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Séance - 2025 08 12 064 Delegations de signature depuis la
Séance - 2026 26 01 001 Delegations de signature depuis la derniere seance du conseil
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Séance - 2026 26 01 001 Delegations de signature depuis la derniere seance du conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le Maire
certifie
que
la
convocation
a
été
faite
le
21/01/2026
et que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix-neuf.
Publié
le
6
février
2026
Commune
de
FRANOIS
N°2026/001
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
26/01/2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-six
du
mois
de janvier,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Émile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
: 16
Mmes
GILLET,
DELESSARD,
SIMON
BOUVRET,
BORRINI,
PRALON,
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
;
MM.
BOURGEOIS,
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
LORY,
DUMORTIER,
PONS.
Procurations
de
vote
: 1
Damien
LAPOUGE
donne
pouvoir
à François
PONS
Absents
excusés
: 2
Cécile
DUBOIS,
Thomas
HOUSSIN
I
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L
121
—
14
du
code
des
communes,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le
Conseil.
Monsieur
Jean-Pierre
LORY,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le
Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
DELEGATIONS
DE
SIGNATURE
DEPUIS
LA
DERNIERE
SEANCE
DU
CONSEIL
Délibération
du
Conseil
Municipal
2026/001
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
l’acceptation
de
plusieurs
devis,
à savoir
:
RABIAN
— Portillon
et cloisons
— sanitaires
publics
: 2 640,00
€ T.T.C.
MBEC
— Ecole
primaire
— palais
des
sports
: 100,00
E T.T.C.
EXPERT
JARDIN
- Réparation
tracteur
John
Deere
: 885,16
€ T.T.C.
JAVEL
BARBIZIER--chariots
de
ménage
— cantine
et école
primaire
haut
: 332,20
€ T.T.C.
PIGUET
— Remplacement
gouttière
—
gymnase
: 8 475,60
€ T.T.C.
EQUANS
— Changement
thermocouple
— école
primaire
bas
: 349,20
€ T.T.C.
VIARD-Rénovation
étanchéité
salle
des
associations-partie
gravillons
: 8
117,62
€ T.T.C.
VIARD-Rénovation
étanchéité
salle
des
associations-partie
toiture
zinc
: 16
236,82
€ T.T.C.
CERTEUROP-Certificat
pour
dématérialisation
transmission
Préfecture
: 417,60
€ T.T.C. 1
DOC
UP
- Forfait
annuel
machine
à affranchir
: 294,00
€ T.T.C.
SETON
- Fixation
panneaux
:
158,82
€ T.T.C.
LUDO
MATERIEL-
Vestiaire
- cantine
scolaire
: 276,00
€ T.T.C.
FOUSSIER
- Malaxeur
: 702,22
€ T.T.C.
VIARD
L
- Rénovation
étanchéité
- salle
des
associations
: 23
614,80
€ T.T.C.
Le
Conseil
Municipal
a pris
acte
de
ces
informations.
Fait et
délibéré,
Le 26 janvier 2026
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS. Préfecture
du
Doubs
Reçu
le
0 6 FEV.
2026
)
Contrôle de légalité