Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2020 28 ag pv cc 16 jan 2020 1PJ tamponne
Document publié le Jeudi 16 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2020 28 ag pv cc 16 jan 2020 1PJ tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, PME, commerce et artisanat, Démocratie,
25/02/2020
EXTRAIT DU REGISTRE DEL...
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU GRAND NARBONNE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
NGrand “ NARBONNE
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Le Conseil Communautaire du Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, régulièrement convoqué, s’est réuni en La Chambre de Commerce et d'Industrie de Narbonne, sous la présidence de M. Jacques BASCOU
Séance publique du 13 FEVRIER 2020 à 18h00 | Date de convocation : 6 février 2020
Membres en exercice : 79
Délibération Votants : 65
Suffrages exprimés : 64
Pour : 64
N°C2020_28 Contre — Abstention : 1
SECRETAIRE DE SEANCE : Isabelle HERPE
PRESENTS : Jacques BASCOU, Xavier BELART, Emma BELLOTTI-LASCOMBES, Catherine BOSSIS, Didier BOUSQUET,
Martine CADENA, Claude CODORNIOU, Didier CODORNIOU, Georges COMBES, Jean-Pierre COURREGES, Marie-Christine
DELRIEU, Bernard DEVIC, Christian DURAND, Viviane DURAND, Alain FABRE, Hélène GIMON, Serge FUSTER, Janine
GROSBARD ST-LOUP, Guillaume HERAS, Isabelle HERPE, Michel JAMMES, Jean-Claude JULES, Gérard KERFYSER, Louis
LABATUT, Aimé LAFFON, Serge LALLEMAND, Christian LAPALU, Lydie LOIS, Bertrand MALQUIER, Henri MARTIN, Fabienne
MARTINAGE, Eric MELLET, Jean-Michel MONIER, Carmen MOUTOT, Marc ORTIZ, Jacques PAIRO, Jacques POCIELLO,
Evelyne RAPINAT, Jean-Luc RIVEL, Edouard ROCHER, Evelyne ROUFFIA, Jeanne-Maryse SEGUI, Guy SIE, Céline SORIANO,
Marie-Christine THERON-CHET, Marcel TUBAU, Boris VIVEN
PRESENTS UNE PARTIE DE LA SEANCE : Yamina ABED, Didier ALDEBERT, Jean-Paul CESAR, Dominique MARTIN- LAVAL, Rabiye MONTOR, Nicolas SAINTE-CLUQUE, Magali VERGNES, Alain VICO,
EXCUSES : Marie-Noëlle GARBAY, Catherine GOUIRY,
Gilles LAUR, Gaëlle PAVAN, Jean-Marc PEREA, Gérard
SCHIVARDI
EXCUSES EN COURS DE SEANCE: Yamina ABED
{jusqu'à La délibération N°C2020 31), Didier
ALDEBERT (délibération N°C2020_58), Jacques BLAYA
{délibération N°C2020_58), Jean-Paul CESAR [jusqu'à
la délibération N°C2020_31), Dominique MARTIN-
LAVAL (jusqu’à La délibération N°C2020_ 43), Sandrine
MONTAGNE ljusqu'à la délibération N°C2020_31),
Rabiye MONTOR (à partir de la délibération
N°C2020_ 68), Yves PENET (à partir de la délibération
N°C2020_ 68), Nicolas SAINTE-CLUQUE fjusqu'à La
délibération N°C2020_33), Hélène SANDRAGNE
(jusqu’à La délibération N°C2020_ 33), Magali VERGNES
(délibération N°C2020_ 54), Alain VICO (jusqu'à La
délibération N°C2020_51)
EXCUSES AVEC PROCURATION: Sylvie ALAUX, Yves
BASTIE, Marie BAT, Cyrielle BOUISSET, Alain BOUTON, Roger
BRUNEL, Robert DEJEAN, Joël HERNANDEZ, Tristan LAMY,
Ophélie LE BERRE, Didier MOULY, Eric PARRA, Michel PY,
Zohra TEGGOUR
PROCURATIONS EN COURS DE SEANCE : Jacques BLAYA
(jusqu'à la délibération N°C2020 57 et à partir de la
délibération N°C2020-59), Sandrine MONTAGNE (à partir de La
délibération N°C2020 32), Yves PENET ljusqu'à la
délibération N°C2020_67), Hélène SANDRAGNE (à partir de La
délibération N°C2020_34)
Nomenclature Etat : Institutions et vie politique - Fonctionnement des assemblées
OBJET: ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil
Communautaire du 16 janvier 2020
Envoyé en préfecture le 25/02/2020
Reçu en préfecture le 25/02/2020
Affiché le
ID : 011-241100593-20200213-C2020_28-DE 25/02/2020
N°C2020_28
Vu le procès-verbal, communiqué aux conseillers, qui atteste des conditions de déroulement de la séance du Conseil Communautaire du 16 janvier 2020 et des délibérations adoptées,
Par 64 voix pour et 1 abstention, Le Conseil :
- Adopte le procès-verbal du Conseil Communautaire du 16 janvier 2020, tels que ci-annexés.
Pièce jointe à La délibération :
Procès-verbal du Conseil Communautaire 16 janvier 2020
Délibération certifiée
exécutoire compte
tenu de sa
Fait et délibéré Les s, jour et an que dessus
. Copie te e conforme, transmission en .
Sous-Préfecture sident, Le : IPREFI
et de sa publication
le: IAFFI Jacques BASCOU
Envoyé en préfecture le 25/02/2020
Reçu en préfecture le 25/02/2020
Affiché le
ID : 011-241100593-20200213-C2020_28-DE