Compte-Rendu - cr conseil municipal 2008 10 22

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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2008 10 22 Document publié le Mercredi 22 octobre 2008 par la commune de Saint-Jean-de-Maurienne. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2008 10 22)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises, JMG/IG – 06/11/2008

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COMPTE-RENDU

Réunion du Conseil municipal

du 22 octobre 2008

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Secrétariat Général

Les Membres du Conseil en exercice étaient présents à l'exception de : Sandrine VILAR (procuration à Catherine RECROSIO), Philippe ROLLET (procuration à Jeanine GIPPA)

Secrétaire de séance : Jean-Marc GUILLEY

Diffusion : conseil municipal, services municipaux, presse

SELON L’ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 septembre 2008 Aucune question n’étant posée, Monsieur le Maire passe au vote : vote à l’unanimité

2. Demande de Monsieur le Maire. Ajouts de deux points à l’ordre du jour : ⇒ Un recrutement.

⇒ Une modification de poste.

Aucune question n’étant posée, Monsieur le Maire passe au vote : vote à l’unanimité

3. Poursuite de l’expérimentation d’un réseau de transport public routier : avenant au marché en cours Monsieur Jean-François ROYER, Maire adjoint en charge du dossier, expose le bilan de l’expérimentation. Au regard des statistiques, SAINT-JEAN BUS est une réussite. Le taux de fréquentation (2600 passagers hebdomadaires en moyenne) est satisfaisant, supérieur à certaines villes références dont la population est plus importante que celle de Saint-Jean-de- Maurienne. Au cours de la phase expérimentale, de nouveaux arrêts ont été testés avec plus ou moins de succès. Le 3 novembre 2008, se déroulera un essai de bus électrique.

Question de Mme J. GIPPA : Mme GIPPA regrette l’absence d’arrêts à la Combe et au Panorama malgré une forte demande.

Réponse de M. J-F. ROYER : Ces dessertes s’avèrent difficiles sur le plan technique. De plus, le cadencement à 20 minutes donne entière satisfaction. Un arrêt à la Combe ou au Panorama entraînerait un cadencement à 30 – 35 minutes ce qui serait peu compatible avec l’efficacité du système. Cet été une expérience à été menée sur le site de la base de loisirs de la Combe. Cette expérience s’est soldée par un échec. Question de Mme J. GIPPA : Mme GIPPA demande pourquoi il n’a pas été promulgué un avis d’appel public à la concurrence pour la période novembre – décembre 2008 ?

Réponse de M. J-F. ROYER : Il a semblé inutile de passer par ce type de procédure pour une période aussi courte. L’expérimentation a réellement commencé depuis le début septembre avec la reprise de l’année scolaire. Après 1,5 mois d’expérience réelle, le principe de l’avenant s’imposait.

Question de Mme J. GIPPA : Mme GIPPA demande s’il ne serait pas possible de mettre en œuvre un ramassage scolaire à la Combe.

Réponse de M. J-F. ROYER : Un service spécifique de la Ville est à l’étude. Ce service ne doit pas être confondu avec le réseau SAINT-JEAN BUS.

Information de Pierre Marie CHARVOZ : Le Conseil Général mène actuellement une enquête dans le cadre du Contrat Territorial de la SAVOIE. Cette enquête vise à la mutualisation des transports urbains, à un meilleur maillage des réseaux urbains et scolaires, et ce, dans un but de rationalisation. Des informations seront données courant novembre concernant ce nouveau service. Monsieur le Maire précise qu’un service de transport communautaire est à l’étude (appel d’offre éventuel en 2009).

Plus aucune question n’étant posée, Monsieur le Maire passe au vote : CONTRE : 0

ABSTENTION : 3 (J. GIPPA, P. ROLLET, G. MOLLARET)

POUR : 26

L’avenant au marché en cours (société Trans’Alpes) est adopté à la majorité.

4. Poursuite de l’expérimentation d’un réseau de transport public routier : renouvellement de la convention de délégation de compétence sans concours financier du Conseil Général Monsieur Jean-François ROYER, Maire adjoint en charge du dossier expose le principe de la délégation. Aucune question n’étant posée, Monsieur le Maire passe au vote : vote à l’unanimité2

5. Sports : répartition de la recette des stages OM

Mme Françoise FONTAINE, Maire adjointe en charge des Sports et M. Jean-Paul MARGUERON, Maire adjoint en charge des Finances, rapportent que les stages de l’O.M organisés par la SARL CROM STAGE 73 ont généré un bénéfice de 3168,00 €. Il est proposé de répartir ce bénéfice comme suit : ⇒ 2 000,00 € pour le CAM Football.

