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unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEL cc HCC 2023 06 20 participations subventions 2023 visee
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEL cc HCC 2023 06 20 participations subventions 2023 visee)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Délibération n°2023-06-20
Réf. Nomenclature « Actes » : 7.5
2023-
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Participations & Subventions 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 14 décembre, à 18h00, le conseil
communautaire de Haute-Corrèze Communauté, sur convocation
adressée le 05 décembre 2023 par monsieur Pierre Chevalier,
président, s’est réuni à La Courtine.
Yoann Fiancette est nommé secrétaire de séance.
Étaient présents mesdames et messieurs les conseillers en exercice, sauf :
• Élus ayant donné pouvoir :
Beynat Audrey à Aurélie Gibouret- Lambert Le Royer Sandrine à Eric Ziolo
Briquet Isabelle à Jean-Pierre Bodeveix Parrain Céline à Christophe Arfeuillère
Calla Tony à Philippe Pelat Peyraud Serge à Philippe Roche
Cornelissen Tony à Maryse Badia Ribeiro Sophie à Jean-Pierre Guitard
Cronnier Pierrick à Yoann Fiancette Saugeras Jean-Pierre à Philippe Brugère
Delibit Sandra à Gilles Barbe Sauviat Jean-Marc à Michel Pesteil
Delpy Daniel à Jacqueline Cornelissen Soulefour Marie- Christine à Barbara Vimon
Devallière Sébastien à Martine Pannetier
• Élus excusés :
Arnaud Gérard ; Barbe Patrice ; Bauvy Claude ; Bézanger Joël ; Bivert Frédéric ; Bredèche Robert (représenté) ; Brugère Jeremy (représenté) ; Calonne Vincent ; Chapuis Laëtitia ; Couderc Daniel (représenté) ; Escurat Daniel (représenté) ; Galland Baptiste ; Gruat Xavier ; Jouve Patrick ; Juillard Patrice ; Mouty Samuel ; Peyraud Stéphane ; Prabonneau Sylvie ; Repezza Guillaume ; Ronceray Pascal ; Sarfati Laurent ; Saugeras Michel (représenté) ; Simandoux Nelly (représenté) ; Talvard Françoise ; Ventadour Elisabeth.
Nombre de membres du
conseil
En exercice 101
Présents 67
Pouvoirs 15
Votants 82 Page 2 sur 2
Délibération n°2023-06-20
2023 -
Le président indique que les concours, subventions et participations au titre de l’année 2023 sont les suivants :
Compte 6574 : Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de
droit privé
Organisme Montant
MAM « Les petits cailloux » 2 000,00 €
TOTAL 2 000,00 €
Après en avoir délibéré favorablement, à la majorité, le conseil communautaire :
• APPROUVE les concours, subventions et participations comme indiqués dans le tableau ci-dessus ;
• AUTORISE le président à effectuer toutes les formalités nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
A la majorité
Votants 82
Pour 81
Contre 1
Abstention 0
Pour extrait conforme,
Délibération certifiée exécutoire après réception de la
sous-préfecture,
À Ussel, le 14 décembre 2023
Le président,
Pierre Chevalier