Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Récap Délib CM 31.03.2026
Conseil Municipal - Récap Délib CM 19.07.2022
Conseil Municipal - Récap Délib CM 11.03.2025
Conseil Municipal - Récap Délib CM 08.04.2025
Conseil Municipal - Récap Délib CM 01.07.2025
Conseil Municipal - Récap Délib CM 28.04.2026
Conseil Municipal - Récap Délib CM 07.03.2024
Conseil Municipal - Récap Délib CM 05.12.2024
Conseil Municipal - Récap Délib CM 05.12.2024
Procès Verbal - PV CM 11.07.2023
Conseil Municipal - Récap Délib CM 11.07.2023
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Récap Délib CM 11.07.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
Séance du 11/07/2023 LISTE RÉCAPITULATIVE Date de convocation : 04/07/2023
Date d'affichage : 04/07/2023 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers : 19
En exercice : 19
Présents : 11
Excusés : 7
Absent: 1
Procurations : 4
L'an deux mille vingt-trois, le onze du mois de juillet, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s'est réuni salle du conseil municipal en séance ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame
DE LA COMMUNE DE CUISEAUX
Françoise JAILLET, Maire de CUISEAUX
Etaient_ présents :
Michel, RODOT Bertrand, SEVESTRE Delphine.
Absents excusés :
ROCHET Annie pouvoir à JAILLET Françoise
RIVOIRE JACQUINOT Carole pouvoir donné à RODOT Bertrand
BACAER Julien pouvoir donné à MAÎTRE Gilles
GEROLT Magali pouvoir donné à LEROY Christian
TOTA FENIET Virginie pouvoir donné à SEVESTRE Delphine
De COURTIVRON Gilles
UNY Fanny
Absent : VULLIEZ Fabien
Secrétaire : BERTHAUD Emmanuel
Délibération | Intitulé
2023-31 Revalorisation de la redevance d'occupation du domaine public
2023-32 Renouvellement de la convention de mise à disposition du local de la galerie marchande
2023-33 Adoption du référentiel comptable M57 au 1e janvier 2024
2023-34 Subventions exceptionnelles — organisation de la fête de Cuiseaux 2023
2023-35 Subvention exceptionnelle au CCS
2023-36 ONF — Vente des Chênes dépérissant
2023-37 Approbation du règlement intérieur et des tarifs de la cantine 2023-2024
La Maire de CUISEAUX Le Secrétaire
Françoise JAILLET . Emmanuel BERTHAUD
=] A |
JAILLET Françoise, MAÎTRE Gilles, GIANORA Gérard, BERTHAUD Emmanuel: de COURTIVRON Gilles, FAUVEY Audrey ; JACQUES Pascal, LEROY Christian, MICHEL Ketty; PONCET Jean-