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Compte-Rendu - cr cm 18 01 17 2
Document publié le Mercredi 18 janvier 2017 par la commune de Laroque.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 18 01 17 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Jeunesse,
République Française
Département de l’HERAULT
Commune de LAROQUE
34190
PROCES VERBAL ET COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 18 janvier 2017
Le Conseil Municipal de la commune de Laroque, dûment convoqué, s’est réuni en séance
ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur CHANAL Pierre, Maire.
PRESENTS : Mesdames et Messieurs CHANAL Pierre, RICOME Géralde, AGRANIER Mary-
José, BESSIERE Henri, METGE Jean-Marc, ABRY Christine, CIRIBINO Pierrick, BOURGOIN
Françoise, ARNAL Ophélie, BACH Olivier.
ABSENTS : Mesdames DESSERME Sabrina (procuration à BOURGOIN Françoise), VERGUES
Denise, FAVRY Anouk, LE GORREC-GLORIEUX Marion,
Et Messieurs CARRIERE Michel (excusé) SALVY Francis, FRANCHOMME Pierre (excusé),
SARRAN Olivier
Secrétaire de séance : Madame RICOME Géralde.
Monsieur CHANAL rappelle que le compte rendu de la précédente réunion du conseil
municipal (15/12/2016) a été envoyé par courriel à chacun des membres. Après un tour
de table, le compte rendu est approuvé à l'unanimité. Les membres présents ont signé.
CHUTE BLOC ROCHEUX VILLAGE : PROJET ET PLAN DE FINANCEMENT
Monsieur CHANAL rappelle que dans le cadre de la chute d’un bloc rocheux survenu le
18 octobre dernier dans le village, des travaux de sécurisation ont été programmés. Il
en détaille les devis pour un montant total de 26 580 € ainsi que le plan de financement
prévisionnel : - 50 % Etat
- 30 % Conseil Départemental / Conseil Régional
- 20 % Commune
Après un tour de table, le conseil municipal approuve à l’unanimité le projet ainsi que le
plan de financement prévisionnel et autorise Mr CHANAL à envoyer des demandes de
subventions.
LIGNE DE TRESORERIE (RENOUVELLEMENT)
Madame RICOME sollicite l'autorisation de renouveler la ligne de trésorerie destinée à
financer les dépenses urgentes en attente de réception du solde des subventions
relatives aux travaux d’investissement réalisés en 2016.
Elle présente la proposition du Crédit Agricole.
Après étude, le conseil municipal approuve à l'unanimité la proposition ainsi faite :
Ligne de trésorerie – classification suivant la charte GISSLER : 1 A
Durée : 1 an
Montant : 110 000,00 €
Taux variable pré-fixé, indexé sur l’EURIBOR 3 mois moyenne du mois précédant le mois
facturé (facturation du mois M sur la base de l’index de M1)
Plus marge de 1,80 %, soit à titre indicatif sur index de novembre 2016 à -0,31 % au taux
de : 1,49 %.
- Versement par crédit d’office
- Remboursement par débit d’office
Date de la convocation : 11 janvier 2017
Nbre conseillers : 19
En exercice : 18 Absents : 08
Présents : 10 Représentés : 01 - Intérêts calculés mensuellement à terme échu
- Facturation mensuelle des agios, prélevés par début d’office
- Remboursement par débit d’office, à notre demande, auprès du CRCA
- Tirages d’un montant minimum de 10 %
- Commissions d’engagement ou de non utilisation : néant
- Frais de dossier : 0,25 % du montant accordé
- Modalité de fonctionnement : l’ordre de déblocage des fonds ou de remboursement
devra leur parvenir au plus tard 2 jours ouvrés avant la date d’opération souhaitée.
CONVENTION ETUDE DE FAISABILITE MICRO-CENTRALE HYDROELECTRIQUE
Monsieur CHANAL explique qu’une société souhaite faire une étude de faisabilité d’une
microcentrale hydroélectrique sur le pensière du village. Cette convention vient d’être
étudiée en commission communale juste avant cette réunion. Les membres présents
passent donc directement au vote.
A l’unanimité cette convention est approuvée. Mr CHANAL est autorisé à la signer avec
les intéressés.
REHABILITATION MAISON C405 (rue lou coulet Saint-Jean) :
Lancement de la consultation choix architecte
Mme AGRANIER rappelle que, le projet de la maison rue de la madeleine a été suspendu
lors du dernier conseil municipal et les élus avaient souhaité commencer à travailler sur
celui de la maison située rue lou coulet Saint-Jean.
C’est pourquoi, elle demande aujourd’hui d’autoriser Mr CHANAL à lancer la consultation
pour le choix d’un cabinet d’architectes qui sera chargé d’étudier ce projet.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité le lancement de cette
consultation.
CAMPING MUNICIPAL LE TIVOLI : création postes saison 2017
Comme chaque année, Mme AGRANIER demande aux membres présents d'autoriser la
création de deux postes d'adjoint technique 2ème classe à temps plein à titre contractuel
pour faire face à un besoin saisonnier. Ces postes seront affectés au camping.
Après en avoir discuté, le conseil municipal, autorise à l'unanimité la création de ces
deux postes du 15 juin 2017 au 31 août 2017.
Pouvoir est donné au Maire de signer les contrats avec les intéressés.
D.I.A. 2017-01 : non-préemption
QUESTIONS DIVERSES
Mme BOURGOIN souhaite connaître l’avancement du dossier d’acquisition d’une
maison située rue du château. Mr CHANAL vient de signer le compromis de vente
aujourd’hui.
Mme ABRY explique que, lors d’une précédente réunion, les élus avaient souhaité faire
réaliser une plaque pour la déposer sur le caveau de Roland CAIZERGUES en souvenir du
temps qu’il a passé au service de sa commune. Elle présente un devis qui est approuvé.
Mr BESSIERE explique que le 06 février 2017 aura lieu le, désormais traditionnel
repas dinatoire offert par la municipalité aux membres du club « bienvenu ». Il invite les
élus à venir partager ce moment convivial.
Mr CIRIBINO les informe que demain matin, aura lieu l’inspection annuelle de la
Gendarmerie et qu’à l’issue de cette visite, le verre de l’amitié sera offert par la
Gendarmerie à la mairie de Laroque.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée.