Ordre du Jour - (1) 2

Documents similaires

Ordre du Jour - AFFICHE%2BCM (1) 2

Ordre du Jour - AFFICHE%2BCM (2)

Ordre du Jour - AFFICHE%2BCM (2)

Déliberation - AFFICHE%2BCM 4

Déliberation - AFFICHE%2BCM 4

Conseil Municipal - AFFICHE CM

Conseil Municipal - affiche cm

Conseil Municipal - affiche cm

Conseil Municipal - AFFICHE CM

Conseil Municipal - affiche cm

Ordre du Jour - (1) 2 Document publié le Lundi 25 janvier 2021 par la commune de Pavillons-sous-Bois. Lien du pdf (Ordre du Jour - (1) 2)Thèmes du document : Sécurité publique, Assurance, Grandes et moyennes entreprises, ;::::::

Ville des Pavillons-sous-Bois

ORDRE DU JOUR

FINANCES

1. Garantie d’emprunt accordée à la Société Anonyme HLM LOGIREP pour l'acquisition de 82 logements situés au

65-75 allée du Colonel Fabien aux Pavillons-sous-Bois

URBANISME

2. Allée de Lisbonne - Mise à l'enquête publique pour désaffectation et déclassement de la parcelle B n°36p pour régulariser les alignements fonciers

CONVENTIONS

3. Signature d'une convention avec la Région Ile-de-France dans le cadre du soutien à l'équipement des forces de la Police Municipale

4. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Accompagnement Scolaire des Pavillons » (A.S.P.)

5. Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l’« Association Pavillonnaise pour la Jeunesse et la Culture » (A.P.J.C.)

6. Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association « Espace des Arts » 7. Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association « Stade de l’Est Pavillonnais » (S.E.P.) 8. Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association « Stade de l’Est Pavillonnais Judo » (S.E.P. Judo)

9. Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association « Club Yvonne de Gaulle »

RESSOURCES HUMAINES

10. Contrats d’assurance des risques statutaires - Budget principal de la Ville

11. Tableau des emplois - Budget principal de la Ville

12. Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) – Budget principal de la Ville

13. Indemnités versées pour les missions de surveillance et d’encadrement effectuées par des personnels des établissements scolaires

RAPPORT D’ACTIVITÉ

14. Présentation du rapport d’activité 2019 de la Métropole du Grand Paris

QUESTIONS DIVERSES

Les Pavillons-sous-Bois

Le 25 janvier 2021

LE MAIRE,

CONSEILLÈRE DÉPARTEMENTALE

KATIA COPPI

CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 1ER FÉVRIER 2021 à 20 H 00

à l’Espace des Arts - Salle Mozart

Place Charles de Gaulle