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Convocation - convocation cm 02 04
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 07h49 par la commune de Queue-les-Yvelines.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 02 04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
Département
des
Yvelines
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Arrondissement
de
RAMBOUILLET
"+
MAIRIE
DE
Canton
de
AUBERGENVILLE
Le CE
Commune
de
LA
QUE
U
E
L
EZ
YVELI
N
ES
LA
QUEUE
LEZ
YVELINES
N/REF
: GP/SJ
n°
114-2026
CONVOCATION
MM.
BIENVENU,
BRETON,
COUPIAC,
D’'HUEPPE,
DORNIER,
EXIBARD,
GONCALVES,
KUNA,
LOUESDON,
MICHEL
PATIN,
TAGNE
Mmes
BOUSSICOT,
CONNETABLE,
DORNIER,
FOMBA,
GONNORD,
KUNA,
MERIC,
TEIXEIRA,
TERRIER,
VASSEUR,
VIEILLY,
LA
QUEUE
LEZ
YVELINES,
le 27
mars
2026
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
J’ai
le plaisir
de vous
convier
à la séance
du
Conseil
Municipal
le
:
Jeudi
02
avril
2026
à
19h00
à la Mairie
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
20
mars
2026
Délibérations :
1.
Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance
2.
Condition
de
dépôt
de
liste
dans
le
cadre
des
élections
de
la
commission
d'appel
d'offres
(CAO)
et de
délégation
de
service
public
(DSP)
3.
Fixation
des
indemnités
du
maire,
des
adjoints
et des
conseillers
délégués
4.
Délégation
du
conseil
municipal
au
maire
5.
Désignation
des
délégués
à
bulletin
secret
(SIAB,
SIRYAE,
SIVU
crèche,
SIVU
Barbacane,
SILY)
6.
Désignation
des
délégués
du
Lycée
Jean
Monnet,
du
CNAS,
du
correspondant
défense,
des
représentant
PNR,
USY,
SEY,
SIDOMPE
et
SIAMS,
et
des
membres
de
la
commission
de
contrôle
des
liste
électorales
Création
des
commissions
municipales
et désignation
de
leurs
membres
Renouvellement
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
Election
de
la commission
d’ Appel
d’Offre
0.
Election
de
la commission
de
délégation
de
service
public
= Sign
Questions
diverses.
Veuillez
agréer, je
vous
prie,
mes
sentiments
les
meilleurs.