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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Grand-Bornand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM4decpdf)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
LE GRAND
BORSANE >
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira en mairie, salle du Conseil Municipal, Le jeudi 04 décembre 2025 à 20 heures
Affiché le 27 novembre 2025
ORDRE DU JOUR
2. Session ordinaire
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil Municipal du 05 novembre 2025.
RESSOURCES HUMAINES :
Doc 1 : Suppression et création d’un emploi d'assistante administrative pour l'espace Grand BO Doc 2 : Institution de l'indemnité de maniement de fonds.
Doc 3 : Recrutement de vacataires pour le déneigement.
Doc 4 : Adhésion à la convention de participation santé proposée par le Centre de Gestion de la Haute Savoie (CDG 74) et fixation du montant de la participation de l'employeur.
MARCHES PUBLICS :
Doc 5 : Attribution des marchés relatifs aux « prestations de services d'assurances pour la commune du Grand Bornand »
FINANCES :
Doc 6 : Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans l'attente du vote des budgets primitifs 2026.
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.