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Déliberation - 2023 35
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 35)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 24/10/2023
Reçu en préfecture le 24/10/2023
Publié le S L 0 %
ID : 007-210700720-20231023-2023 035-DE N° 2023/035 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Département : ARDÈCHE - Arrondissement : PRIVAS — Commune : COUX
rue EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en exercice : 19 Séance du lundi 23 octobre 2023
Par suite d’une convocation en date du 17 octobre 2023, les membres composant le Conseil Municipal de la commune de COUX se sont réunis à la Mairie de COUX le lundi 23 octobre 2023 à 19h30 sous la présidence de M. JEANNE Jean-Pierre, Maire de COUX.
Etaient présents :
M. AUBERT Michel Mme CROS Christelle
M. CROS Samuel Mme GAGNARD Céline
M. DEDIDIER Sylvain Mme GIGON Christine
M. FLECHON Vincent Mme NURY Cassandra
M. HERNANDEZ Guy Mme VALLIER France
M. LEFEBVRE Jacques
M. MATHIAN Christian
M. THÉRY Jacques
M. VOLLE Stéphane
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Absents avant donné procuration
M. ALLIER Jérôme a donné procuration à M. CROS Samuel
Mme CHIVELAS Brigitte a donné procuration à M. VOLLE Stéphane
Mme LEVEQUE Marie-José a donné procuration à Mme GIGON Christine Mme SAUVEBELLE Sarah a donné procuration à M. LEFEBVRE Jacques
Madame GIGON Christine a été élue secrétaire de séance.
EL N N° 07-23/10/2023
SUBVENTION A IATION COUXOISE
Monsieur THÉRY Jacques, Adjoint au Maire, présente un dossier de demande de subvention.
Ce dossier émane de l’association « Marché de l’Ouvèze » à l’occasion du dernier marché de la saison estivale 2023 qui a eu lieu le 10 septembre dernier.
Leur demande porte sur une aide à hauteur de 400,00 € pour un budget prévisionnel de 640,00 €.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’Unanimité :
> Décide de valider une subvention pour l’ Association « Marché de l’Ouvèze » d’un montant de 300,00 €,
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Christine GIGON,
Secrétaire de séance
Jean-Pierre JEA
Envoyé en préfecture le 24/10/2023
Reçu en préfecture le 24/10/2023
Publié le
ID : 007-210700720-20231023-2023_035-DE
Envoyé en préfecture le 24/10/2023
Reçu en préfecture le 24/10/2023
Publié le S LO Lé
ID : 007-210700720-20231023-2023 035-DE
Envoyé en préfecture le 24/10/2023
Reçu en préfecture le 24/10/2023
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ID : 007-210700720-20231023-2023_035-DE