Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Musé
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Musé
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Musé
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Enfa
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Musé
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Comm
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Musé
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 43
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 40
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 44
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Musée+de+la+Chalosse+Arreté+Signatures+Compte+Administratif+2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Musée+de+la+Chalosse+Arreté+Signatures+Compte+Administratif+2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
CC
TERRES
DE
CHALOSSE
- CULTURE
- 2017
Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2018
Reçu
en
préfecture
le
25/04/2018
IV
- ANNEXE
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en exercice
49
Nombre
de
membres
présents. 2,
Nombre de suffrages exprimés... &£. VOTES
:
Pour.
TZ
Contr Abstentions. Date
de convocation
: 06/04/2018
Présenté
par Monsieur
Vincent
LAGROLA,
À Montfort
en
Chalosse
le 12
avril 2018
Délibéré
par l'Assemblée
délibérante,
réunie
en session
ordinaire
À Montfort
en
Chalosse,
le 12 avril 2018
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
COMMUNAUTÉ
|
TERRESDECHALOSSE
|
55, Place Foch
40380 MONTFORT EN CHALOSSE
et de
la publication
le …./../…
ertifié exécutoire
par … …
.…. (1), compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le .
Aimer
aossronespe
li
Lol
(D Indiquer le maire ou le président de l'organisme ; (2) Indiquer le conseil municipal ou l'assemblée délibérante.