Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arr dep portant reglementation sur la circulation
Arrêté - ARR 2023 9 Arr Circ Stat° Rue écoles tx EP 2023 ex
Arrêté - ARR 2023 32 Arr Circ Stat° Tx IMT aout sept 23 EXE
Arrêté - ARR 2023 32 Arr Circ Stat° Tx IMT aout sept 23 EXE
Arrêté - arrete temp circ stat 25t633
Arrêté - arrete temp circ stat 25t728
Arrêté - arrete temp circ stat 25t684
Arrêté - arrete temp circ stat 25t662
Arrêté - arrete temp circ stat 25t652
Arrêté - arrete temp circ stat 25t709
Arrêté - HTDU502. ARR Circ Stat PRJ L
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 11h52 par la commune de Brest.
Lien du pdf (Arrêté - HTDU502. ARR Circ Stat PRJ L)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Circulation et stationnement (Projet d'arrêtés) - Lignes
Domaine Mobilité / Déplacement / Transports
Lot de données Arrêtés permanents de circulation et de stationnement
Description Règles de circulation et stationnement en projet.
Une fois l'arrêté signé et matérialisé, l'arrêté devient en
vigueur.
symboles linéaires uniquement (stationnement, limitation de
vitesse...)
Cartographie du contenu des arrêtés municipaux de
circulation et du
stationnement mise à jour régulièrement d'après les arrêtés
permanents pris par les maires.
Les arrêtés temporaires n'y figurent pas.
Seules les voies communautaires sont couvertes
Thème ISO Transports
Thème INSPIRE Réseaux de transport
Données mise à jour en
continu
Territoire couvert
Champ / Légende
SYMBOLOGIE
Origine de la donnée
Organisme Producteur Brest métropole
Service Déplacement
Gestionnaire Laurence Ferlet
Tél 02 98 33 51 19
Email laurence.ferlet@brest-metropole.fr
Mise à jour
Fréquence continue
Modalité - Convention
Conditions de
diffusion
La collectivité possède la pleine propriété
Restriction
d'utilisation
Données en libre accès, selon conditions déterminées par la Licence Ouverte – Open License (LO/OL)
Mention légale
Accès
Internet Oui
Intranet Oui Services web
Ident: 1718007
Services web Arcgis
* clic droit sur l'image pour copier le lien
Informations techniques
Données DEP_ARR_CIRC_STAT_PRJ_L Format Classe d'entités ArcSDE
Système de coordonnées RGF 1993/Lambert-
93(EPSG:2154)
Type d'entités lignes
Echelle de référence 1:2000 - métrique Nombre d'entités 965
Volume fichiers (Ko)
Précision en Z
Mots clés Règlementation permanente de la circulation et du stationnement - lignes,mobilité,déplacement,transports,ARRETE,PRIORITE,STATIONNEMENT,
Données associées DEP_ARR_CIRC_STAT_PRJ_P,_S : les points et surfaces (arrêtés en projet) DEP_ARR_CIRC_STAT_P_V , L_V, S_V : les points et surfaces (arrêtés en vigueur) DEP_ARR_CIRC : le listing complet des arrêtés en vigueur
DEP_ARR_CIRC_TypArr: l'inventaire des règles de stationnement et de circulation
Evolution / Historique
2004- 2006
cartographie du
stock d'arrêtés en
vigueur
Nov 2017 Fiabilisation SIGEO
Décembre 2019 : Archivage de DEP_ARR_CIRC_STAT_PRJ_L sous Mobilité Déplacement Transports_Circulation et stationnement (Projet) - Lignes le 20/12/2019 = Fiche de métadonnées et Aperçu en PDF du 20/12/2019 + Lyr et Shapefile du 11/01/2019
Février 2020: Renseignement des informations d'archivage Sig/Archives, archivage mis à Non Octobre 2020 : Archivage de DEP_ARR_CIRC_STAT_PRJ_L sous Mobilité Déplacement Transports_Circulation et stationnement (Projet d'arrêtés) - Lignes le 20/10/2020 = Fiche de métadonnées et Aperçu en PDF du 20/10/2020 + Lyr et Shapefile du 11/01/2019
Informations Archivage
Fréquence
Date de l'archivage précédent Contenu de la donnée
Champ Alias Description Type Restreint
IDRUE2 IDRUE2 code rue 2 (cas des carrefours) car. 9 non
VELO VELO tronçon autorisé aux vélos car. 3 non
Valeurs 2 Signification
NON
OUI
CYCLO CYCLO tronçon autorisé aux cyclomoteurs car. 3 non
Valeurs 2 Signification
NON
OUI
VITEMAX VITEMAX limitation de vitesse: vitesse maximum autorisée en Km/H
num.
