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Document publié le Vendredi 29 janvier 2010 par la commune de Dieppe-sous-Douaumont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20100129)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
Commune de DIEPPE SOUS DOUAUMONT
COMPTE RENDU
--
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 29 JANVIER 2010
L’an deux mil dix, le vingt-neuf janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de DIEPPE SOUS DOUAUMONT s'est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale faite le 25 janvier, sous la présidence du Maire, Alain MACEL.
Membres en exercice Membres présents Membres absents Pouvoirs de vote
11 ? ? 0
PRESENTS ?
ABSENTS ?
POUVOIRS /
SECRETAIRE ?
DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à L’UNANIMITE,
ACCEPTE la prolongation du délai d’exploitation jusqu’au 31.10.2010 de la parcelle n°3 en forêt communale.
RENONCE à poursuivre avec Joël DAUMAIL l’opération de réhabilitation en logement du local « alambic » au motif du non-respect des délais annoncés et de l’absence de contacts malgré les trop nombreuses relances depuis septembre 2009. En conséquence, la délibération du 18.09.2009 est annulée.
SOLLICITE une subvention de l'Etat au titre de la DGE 2010 pour la création du local technique, la demande 2009 n’ayant pas été retenue.
DECIDE de confier à la CODECOM en maîtrise d’ouvrage déléguée la réalisation de travaux de voirie au croisement de la rue du Lavoir et de la rue Mazel (un caniveau et des avaloirs), pour 1640 € HT (+ maitrise d’œuvre)
AUTORISE le Maire à signer le contrat de travail de M. Bernard GEORGE pour la période du 01.04.2010 au 30.09.2010 (8h/sem)
ATTRIBUE une parcelle de terrain au logement « de l’école » et décide de procéder à la clôture de ce terrain situé à l’arrière du logement.
Le Maire
Alain MACEL
République Française
--
Département
de la MEUSE
--
Canton d’ETAIN