⇒ 233,00 € pour le Ring Mauriennais.

⇒ 233,00 € pour le club de Danse Stéphanie BELLEVILLE.

⇒ 233,00 € pour le Club d’Haltérophilie.

⇒ 233,00 € pour la Lyre Mauriennaise (Marching-Band).

⇒ 233,00 € pour le club de Danse Kössem Sultan.

Question de M. D. MEINDRE : Pourquoi ces associations ?

Réponse de M. J-P. MARGUERON : Pour certaines occasions, la Municipalité de Saint-Jean-de-Maurienne a fait appel à des associations (Critérium du Dauphiné Libéré, Match de Football Nice-Grenoble...). Il a semblé normal de remercier ces associations en leur faisant profiter du bénéfice généré par les stages OM. Remarque de Mme J. GIPPA : Le CAM Football est un club en difficulté. Il aurait été préférable de les aider au maximum.

Réponse de M. Pierre-Marie CHARVOZ : Monsieur le Maire ainsi que Jean-Paul MARGUERON et Jean-François ROYER, ont rencontré les dirigeants de cette association. Néanmoins, il apparaît totalement logique d’aider les associations qui s’investissent au profit de manifestations organisées par la Municipalité. Par ailleurs la recette générée par la buvette du match de Football Nice–Grenoble est revenue intégralement au CAM Football. Plus aucune question n’étant posée, Monsieur le Maire passe au vote : CONTRE : 0

ABSTENTION : 2 (J. GIPPA, P. ROLLET)

POUR : 27

La proposition de répartition de la recette des stages OM est adoptée à la majorité.

6. Modification d’un poste au Service des Eaux

Madame Marie-Paule GRANGE, Maire adjointe en charge des Ressources Humaines porte à la connaissance du Conseil Municipal le départ à la retraite d’un agent. Ce départ nécessite le remplacement et la transformation de ce poste afin de faire face aux nouvelles exigences du service.

Aucune question n’étant posée, Monsieur le Maire passe au vote : vote à l’unanimité

7. Recrutement d’un poste d’Agent d’Accueil

Madame Marie-Paule GRANGE, Maire adjointe en charge des Ressources Humaines explique que la réorganisation des services nécessite le recrutement d’un Agent pour le Service accueil-population de la Mairie. Aucune question n’étant posée, Monsieur le Maire passe au vote : vote à l’unanimité

COMMUNICATIONS

1. Aménagement de la sortie du parking de la Cathédrale

Messieurs J-P. MARGUERON et J-F. ROYER, Maires adjoints respectivement aux Travaux et à l’Urbanisme exposent la problématique de la sortie actuelle du parking de la Cathédrale. Celle-ci représente manifestement un danger en raison de l’angle mort propre à tous les véhicules. La Commission des Travaux a validé le principe d’une nouvelle sortie face à la Cathédrale et perpendiculaire à celle-ci.

Remarque de M. H. BOTTINO : La sortie actuelle n’a jamais engendré d’accidents. Réponse de M. Jean-François ROYER : La nouvelle sortie est plus judicieuse et il semble inutile d’attendre un accident pour agir.

2. Fermeture de la rue du Rocheray

Messieurs J-P. MARGUERON et J-F. ROYER informent le Conseil Municipal que de nombreux véhicules, en particulier des camions, coupent la ligne blanche sise en face du parking Pierre REY afin d’emprunter de façon dangereuse la rue du Rocheray. La Commission des Travaux a validé le principe d’un aménagement permettant la fermeture de cette voie du côté du gymnase Pierre REY.

3. Installations de poubelles semi-enterrées

Messieurs J-P. MARGUERON et J-F. ROYER précisent que les poubelles installées au voisinage de la place du Marché ne donnent plus satisfaction, et ce, au regard de la construction de la nouvelle Médiathèque. La Commission des Travaux a validé le principe d’un aménagement permettant la pose de 5 poubelles semi enterrées rue des Ecoles, dans le talus sis en face l’entrée de la place du Marché.

4. Projet de circuit de découverte de la ville en lien avec l’Office du Tourisme Madame Marie-Françoise STEIN, Maire adjointe en charge du Tourisme présente le tracé du circuit-découverte mettant en valeur le centre ville. Ce tracé aura l’aspect d’un « jeu de piste » par la pose de clous décorés de la Main de Saint- Jean et de l’emblème de la Savoie (fabrication par l’Association Solid’Art et don de l’Aluminium par la Société ALCAN). Le circuit est adapté à tous, incluses les personnes à mobilité réduite. Coût de l’opération : 10.000,00 €. Des subventions ont été sollicitées auprès du Conseil Général de la Savoie et du Conseil Régional Rhône-Alpes.