2
non
Valeurs 12 Signification
0 sans objet
10 vitesse limitée à 10 km/h
110 vitesse limitée à 110 km/h
15
20 vitesse limitée à 20 km/h
30 vitesse limitée à 30 km/h
40 vitesse limitée à 40 km/h
45 etc...
50
60
70
90
POIDS POIDS limitation de poids : poids maximum autorisé (en tonne) num. 8,38
non Valeurs 10 Signification
0 sans objet
1,5 Poids limité à 1,5 tonne
10 Poids limité à 10 tonnes
15 Poids limité à 15 tonnes
16
2 Poids limité à 2 tonnes
2,5 Poids limité à 2,5 tonnes
3,5 etc...
5,5
7
HAUTEUR HAUTEUR limitation de hauteur : hauteur maximum autorisée (en mètre)
num.
8,38
non Valeurs 29 Signification
0 sans objet
1,79999995
1,8 hauteur limitée à 1m80
1,89999998
1,9 hauteur limitée à 1m90
2 hauteur limitée à 2m
2,0999999
2,29999995
2,3 etc....
2,4
2,4000001
2,5
2,5999999
2,6
2,8499999
2,85
2,95
2,95000005
3,4000001
3,5
3,7
3,70000005
3,79999995
3,8
4
4,0999999
4,1
4,19999981
4,2
LARGEUR LARGEUR limitation de largeur: largeur maximum autorisée (en mètre)
num.
8,38
non Valeurs 14 Signification
0 sans objet
1,79999995
1,8 largeur limitée à 1m80
2,0999999
2,1 largeur limitée à 2m10
2,2 etc...
2,20000005
2,29999995
2,3
2,4
2,4000001
2,5
3,29999995
3,3
DESCR DESCR précisions décrivant la règlementation car. 254
non
CONDITION CONDITION condition supplémentaire, ou autorisation spécifique car. 254
non
SENS SENS limitation dans 1 sens uniquement ou dans les deux sens num. 2
non
Valeurs 3 Signification
0 dans les deux sens
1 dans un seul sens
2
SYMBOLOGIE SYMBOLOGIE champ comprenant le type d'arrêté plus le sens : utile pour la représentation graphique
car.
50
non
LIMITATION LIMITATION La limitation est reportée dans ce champ (durée, vitesse, poids,...)
car.
10
non
CREATED_USER CREATED_USER car. 255
non
CREATED_DATE CREATED_DATE Date non
LAST_EDITED_USER LAST_EDITED_USER car. 255
non
LAST_EDITED_DATE LAST_EDITED_DATE Date non
SHAPE.LEN SHAPE.LEN num. 0,0
non
NOARR NOARR numéro de l'arrêté car. 10
non
TYPEARR TYPEARR type de règlementation car. 10
non Valeurs 38 Signification
IND_BUS Arrêt de bus
IND_RPA Route pour automobiles
IND_ZPI Zone à priorité piétonne
INT_B11 Limitation Largeur
INT_B12 Limitation Hauteur
INT_B13 Limitation Poids
INT_B14 Limitation Vitesse
INT_B19 Autre interdiction
INT_B3A Interdiction de dépasser pour les poids lourds > 3,5 T
INT_B7A Interdit aux véhicules à moteur sauf cyclos
INT_B7B Interdit à tous véhicules à moteur
INT_B9A Interdit aux piétons
INT_B9B Interdit aux cycles
INT_B9F Interdit aux transports en commun
INT_B9G Interdit aux cyclomoteurs
INT_C19
INT_CI1 Sens interdit / Sens unique
INT_CI2 Interdit dans les 2 sens
INT_DAN Interdiction aux véhicules avec matières dangereuses
INT_ESS Limitation de poids par essieu
INT_LON Limitation de longueur
INT_TRM Interdit aux transports de marchandises
INT_VDB Interdit de dépasser
OBL_B25 Vitesse minimale obligatoire
OBL_B27 Voie réservée aux bus et véhicules spéciaux
OBL_B27B Voie réservée tramway
OBL_BAN Piste / Bande / Trottoir cyclable
OBL_CHE Chemin piéton obligatoire
OBL_CON Contournement obligatoire
OBL_DIR Direction obligatoire
STA_AUT Stationnement autorisé
STA_AXE Stationnement autorisé dans l'axe de voie
STA_B6D Arrêt interdit
STA_BIL Stationnement bilatéral
STA_GEN Stationnement gênant
STA_INT Stationnement interdit
STA_POI Stationnement interdit aux poids-lourds
STA_UNI Stationnement unilatéral