Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM du 28.11.2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 26.03.2025
Ordre du Jour - ODJ CM du 21.07.2025 pour affichage
Ordre du Jour - ODJ CM du 28.04.2025
Ordre du Jour - ODJ CM du 16.12.2024
Ordre du Jour - ODJ CM4decpdf
Ordre du Jour - ODJ CM4decpdf
Ordre du Jour - ODJ CM du 27.06.2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 22.01.2025
Ordre du Jour - ODJ CM du 13.02.2025
Ordre du Jour - ODJ CM du 12.06.2025
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Grand-Bornand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 12.06.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Justice et droit,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
__________
Le Conseil Municipal se réunira en mairie, salle du Conseil Municipal, Le jeudi 12 juin 2025
à 20 heures 30
Affiché le 6 juin 2025
ORDRE DU JOUR
__________________
Session ordinaire
− Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 avril 2025
ADMINISTRATION GENERALE
− Approbation des modalités de vente des sièges de l'ancien télésiège de la Taverne − Choix du délégataire et autorisation à signer le contrat de concession pour la gestion, l'exploitation et l'animation du Manège Magique
− Autorisation de rachat par la commune d’actions de la Société Anonyme d’Economie Mixte Le Grand-Bornand tourisme détenues par des socioprofessionnels
− Vote des droits d'entrée à la piscine municipale saison d'été 2025 - Annule et remplace la délibération n° DEL133/2024 du 28 novembre 2024
− Vote de primes exceptionnelles dans le cadre de la politique champions − Tarifs de la garderie périscolaire du Chinaillon pour l'année scolaire 2025/2026 − Approbation de la convention de superposition d'affectation à intervenir avec le Syndicat des Energies et de l'Aménagement Numérique de Haute-Savoie (SYANE)
URBANISME / FONCIER
− Attribution de subventions allouées pour la protection de l'habitat traditionnel − Modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Décision relative à la non-réalisation d'une évaluation environnementale suite à l'avis conforme de la MRAe Auvergne-Rhône-Alpes − Révision du SCoT Fier-Aravis : avis de la commune sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Fier-Aravis arrêté en conseil communautaire le 15 avril 2025
− Avis sur proposition de désinscription du site inscrit « Chalet à l'entrée du hameau de Villavit » − Projet de création de voirie en vue de la réalisation de logements permanents dans le secteur du Clos du Pin- Demande d'ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique et d'une enquête parcellaire conjointe
− Acquisition de terrains au lieu-dit les Mouilles de la Mulaterie et les pâturages des Gettiers − Acquisition de terrains au lieu-dit « Les Envers des Plans »
− Autorisation de signature portant sur l’acquisition d’un terrain pour la reconstruction du pont de la broderie au lieu-dit « Les Grangettes » - Parcelle C3356b
− Autorisation de signature portant sur l’acquisition d’un terrain pour la reconstruction du pont de la broderie au lieu-dit « Les Grangettes » - Parcelle C3357b
− Autorisation de signature portant sur l’acquisition de plusieurs terrains pour la reconstruction du pont de la broderie et le reprofilage de la voirie au lieu-dit « La Broderie » - Parcelle C4024b
RESSOURCES HUMAINES
− Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services (DGS) − Création d'un emploi fonctionnel de Directeur des Services Techniques (DST)
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES