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Document publié le Mardi 8 octobre 2019 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1570719306 Compte rendu du 08 octobre 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
usceyrac COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
en Quercy
= SÉANCE DU 08 OCTOBRE 2019
Aujourd’hui, mardi huit octobre deux mille dix-neuf à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes de Calviac, commune déléguée de Sousceyrac-en-Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Étaient présents: ASFAUX Guy - ASFAUX Michel - BENNET Nadine - BOY Claudie - BOY
Fernand CALHIOL Marie-Laurence - CAPMAU Jean-Claude - CAVALIER Sylvie - CHASTANET
Marie-Laure (arrivée à 20h30) - COLOMB-DELSUC Jean-Philippe - COUDERC Nicole - FAGES
Pierre - FOUILLAC Michel - GLORIEUX Philippe - HENNEBICQ Didier - LABORIE Francis -
LACAM André - LAFAGE Gérard - LANDES Daniel - LAPORTE Marie-Thérèse - LARRIBE
Christophe - LAVERGNE Jean-Jacques - LAVERGNE Michel - LEGROS Patrick - LHERM Maurice
- LHERM Yves - MONTBERTRAND Michel - PIOTTE Marcel - POUARD Sylvie - ROISIN Patrick - ROUSSILHES André - SALACROUP Suzanne - SOULHOL Christian - THEIL Carole - VISTOUR Didier.
Étaient absents excusés : LANDAS Jean-Yves - ROUAULT Marie-Rose - ROUGIÉ Marie-Noëlle -
Étaient absents représentés :
BOUCHARA Michel (représenté par CAPMAU Jean-Claude)
LAPORTE Nathalie (représentée par FAGES Pierre)
RODRIGUES Arlette (représentée par PIOTTE Marcel)
Étaient absents : ARNAL Francis - BOISSIÈRE Kévin - DAVAL Laurent - GOUZOU Pascal - ISSERTES Noémie - SALGUES Gérard.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20h10.
Présents : 34 Excusés : 4 Absents : 6 Procurations : 3
Secrétaire de séance : POUARD Sylvie
ORDRE DU JOUR :
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 10 septembre 2019 ; Tarifs 2020 de l'assainissement collectif de Calviac et Sousceyrac ;
3 Ressources humaines :
3-1 Convention formation habilitation électrique pour 2 agents ;
3-2 Convention formation CACES R386 pour 1 agent ;
4 Développement :
4-1 Filière bois - Aide aux dégagements forestiers ;
4-2 Filière bois - Autorisation d'exploitation des parcelles forestières ; 4-3 Réhabilitation des vestiaires de football de Sousceyrac : choix du maitre d'œuvre ; Approbation du rapport définitif 2019 de la CLECT ;
Convention pour la maintenance de la borne tactile de l'Office de Tourisme ; Motions AMRF ;
Décisions modificatives ;
Compte rendu du travail des commissions ;
0 Questions diverses. nm
OCoIaun
1° APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 SEPTEMBRE 2019 :
Approuvé à l'unanimité
Compte-rendu de la séance du 08 octobre 2019 F 2° TARIFS 2020 DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE CALVIAC ET SOUSCEYRAC :
Approuvés à l'unanimité — tarifs inchangés.
3° RESSOURCES HUMAINES
3-1 CONVENTION DE FORMATION HABILITATION ÉLECTRIQUE POUR 2 AGENTS :
Approuvée à l'unanimité pour la somme de 636 € TTC.
3-2 CONVENTION FORMATION CACES R386 POUR 1 AGENT :
Approuvée à l'unanimité pour la somme de 972 € TTC.
4° DÉVELOPPEMENT
4-1 FILIÈRE BOIS - AIDE AUX DÉGAGEMENTS FORESTIERS :
Approuvée à l'unanimité
Arrivée de Madame Marie-Laure CHASTANET à 20h30.
Présents : 35 Excusés : 3 Absents : 6 Procurations : 3
4-2 FILIÈRE BOIS - AUTORISATION D'EXPLOITATION DES PARCELLES FORESTIERES A L'O.N.F. :
Approuvée à l'unanimité pour les parcelles forestières 1 — 2 et 3.
4-3 RÉHABILITATION DES VESTIAIRES DE FOOTBALL DE SOUSCEYRAC - CHOIX
DU MAÏÎTRE D’ŒUVRE :
Arrivée de Monsieur Christophe PROENCA, conseiller départemental et vice-président de
CAUVALDOR à 20h44.
Approuvé à l'unanimité pour le cabinet d'architectes FONTANILLE-BOISSIER — taux d'honoraires à 12 % - estimation sommaire des travaux : 75 000 € HT.
5° APPROBATION DU RAPPORT DÉFINITIF 2019 DE LA CLECT :
Approuvé à l'unanimité.
6° CONVENTION POUR LA BORNE TACTILE DE L'OFFICE DE TOURISME :
Approuvée à l'unanimité.
7° MOTIONS DE L'AMRF (Association des Maires Ruraux de France) :
L** motion : Les réorganisations en cours des services des DDFIP (Direction Départementale des
Finances Publiques).
Adoptée à l'unanimité.
2°" motion : Les maires et Les pesticides.
Adoptée à l'unanimité.
Compte-rendu de la séance du 08 octobre 2019 8° DÉCISION MODIFICATIVE :
Approuvée à l'unanimité sur le budget principal.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h15.
Les délibérations du conseil municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans
leur intégralité au secrétariat de la Mairie.
A Sousceyrac-en-Quercy, le 10 octobre 2019
Le Maire
Francis LABORIE—
Compte-rendu de la séance du 08 octobre 2019