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Déliberation - 85 Convention cadre de dépôts dobjets au Château de Bouthéon 1
Document publié le Jeudi 26 septembre 2019 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 85 Convention cadre de dépôts dobjets au Château de Bouthéon 1)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
DELIBERATION 85 (1.4)
Le 26 septembre 2019, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux-
Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude SCHALK, Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 20 septembre 2019
Présents : Mesdames et Messieurs SCHALK, RIVIERE, VOCANSON, CHAPOT, FABRE, J. BEAL,
A. BEAL, LEVET, ESCOFFIER, LUAIRE, BRUEL, GIAUME, BOIS-CARTAL, BOUZINA,
KHEBRARA, PANGAUD, LAROCHE, JACOB, FESSY, CEYTE, MARRET, RASCLARD, SEGUIN,
AMBLARD,
Procurations : Madame MARTY à Monsieur CHAPOT, Monsieur DRIOL à Monsieur SCHALK,
Madame DUCREUX à Madame RIVIERE, Monsieur BROT à Monsieur J. BEAL, Monsieur KARA
à Madame GIAUME,
Secrétaire : Monsieur CHAPOT
-------------------------
Objet : Convention cadre de dépôts d'objets au Château de Bouthéon
Monsieur le Maire expose que, régulièrement, le Château de Bouthéon reçoit des outils, des
œuvres, des maquettes, ou bien encore des photographies en vue de leur exposition, à titre
gratuit, lors des différentes manifestations.
Il ajoute que la société Effet Passementeries propose d’exposer neufs objets lui appartenant sur
le thème des tresses et lacets (catalogue de galons, nuanciers de fils cartonné, un galon noir….)
et de les mettre à disposition des services du Château de Bouthéon.
Monsieur le Maire invite l’Assemblée à conclure, plutôt qu’une convention spécifique, une
convention cadre pour tous dépôts d’objets, détaillant notamment :
- les objets déposés,
- les modalités de publicité, d’exposition à titre gratuite, de cession des droits d’images,
- les engagements des parties,
- les durées du dépôt et de la convention, ainsi que les modalités de reconduction.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à
l’unanimité :
APPROUVE la convention cadre relative aux dépôts d’objets au Château de Bouthéon à
conclure avec chaque déposant,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer chacune des conventions à conclure dans ce cadre
et notamment celle avec la société Effet Passementeries.
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 27 septembre 2019
Le Maire
Jean-Claude SCHALK