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Ordre du Jour - AFFICHE%2BCM (2)
Document publié le Lundi 10 mai 2021 par la commune de Pavillons-sous-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AFFICHE%2BCM (2))
Thèmes du document : Sécurité sociale, Jeunesse, Éducation,
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Ville des Pavillons-sous-Bois
ORDRE DU JOUR
SUBVENTIONS
1. Attribution d’une subvention à l’Association Pavillonnaise pour la Jeunesse et la Culture (A.P.J.C) - Année 2021
2. Attribution d’une subvention à l’association Accompagnement Scolaire des Pavillons (A.S.P.) Année 2021 3. Attribution d’une subvention à l’association Espace des Arts - Année 2021 4. Attribution d’une subvention au Club Yvonne de Gaulle - Année 2021 5. Attribution d’une subvention au Stade de l’Est Pavillonnais (S.E.P) - Année 2021 6. Attribution d’une subvention au Stade de l’Est Pavillonnais Judo (S.E.P Judo) - Année 2021 7. Attribution d’une subvention à la Mission locale pour l’emploi Gagny - Villemomble - Les Pavillons-sous-Bois - Année 2021
8. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la coopérative de l’école Monceau pour un P.E.A.C (Projet éducatif Art et Culture)
9. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Photo Club Pavillonnais pour une exposition à l’occasion de la « 20e semaine de la Photo »
10. Attribution de subventions à différentes associations
11. Attribution d’une subvention au collège Eric Tabarly - Année 2021
12. Attribution d’une subvention au collège Anatole France- Année 2021
CONVENTIONS
13. Convention avec la Région Ile-de-France dans le cadre du soutien à l'équipement en vidéoprotection 14. Convention avec la Région Ile-de-France dans le cadre du soutien à l'équipement des forces de sécurité 15. Convention d'objectifs et de financement « Fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » (FME) avec la Caisse d'allocations familiales pour la crèche des Berceaux de l'Ourcq 16. Convention d'objectifs et de financement « Fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » (FME) avec la Caisse d'allocations familiales pour le multi-accueil les Petits Voyageurs 17. Avenant n°2 au contrat d'aide financière de la Caisse d'allocations familiales au titre du dispositif « d'aide à
l'investissement » dans le cadre de la création du multi-accueil Les Moussaillons sis 45 avenue Georgette Bach
18. Avenant n°2 à la convention d’objectifs et de financement de la Caisse d'allocations familiales au titre du dispositif
« plan pluriannuel d'investissement » dans le cadre de la création du multi-accueil Les Moussaillons sis 45 avenue
Georgette Bach
ENSEIGNEMENT JEUNESSE ET SPORTS
19. Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens du S.E.P JUDO : mise à disposition d'un car municipal
20. Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens du S.E.P OMNISPORTS : mise à disposition d'un car municipal
ADHESION
21. Adhésion à l'Association des Maires d'Ile-de-France (AMIF)
22. Adhésion à l'Association des Maires de Frances (AMF)
23. Adhésion à l'Agence départementale d'information sur le logement de la Seine-Saint-Denis (ADIL 93) 24. Adhésion à la Fédération Française de l'Enseignement Artistique (FFEA) 25. Adhésion à la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS)
RESSOURCES HUMAINES
26. Tableau des emplois - Budget principal de la ville
27. Autorisation de dépassement du contingent de 25 heures supplémentaires pour les agents intervenant dans le cadre de l'organisation matérielle des élections
28. Création de postes de vacataires dans le cadre des élections régionales et départementales
QUESTIONS DIVERSES
Les Pavillons-sous-Bois
Le 10 mai 2021
LE MAIRE,
CONSEILLÈRE DÉPARTEMENTALE
KATIA COPPI
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 17 MAI 2021 à 20 H 00
à l’Espace des Arts - Salle Mozart
Place Charles de Gaulle