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Procès Verbal - PV CM 28.04.2026
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Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Récap Délib CM 28.04.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Séance du 28/04/2026 LISTE RÉCAPITULATIVE Date de convocation : 22/04/2026
Date d'affichage : 22/04/2026 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice :48 DE LA COMMUNE DE CUISEAUX
Présents : 17
Absenis :
Procurations ‘4
L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit du mois d'avril, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux
s'est réuni salle du conseil municipal en séance ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur
Bertrand RODOT, Maire de CUISEAUX
Etaient présents : RODOT Bertrand, RIVOIRE-JACQUINOT Carole, MAITRE Gilles, TOTA-FENIET Virginie,
CONVERT Pierre-Edouard, MAITRE Doriane, BONGINI Erika, de COURTIVRON Gilles, RAGUENET Brigitte,
MARLIER Alain, BROISSIAT Corinne, GIROUD Walter, BURTIN Gérald, MICHEL Ketty, BURTIN Laurent, GREVOT
Laetitia, DUCOURTIOUX Benjamin, BALLAND Patrick
Absents excusés :
Procuration :
FAUVEY Audrey pouvoir donné à RODOT Bertrand
Secrétaire : Gérald BURTIN
Délibération | Intitulé
2026-38 VOTE DES TAUX DES IMPOTS Direc+S Loctux.
2026-39 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS
2026-40 PRESENTATION ET APPROBATION DU BUDGET COMMUNAL 2026
2026-41 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : COURSE CYCLISTE 2025
2026-42 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE [COURSE ET FETE 2026)
| 2026-43 MODIFICATION DES MODALITES DE LOCATIONS POUR LES TABLES ET LES
| BANCS APPARTENANT À LA COMMUNE
| 2026-44 VENTE DE LA MARMITE DE LA SALLE POLYVALENTE - MODIFICATION
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU COLLEGE DU CCS
POUR LA PRESENTE MANDATURE (2026-2033)
2026-46 APPROBATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DE LEUR COMPOSITION
2026-45
Le maire Le secrétaire
Bertrand RODO Gérald BURTIN