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Document publié le Mardi 19 mars 2019 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1553166685 Compte rendu du 19 mars 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Logement,
usceyrac COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
en Quercy
CS SÉANCE DU 19 MARS 2019
Aujourd’hui, mardi dix-neuf mars deux mille dix-neuf à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes de Sousceyrac, commune déléguée de Sousceyrac-en-Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Étaient présents : ASFAUX Guy - ASFAUX Michel - BENNET Nadine - BOUCHARA Michel —
BOY Fernand - CAPMAU Jean-Claude - CHASTANET Marie-Laure - COLOMB-DELSUC Jean-
Philippe - COUDERC Nicole - GLORIEUX Philippe - HENNEBICQ Didier - LABORIE Francis -
LACAM André - LAFAGE Gérard — LANDES Daniel —- LAPORTE Marie-Thérèse —
LAVERGNE Michel - LEGROS Patrick - LHERM Maurice - LHERM Yves -
MONTBERTRAND Michel - PIOTTE Marcel - RODRIGUES Arlette - ROISIN Patrick -
ROUGIÉ Marie-Noëlle - ROUSSILHES André — SALACROUP Suzanne - SOULHOL Christian -
THEIL Carole - VISTOUR Didier.
Étaient absents excusés : ARNAL Francis - CAVALIER Sylvie - FAGES Pierre - FOUILLAC Michel - LANDAS Jean-Yves - ROUAULT Marie-Rose.
Etaient absents représentés :
BOY Claudie (représentée par COLOMB-DELSUC Jean-Philippe)
LARRIBE Christophe (représenté par ROUSSILHES André)
LAVERGNE Jean-Jacques (représenté par PIOTTE Marcel)
POUARD Sylvie (représentée par LEGROS Patrick)
Etaient absents : BENNET Noémie - BOISSIÈRE Kévin - CALHIOL Marie-Laurence -
DAVAL Laurent - GOUZOU Pascal - LAPORTE Nathalie - SALGUES Gérard
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20h15.
Présents : 30 Excusés : 6 Absents : 7 Procurations : 4
Secrétaire de séance : COUDERC Nicole
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2019
Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion 2018
Affectation des résultats 2018 aux budgets 2019
Débat d'orientation budgétaire
Participation aux frais de fonctionnement des écoles de Saint-Céré
Ressources humaines :
6.1. Création d'un poste pour accroissement saisonnier d'activité
6.2. Indemnité de régisseur saisonnier
6.3. Création d'un poste d'attaché territorial
7. Développement :
7.1. Mise à la location du camping de Sousceyrac
4.2. Demande de subvention Génération forêt pour la parcelle 21
7.3. Travaux forestiers 2019
8. Renouvellement du bail pour la location d'une partie du hangar communal route de Comiac
DS
En
À
09
1
Compte-rendu de la séance du 19 mars 2019 1° APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 19 FÉVRIER 2019
Mme Nicole COUDERC signale deux erreurs dans les questions diverses.
Approuvé à l'unanimité.
2A° VOTE DES COMPTES DE GESTION 2018 :
M. Francis LABORIE sort de la salle et ne prend part ni au débat ni au vote.
Présents : 29 Excusés : 7 Absents : 7 Procurations : 4
Approuvés à l'unanimité.
2B° VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2018 :
Approuvés à l'unanimité.
Retour de M. Francis LABORIE.
Présents : 30 Excusés : 6 Absents : 7 Procurations : 4
3° AFFECTATION DES RÉSULTATS 2018 AUX BUDGETS 2019 :
Approuvée à l'unanimité.
4° DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE :
Présentation des grandes lignes des budgets 2019
5° PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES DE SAINT-CÉRÉ : Approuvée à l'unanimité uniquement pour l'élève en classe spécialisée.
6° RESSOURCES HUMAINES :
6.1. CRÉATION D'UN POSTE POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ Approuvée à l'unanimité pour la saison du camping de Comiac.
6.2. INDEMNITÉ DE RÉGISSEUR SAISONNIER
Approuvée à l'unanimité.
6.3. CRÉATION D'UN POSTE D'ATTACHÉ TERRITORIAL
Approuvée à l'unanimité.
7° DÉVELOPPEMENT :
7.1. MISE A LA LOCATION DU CAMING DE SOUSCEYRAC
Approuvée à l'unanimité.
7.2. DEMANDE DE SUBVENTION GÉNÉRATION FORÊT POUR LA PARCELLE 21 Approuvée à l'unanimité.
7.3. TRAVAUX FORESTIERS 2019
Approuvés à l'unanimité.
Compte-rendu de la séance du 19 mars 2019 8° RENOUVELLEMENT BAIL DE LOCATION D'UNE PARTIE DU HANGAR COMMUNAL ROUTE DE COMIAC :
Approuvé à l'unanimité pour une année.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 40.
Les délibérations du conseil municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans leur intégralité au secrétariat de la Mairie.
A Sousceyrac-en-Quercy, le 21 mars 2019
Le Maire
Francis LABORIÉ
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Compte-rendu de la séance du 19 mars 2019