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Déliberation - 20021841
Document publié le Mardi 1 janvier 2002 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20021841)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 18 octobre 2002
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 15 novembre 2002
SEANCE DU 13 novembre 2002
Mise à disposition de matériels dans le cadre des activités ANIOS
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Alain BAUDIN, M. Gérard NEBAS, Mme Nicole GRAVAT, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Guillaume JUIN, Mme Françoise HALAT, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Luc DELAGARDE, M. Joël RENOUX, M. Rodolphe CHALLET, Mme Nathalie HIBERT, M. Rémy LANDAIS, Mlle Karen NALEM, M. Robert PLANTECOTE
Conseillers :
M. Jacques LAMARQUE, Mme Andrée CHAREYRE, Mme Danièle GANDILLON, M. Michel GENDREAU, Mme Catherine REYSSAT, Mme Annie COUTUREAU, Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Bernard JOURDAIN, M. Gérard ZABATTA, Mme Isabelle RONDEAU, M. Michel PAILLEY, Mme Valérie UZANU, M. Amaury BREUILLE, M. Alain GARCIA, Mme Jacqueline LEFEBVRE, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, Mme Michelle LE FRIANT, M. Jean-Louis EPPLIN, M. Stéphane TRONEL
Secrétaire de séance : Karen NALEM
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Geneviève RIZZI donne pouvoir à M. Gérard ZABATTA.
Mme Catherine DEGUERCY donne pouvoir à Mme Danièle GANDILLON.
Excusés :
Madame Lefebvre a quitté la séance sans être remplacée. Le départ d’un conseiller ne serait vicier la validation de la délibération. Le conseiller retiré est, dans ce cas, considéré comme s’étant abstenu (CE-30/10/1931-Mercangeli)
Conseillers :
M. Franck GIRAUD, M. Dominique GUIBERT, Mme Christabelle CHOLLET
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 novembre 2002
DELIBERATION D20020341
Vie Associative/Jumelages Mise à disposition de matériels dans le cadre des activités ANIOS
Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs, Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
Chaque année, en partenariat avec les associations qui le désirent, la Ville de Niort met en place les Activités Niortaises d’Initiation et d’Orientation Sportive (ANIOS) qui ont pour but de permettre aux jeunes Niortais de 5 à 15 ans de pouvoir s’initier et pratiquer, à des tarifs préférentiels, un sport dans les meilleures conditions matérielles et d’encadrement fourni par les associations. En contre partie, la Ville de Niort s’engage à aider ces dernières en octroyant du petit équipement sportif.
Les présentes conventions ont pour objet d’attribuer du matériel à chaque association participant à l’ANIOS selon la répartition du tableau joint en annexe ; ce qui représente un coût global de 6 556,46 € (cf. annexe).
Imputation budgétaire : 924.400.6574#07970
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions jointes;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à les signer et à fournir les matériels ainsi définis.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 1
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Alain BAUDIN
Ordre du jour