Conseil Municipal - CM 2018 12 06

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Conseil Municipal - CM 2018 12 06 Document publié le Jeudi 6 décembre 2018 par la commune de Grézolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2018 12 06)Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Ruralité, CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DECEMBRE 2018

A 20 H 30

COMPTE RENDU

Etaient présents : Mrs, Mmes Françoise CLEMENT, Sébastien RATHIER, Jacques DUGENETET, Sigismond ROZANSKI, Laure GARRIVIER, Germaine BONNEFOND, Pierre VALLENSANT, Françoise DOITRAND

Etaient absents excusés : Mme Annie SIMONIN, qui a donné pouvoir à Mme Françoise CLEMENT - M. Joël FOLGUERAL.

Secrétaire de séance : Mme Laure GARRIVIER

I - ECOLE :

. Soirée parents d’élèves/AGAP : Une manifestation autour de la lecture est organisée par des parents d’élèves du RPI Grézolles /St Julien / Souternon. Elle est « portée » par l’AGAP. Des contes seront proposés aux enfants en différents lieux de la commune. Une vente de livres au profit de la Coopérative Scolaire sera ouverte les vendredi 7 et samedi 8 décembre.

. Charte « Ecoles Rurales » : Si un accord est trouvé, elle permettrait de signer une convention avec l’Education Nationale pour le maintien des sites et des postes sur les communes signataires pendant 3 ans. Nous sommes dans l’attente de la proposition écrite de l’Education Nationale. Communication/discussion pourront alors être faits avec parents et enseignants et ce, bien sûr, avant toute signature.

II – BAR TABAC PETITE RESTAURATION :

Suite au dépôt de bilan de l’ancienne gérante en date du 24 octobre 2018, le mandataire a 3 mois pour traiter l’affaire.

Le débit de tabac a été mis en fermeture provisoire par les services des douanes. Un appel à candidatures a été lancé.

Le changement de la porte d’entrée a été différé et sera réalisé après validation d’une candidature.

III – TRAVAUX :

. Toits de l’école et du préau : A ce jour, les travaux sont presque terminés. Les membres du Conseil Municipal autorisent Madame le Maire à régler la situation finale et à déposer de suite les demande de versements de subventions (DETR + Enveloppe Territorialisée).. Voirie 2018 : Le secteur de la Mignerie ayant été retenu, et la place de la Mignerie étant un « Bien de Section », les habitants du hameau concerné ont été reçus en mairie et ont donné leur accord par vote à l’unanimité, à bulletins secrets, pour des travaux de voirie sur une portion de ladite Place.

Il a été reprécisé que l’entretien de la place relève des habitants du hameau. Suite à cet accord, une consultation a été lancée auprès des entreprises EIFFAGE, COLAS, PONTILLE et EUROVIA.

Le retour des plis est attendu pour le lundi 17 décembre 2018 avec une ouverture des plis le mardi 18 décembre 2018 à 18h30.

. Voirie 2019 : Le devis a été réajusté. Il concerne 2 portions des rues du Val d’Aix et de la rue de la Cure. Le dossier peut être déposé auprès au Conseil Départemental pour une demande d’aide financière au titre de la voirie 2019.

. Place du Village : Le devis a été affiné. Le dossier peut être déposé pour une demande d’aide financière au titre des Amendes de Police.

. Vitrail de la sacristie : Une des 2 maquettes proposées par l’entreprise Vitrail Saint Georges est choisie à l’unanimité.

IV – PERSONNEL MUNICIPAL :

Une proposition de règlement intérieur a été adressée aux membres de l’équipe municipale qui en ont pris connaissance. Ils valident à l’unanimité ce règlement qui sera soumis au CDG puis officiellement mis en service et transmis aux membres du personnel.

V – PLU :

Pour l’instant, 1 seul des propriétaires de terrain constructible a répondu. Des documents plus précis concernant son terrain lui seront transmis.

VI – ASSAINISSEMENT :

La compétence assainissement pourrait être gardée en commune jusqu’en 2026. Si notre préférence va dans ce sens, il conviendra de délibérer avant juillet 2019 ;

➔ A réfléchir dans le 1er trimestre en lien avec les autres communes de la CCVAI. Marché à bon de commandes pour faire une étude d’opportunité pour connaître les impacts financiers d’un transfert à la Communauté de Communes : Grézolles ne participera pas.VII – ENVELOPPE DE SOLIDARITE DES CONSEILLERS DEPARTEMENTAUX :

Les Conseillers Municipaux adoptent à l’unanimité la proposition suivante :

Travaux sur les bâtiments communaux

Amélioration de la

qualité de l’air à

l’école : installation

d’une VMC : devis

2 545,00 H.T. 509,00 TVA 3 054,00 TTC

Changement de la

porte d’entrée du

bar communal :

devis

1 986,00 H.T. 198,60 TVA 2 184,60 TTC

Chaudière Cure 3 793,31 H.T 208,63 TVA 4 001,94 TTC

TOTAL 8 324,31 H.T. 916,23 H.T 9 240,54 TTC

VIII – QUESTIONS DIVERSES :

. Monsieur Sébastien RATHIER expose les modalités de dissolution du Comité de Gestion de la SOVA. Dorénavant la gestion sera réalisée par l’ASISCO qui intègrera des membres de l’ancien Comité de Gestion de la SOVA.

. Lotissement Cité Nouvelle : une nouvelle famille intègrera le logement disponible fin décembre.

. Concert de Noël : samedi 15 décembre. Les composants du « Verre de l’amitié » seront commandés chez Fournit.

. Vœux du Maire : dimanche 13 janvier à 11h

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 45.