHING, dont le siège social se situe : 176 avenue Charles de Gaulle – 95522 NEUILLY-SUR-SEINE pour un montant annuel maximum s’élevant à 10 000€ H.T.
ARTICLE 2 : Les contrats sont passés pour une période allant du 1er Septembre 2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à cette date au 31 Août 2025. Ils sont éventuellement reconductibles 3 fois pour une période de 12 mois, à l’initiative de la collectivité, sans que le titulaire ne puisse s’y opposer.
ARTICLE 3 : Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l’exercice 2024 et seront prévus au budget des exercices suivants.
ARTICLE 4 : Le Directeur Général Adjoint des Services en charge de la Vie de la Cité, l'accès aux Services Publics et Ressources Internes ainsi que Monsieur le Comptable Public sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution des dispositions de la présente décision, qui fera l’objet d’une publication sur le site internet de la ville de Lens : www.villedelens.fr (Rubrique Actes Administratifs).
Fait à l’Hôtel de Ville, le
Pour le Maire,
L’adjoint
Pierre MAZURE
29/08/2024