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Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE CM DU 14 AVRIL 2021
Convocation - Convocation reunion du CM du 11.04.23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Convocation - Convocation reunion du CM du 11.04.23)
Thèmes du document : Loisirs, Fiscalité, Justice et droit,
N
/
AFFICHÉ
|
LE
.0®./.Q4./20.
2
2.
Ozoir-la-Ferrière DIRECTION
GÉNÉRALE REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l'article
L
2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil Municipal
de
la
Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
LE
MARDI
11
AVRIL
2023
À
20
HEURES
ESPACE
HORIZON
ORDRE
DU
JOUR
D N D EG &S © D = = = —= — (4 © NN = © : 14. 15. 16. 17. 18. 19.
Procès-verbal
d'installation
de
nouveaux
membres
du
conseil
municipal.
Remplacement
de
conseillers
municipaux
au
sein
des commissions
municipales.
Reprise
anticipée
des
résultats
2023
—
budget
principal.
Reprise
anticipée
des
résultats
2023
—
budget
annexe
assainissement.
Reprise
anticipée
des
résultats
2023
—
budget
annexe
RPA.
Reprise
anticipée
des
résultats
2023
—
budget
annexe
location
de
salles
et
spectacles.
Vote
du
taux
d'imposition
2023.
Budget
primitif
2023 —
budget
principal.
Budget
primitif
2023
—
budget
annexe
assainissement.
.
Budget
primitif
2023
—
budget
annexe RPA.
.
Budget
primitif
2023
—
budget
annexe
locations
de
salles
et
spectacles.
.
Subvention
2023
au
Centre
communal
d'action social
(CCAS).
-
Attribution
de
subventions
municipales
2023
aux
associations
—
Signatures
de
conventions
(Football
Club Ozoir
77,
VSOP
et
cinéma
Pierre
Brasseur).
Réforme
et
vente
de
divers
matériels
municipaux.
Construction
d'une
aire
de
Fitness
et
demandes
de
subvention.
Révision
libre
des
attributions
de
compensation
dans
le
cadre
de
l'imputation
partielle
en
section
d'investissement
des
charges
liées
au
transfert
de
la
compétence
ZAE
(CCPB).
Création
d'un
emploi
permanent
à
temps
complet de
directeur
de
centre
de
vacances
Port-Blanc.
Avenant
n°3
à
la
convention
pour
la
télétransmission
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité.
Compte
rendu
des
pouvoirs
délégués.
Fait
à
Ozoir-la-Ferrière
le
5
avril
2023
Le
Maire,
déc
Faire.
T\
4