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Déliberation - 20100863
Document publié le Vendredi 1 janvier 2010 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20100863)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______
V I L L E D E N I O R T
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 25 janvier 2011
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 7 février 2011
SEANCE DU 31 JANVIER 2011
C O N V E N T I O N D E M I S E A D I S P O S I T I O N D U
M I N I - C I R C U I T D E V O I T U R E S
R A D I O C O M M A N D E E S S U R L E S I T E D E
C H O L E T T E A V E C L ´ A S S O C I A T I O N M I N I -
R A C I N G 7 9
Accusé de réception de la préfecture en date du
vendredi 04 février 2011
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Patrick DELAUNAY - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain BAUDIN - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - M. Michel PAILLEY - M. Aurélien MANSART - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Elsie COLAS - Mme Maryvonne ARDOUIN - Mme Rose-Marie NIETO - Mme Virginie LEONARD
Secrétaire de séance : Mme Chantal BARRE
Excusés ayant donné pouvoir :
Gaëlle MANGIN donne pouvoir à Patrick DELAUNAY
Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à Marc THEBAULT CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2011
DELIBERATION D20110029
SPORTS CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MINI-CIRCUIT DE VOITURES RADIOCOMMANDEES SUR LE SITE DE CHOLETTE
AVEC L´ASSOCIATION MINI-RACING 79
Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente,
Le mini-circuit de voitures radiocommandées sur le site de Cholette est mis à disposition non exclusive de l’association Mini Racing 79 afin de lui permettre de développer à Niort la pratique des modèles réduits radiocommandés. Il est proposé de renouveler la convention de mise à disposition pour une période de cinq ans.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
Approuver la nouvelle convention de mise à disposition non exclusive du mini-circuit de voitures radiocommandées sur le site de Cholette au Mini-Racing 79 ;
Autoriser Madame le Maire ou l’Adjointe déléguée à la signer.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour Madame le Maire de Niort
Geneviève GAILLARD
L'Adjointe déléguée
Signé
Chantal BARRE