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Document publié le Mardi 19 février 2019 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1626785140 Compte rendu du 19 fevrier 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
usceyrac COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
en Quercy
= SÉANCE DU 19 FÉVRIER 2019
Aujourd’hui, mardi dix-neuf février deux mille dix-neuf à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes de Sousceyrac, commune déléguée de Sousceyrac-en-Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Étaient présents : ASFAUX Michel - BENNET Nadine - BOUCHARA Michel - BOY Fernand -
CAPMAU Jean-Claude - CHASTANET Marie-Laure - COLOMB-DELSUC Jean-Philippe (arrivé à 20h25) -
COUDERC Nicole - FAGES Pierre - FOUILLAC Michel - GLORIEUX Philippe - HENNEBICQ Didier -
LABORIE Francis - LACAM André - LAFAGE Gérard — LANDAS Jean-Yves - LANDES Daniel - LAPORTE
Marie-Thérèse - LAVERGNE Jean-Jacques - LAVERGNE Michel - LEGROS Patrick - LHERM Maurice -
LHERM Yves - MONTBERTRAND Michel - PIOTTE Marcel - RODRIGUES Arlette - ROISIN Patrick -
ROUGIÉ Marie-Noëlle - ROUSSILHES André - SALACROUP Suzanne - SOULHOL Christian - THEIL Carole -
VISTOUR Didier.
Étaient absents excusés : ARNAL Francis - ROUAULT Marie-Rose.
Etaient absents représentés :
ASFAUX Guy (représenté par LAFAGE Gérard)
BOY Claudie (représentée par COLOMB-DELSUC Jean-Philippe)
CAVALIER Sylvie (représentée par VISTOUR Didier)
LAPORTE Nathalie (représentée par FAGES Pierre)
POUARD Sylvie (représentée par LEGROS Patrick)
SALGUES Gérard (représenté par FOUILLAC Michel)
Etaient absents: BENNET Noémie - BOISSIÈRE Kévin - CALHIOL Marie-Laurence - DAVAL Laurent -
GOUZOU Pascal - LARRIBE Christophe.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20h15.
Présents : 32 Excusés : 3 Absents : 6 Procurations : 6
Secrétaire de séance : RODRIGUES Arlette
ORDRE DU JOUR :
En Présentation de la politique Bourg-centre de la Région par messieurs Arhel et Salducci de Cauvaldor
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2018
3. Ressources humaines :
3.1.Modification du RIFSEEP
3.2. Création de poste pour l'agence postale communale de Comiac
3.3. Création de poste pour accroissement temporaire d'activité
AMF - Soutien à la résolution générale du 101°"* congrès des Maires
Intervention du laboratoire départemental d'hygiène à la cantine scolaire Demande de subventions
Avis sur le projet éolien sur les communes de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel, de Mercœur et de Sexcles Développement :
8.1. Filière bois - demande de subvention sur le Fonds Régional Carbone pour la parcelle 21 8.2. Partenariat avec le CRPF pour l'animation forestière territoriale du Ségala lotois 9. Adhésion à l'Office de Tourisme Vallée de la Dordogne (publicité pour les campings) 10. Lot Habitat - garantie d'emprunt pour les 6 logements du pôle séniors 11. Service de l'eau : annulation d'une facture sur Comiac
12. Autorisation pour engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget du service de l'eau 13. Résiliation de l'adhésion à l'Union Nationale des CCAS
SAS
ME
Compte-rendu de la séance du 19 février 2019 > 1° PRÉSENTATION DE LA POLITIQUE BOURG-CENTRE DE LA RÉGION PAR MESSIEURS
ARHEL ET SALDUCCI DE CAUVALDOR
Arrivée de M. Jean-Philippe COLOMB-DELSUC.
| Présents : 33 Excusés : 2 Absents : 6 Procurations : 6
Aucune délibération sur ce sujet.
2° APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 18 DÉCEMBRE 2018
Approuvé à l'unanimité.
3° RESSOURCES HUMAINES :
3.1. MODIFICATION DU RIFSEEP
Approuvée à l'unanimité.
3.2. CRÉATION DE POSTE POUR L'AGENCE POSTALE COMMUNALE DE COMIAC Approuvée à l'unanimité.
3.3. CRÉATION DE POSTE POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ Approuvée à l'unanimité.
4° AMF - SOUTIEN À LA RÉSOLUTION GÉNÉRALE DU 101" CONGRÈS DES MAIRES
Monsieur Michel BOUCHARA s'abstient.
Approuvé à l'unanimité des membres votants.
5° INTERVENTION DU LABORATOIRE DÉPARTEMENTAL D'HYGIÈNE À LA CANTINE SCOLAIRE
Approuvée à l'unanimité.
6° DEMANDE DE SUBVENTIONS
Approuvée à l'unanimité pour le voyage scolaire en Grèce du collège de Latronquière.
7° AVIS SUR LE PROJET ÉOLIEN SUR LES COMMUNES DE CAMPS-SAINT-MATHURIN-
LÉOBAZEL, DE MERCŒUR ET DE SEXCLES
Madame BOY Claudie par pouvoir et messieurs COLOMB-DELSUC Jean-Philippe, HENNEBICQ Didier et LANDES Daniel s'abstiennent.
Avis favorable, approuvé à l'unanimité des membres votants.
8° DÉVELOPPEMENT :
8.1. FILIÈRE BOIS - DEMANDE DE SUBVENTION SUR LE FONDS RÉGIONAL CARBONE
POUR LA PARCELLE 21
Approuvée à l'unanimité.
8.2. PARTENARIAT AVEC LE CRPF POUR L'ANIMATION FORESTIÈRE TERRITORIALE DU SÉGALA LOTOIS
Approuvé à l'unanimité.
9° ADHÉSION À L'OFFICE DE TOURISME VALLÉE DE LA DORDOGNE (PUBLICITÉ POUR LES
CAMPINGS)
Approuvée à l'unanimité.
Compte-rendu de la séance du 19 février 2019 10° LOT HABITAT - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LES 6 LOGEMENTS DU PÔLE SÉNIORS Approuvé à l'unanimité.
11° SERVICE DE L'EAU : ANNULATION D'UNE FACTURE SUR COMIAC Approuvée à l'unanimité.
12° AUTORISATION POUR ENGAGER DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU
BUDGET DU SERVICE DE L'EAU
Approuvée à l'unanimité pour la pose d'un compteur chez un particulier de Comiac.
13° RÉSILIATION DE L'ADHÉSION À L'UNION NATIONALE DES CCAS Approuvé à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 20.
Les délibérations du conseil municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans leur
intégralité au secrétariat de la Mairie.
A Sousceyrac-en-Quercy, le 21 février 2019
Le Maire
Francis LABORIE
Compte-rendu de la séance du 19 février 2019 ne