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Procès Verbal - 2023 24 07
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Déliberation - 2023 29
Déliberation - 2023 028
Document publié le Mardi 18 juillet 2023 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 028)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 25/07/2023
N° 2023/028 Reçu en préfecture le 25/07/2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE | pubié te SG
LIBERTÉ - ÉGALITE - FRATERN\| bp : 007-210700720-20230724-2023 028-DE Département : ARDÈCHE - Arrondissement : PRIVAS = CTomrune : COUX
. EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Par suite d’une convocation en date du 18 juillet 2023, les membres composant le Conseil Municipal de la commune de COUX se sont réunis à la Mairie de COUX le lundi 24 juillet 2023 à 19h30 sous la présidence de M. JEANNE Jean-Pierre, Maire de COUX.
Etaient présents :
M. AUBERT Michel Mme CHIVELAS Brigitte
M. CROS Samuel Mme CROS Christelle
M. HERNANDEZ Guy Mme LEVEQUE Marie-José
M. LEFEBVRE Jacques Mme NURY Cassandra
M. THÉRY Jacques Mme SAUVEBELLE Sarah
M. VOLLE Stéphane Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Absents ayant donné procuration
M. ALLIER Jérôme a donné procuration à M. JEANNE Jean-Pierre
M. FLECHON Vincent a donné procuration à M. THÉRY Jacques
Mme GIGON Christine a donné procuration à Mme LEVEQUE Marie-José M. LECOMTE Marc a donné procuration à Mme CROS Christelle
Mme VALLIER France a donné procuration à M. VOLLE Stéphane
Absents excusés
Mme GAGNARD Céline et M. DEDIDIER Sylvain
Madame NURY Cassandra a été élue Secrétaire de Séance.
DELIBERATION N° 028-24/07/2023
UBVENTION AS TION COUXOISE
Monsieur THÉRY Jacques, Adjoint au Maire, présente un dossier de demande de subvention.
Ce dossier émane de l’association « Rencontres Générations » pour l’organisation de leur journée récréative « 15 juillet en fête » qui a eu lieu le 15 juillet dernier.
Leur demande porte sur une aide à hauteur de 500,00 € pour un budget prévisionnel de 3650,00 €.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’Unanimité :
> Décide de valider une subvention pour l’Association « Rencontres Générations » d’un montant de 500,00 €,
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Jean-Pierre JEANNE, Cassandra NURY,
Secrétaire de séance
”
Envoyé en préfecture le 25/07/2023
Reçu en préfecture le 25/07/2023
Publié le
ID : 007-210700720-20230724-2023_028-DE
Envoyé en préfecture le 25/07/2023
Reçu en préfecture le 25/07/2023
Publié le S LOT
ID : 007-210700720-20230724-2023 028-DE
Envoyé en préfecture le 25/07/2023
Reçu en préfecture le 25/07/2023
Publié le
ID : 007-210700720-20230724-2023_028-DE