Question de Mme J. GIPPA : Mme GIPPA demande si la Ville a obtenu l’autorisation des Monuments de France ? Réponse de M. J-F. ROYER : Aucune plaque n’est apposée sur les Monuments de la Ville. Il n’y a donc pas d’opposition des Monuments de France.JMG/IG – 06/11/2008

3

5. Modification de répartition des délégations attribuées aux Adjoints au Maire Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des modifications suivantes : ⇒ Monsieur Jean-François ROYER reçoit la délégation aux Sports préalablement attribuée à Mme Françoise FONTAINE.

⇒ La délégation de l’Environnement préalablement affectée à Monsieur Jean-François ROYER est redistribuée en deux pôles : le pôle « Energie » est affecté à Monsieur Jean-Paul MARGUERON. Le pôle « Cadre de Vie » est affecté à Monsieur Georges BARBON.

⇒ Mme Michèle PLISSET est déchargée de sa délégation à la Communication. La Communication sera à la charge de la Direction Générale des Services.

6. Informations diverses

⇒ Mme Marie-Christine PAVIET occupera les fonctions de Directrice Générale des Services à compter du 1er décembre 2008.

⇒ Marché de Noël : un groupe de travail a été constitué avec plusieurs élus, le GAEM, l’Office du Tourisme et la DAC. Le Marché de Noël se déroulera les 20 et 21 décembre, de 10h00 à 19h30, sur le parvis de la Mairie et sur la place de la Cathédrale.

⇒ Création d’une Commission extra-communale de la Culture constituée d’élus, de représentants des administrés et de personnalités qualifiées. Cette Commission aura un rôle consultatif dans le cadre de la programmation des spectacles de la Ville de Saint-Jean-de-Maurienne. La composition de cette Commission sera présentée lors du prochain Conseil Municipal.

⇒ Subventions du Conseil Général :

40 446 € au titre du Fonds départemental de Taxe professionnelle. 6 595 € pour le chalet d’accueil cyclotouristes du camping des Grands Cols. ⇒ Championnats du Monde de Ski à Val d’Isère :

Monsieur le Maire donne lecture d’un vœu qu’il a proposé et que le Conseil Général a adopté demandant à la Région de mettre en place des tarifs SNCF à 1 € pour les passagers de la Maurienne souhaitant rallier Bourg- Saint-Maurice, point de départ des navettes gratuites du Conseil général pour rallier Val d’Isère. Madame GIPPA informe le Conseil Municipal que ce dossier est à l’étude.

Monsieur le Maire donne lecture d’un vœu du Conseil Général soutenant les éleveurs. ⇒ Suite aux manifestations des bergers dans la ville de Saint-Jean-de-Maurienne, Monsieur le Maire indique son soutien plein et entier à une profession au bord de la rupture et réitère sa position, à savoir, que « nous n’avons pas besoin de loups sur le territoire national ».

7. Interventions diverses

⇒ M. Daniel MEINDRE fait part de ses regrets de voir « la SAVOIE délaissée par le Tour de France ». Monsieur le Maire précise que la Ville de Chambéry a refusé le Tour de France mais que le tour sera bien présent en Savoie à Bourg-Saint-Maurice les 21 et 22 juillet, sans parler du « contre la montre » d’Annecy. La Ville de Saint-Jean- de-Maurienne associée à la station de La Toussuire est candidate à compter de l’année 2010. La Municipalité a, ce jour, dépêché 3 élus à Paris pour la présentation du Tour de France 2009. Des contacts ont été pris. La Municipalité de Saint-Jean-de-Maurienne et la Maurienne dans son ensemble entendent montrer leur intérêt pour le cyclisme.

⇒ M. Hervé BOTTINO souhaite rendre hommage à Monsieur Jean BETHOUX, ancien Directeur Général des Services en précisant les chantiers qu’il a conduits :

Le Développement des Services,

Le contrat de Ville Moyenne,

L’Opération Saint-Antoine,

La création du District transformé par la suite en Communauté de Communes.

8. Questions du public

Néant.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire annonce la date du prochain Conseil Municipal, le lundi 15 décembre à 18h30. Il clôt la séance à 22h15.