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Compte-Rendu - cr cm janvier 2022
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Compte-Rendu - cr cm 02 11 2020
Compte-Rendu - cr cm aout
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Terssac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm aout)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Famille,
MAIRIE DE TERSSAC
N° 05-2021)
81150
TERSSAC
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
lundi
30
août
2021
Présents
ou
représentés
: Yves
CHAPRON,
Nathalie
LACASSAGNE,
Bernard
CALMETTES,
Claudine
MONTELS,
Pierre
SOULIE,
Pascale
SAUREL,
Jean-Claude
ARNAUD,
Jacqueline
COURNEDE,
Joël
MANAS,
Anne-Marie
ROQUES,
Philippe
CHABBAL,
Pierre
ALBINET.
Excusés
: Martine
JUND
(pouvoir
à
Pascale
SAUREL),
Sébastien
MARTINEZ
(pouvoir
à
Pierre
ALBINET),
Marie-Hélène
FRANCOIS
(pouvoir
à
Jacqueline
COURNEDE).
Personnel
: Nathalie
LOSIAUX
Secrétaire
de
séance
: Pascale
SAUREL
Monsieur
le
Maire
accueille
les
élus.
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SÉANCE
Délibération
pour
la vente
à la SCI
RAMOS,
Information
pour
les nouveaux
tarifs
cantine fixés par
«
Ansamble
»,
Présentation
projet
« place
du
village
»,
tranche
2 et 3,
Infos
COVID
19
: école
et association,
Mise
en place
de
la DSP
à
«
People
and
Baby
»,
Délibération
pour
approuver
le plan
de prévention
des
risques
naturels prévisibles,
Questions
et informations
diverses.
Sex. Eh Re 0 NO
| Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
28 juin
2021
|
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
28
juin
est
adopté
à
l'unanimité
par
les
élus
présents. | i —
Délibération
pour
la vente
à la
SCI
RAMOS
|
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
SCI
JETS
RAMOS
s'est
portée
acquéreuse
de
la
parcelle
AC
295
au
prix
82
euros
le
m?
soit
un
montant
total
de
34
932
euros
pour
une
surface
de
426
m2.
Il
soumet
au
Conseil
Municipal
cette
demande.
-
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
à
l'unanimité :
DONNE
SON
ACCORD
pour
céder
à
la
SCI
JETS
RAMOS
la
parcelle
AC
295
au
prix
de
82
euros
le
m2
soit
un
montant
total
de
34
932
euros
pour
une
surface
de
426
m?, DONNE
DELEGATION
à
Monsieur
le
Maire
pour
signature
de
l'acte
de
vente,
[2-
Information
sur
les
nouveaux
tarifs
cantine
fixés
par
«
Ansamble»
|
La
Société
ANSAMBLE
MIDI
GASTRONOMIE
révise
le
prix
des
repas
comme
suit
(hors
pain)
: .Primaire
3,40
euros
TTC
Maternelle
:
3,10
Euros
TTC
Le
prix
du
repas
avec
le
pain
fourni
par
la
boulangerie
de
Marssac
et
refacturé
sera
:
. Primaire
3,69
euros
TTC
Maternelle
:
3,30
Euros
TTC
3—
Présentation
projet
«
place
du
village
»
tranche
2
et
3
|
Suite
à
un
avant
projet
présenté
par
le
Bureau
d'Etude
la
C2A
associé
à
la
commission
travaux,
(réunion
du
27
août),
le
projet
(ci-joint)
est
présenté
au
Conseil
Municipal. Une
réunion
de
travail
est
prévue
mardi
31
août
avec
les
services
de
la
C2A
pour
finaliser
le
projet
et
mieux
définir
le
choix
des
revêtements
et
matériaux
au
vu
des
remarques
du
Conseil,
Les
observations
formulées
par
le Conseil
Municipal
sont
les
suivantes
:
+
Retravailler
la forme
de
l'espace
piéton
qui
traverse
l'entrée
du
parking,
-__
Bien
définir
le cheminement
piéton
qui
traverse
l'entrée
du
parking
°_
Attention
aux
choix
du
revêtement
du
parvis
de
la
salle
du
Préau
(structure
solide
et
peu
salissante)
La
circulation
des
voitures
ne
doit
pas
être
possible
sur
le
parvis
de
l’église
+
Le
choix
des
matériaux
ne
doit
pas
dépendre
des
marchés
de
la
C2A
+
Dès
que
le
projet
sera
finalisé
et
chiffré,
un
dossier
de
demande
de
subvention
sera
présenté
à
nos
partenaires
avec
un
plan
de
financement
afin
de
vérifier
la
capacité
de
la
commune
à
porter
le
projet
(tranche
2
et
3)
sur
l'année
2022.
Des
visites
sur
des
sites
existants
sont
prévues
pour
décider
du
choix
de
la
structure
du
parvis
et
des
cheminements
doux.
Le
Conseil
de
l'église
sera
associé
pour
le
parvis.
4
—
Infos
COVID
19
: école
et
associations
ECOLE:
Le
nouveau
cadre
sanitaire
pour
le
fonctionnement
de
l'école
et
établissements
scolaires
(2021-2022),
a
été
envoyé
par
le
Ministère
de
l'Education
Nationale. L'enseignement
en
présentiel
est
privilégié
pour
tous
les
élèves
et
sur
l'ensemble
du
temps
péri-scolaire
(pas
de
distanciel
pour
l'école
primaire).
2 4
niveaux
ont
été
précisés
:
1)
Vert
2)
Jaune
3)
Orange
4)
Rouge
Pour
chacun
de
ces
niveaux,
des
règles
précises
sont
fixées
pour
les
activités
physiques
et
sportives,
pour
le
port
du
masque,
pour
le
brassage
des
élèves,
pour
le
nettoyage
et
pour
la
restauration.
La
règle
de
la
fermeture
de
la
classe
pour
une
durée
de
7
jours,
dès
le
premier
cas
positif
continuera
à
s'appliquer
dans
les
écoles.
ASSOCIATIONS
:
Les
salles
communales
sont
ré-ouvertes
aux
associations.
Le
pass-sanitaire
devient
obligatoire
à
compter
du
31
août
pour
tous
les
majeurs
et
pour
les
mineurs
(de
12
à
17
ans),
à
compter
du
1°
octobre.
Les
règles
de
distanciation
s'appliqueront
toujours
et
le
port
du
masque
reste
conseillé. Le
contrôle
du
pass-sanitaire
doit
être
systématique.
Les
utilisateurs
des
salles
devront
donc
mettre
en
place
un
dispositif
à
l'entrée
de
la salle
et être
en
mesure
de
le justifier
en
cas
de
contrôle
(Télécharger
l'application
« Tous
anti-Covid
»).
Le
pass-sanitaire
est
obligatoire
dans
les
ERP
(Etablissements
Recevant
du
Public)
à
partir
de
la
première
personne
qui
entre,
peu
importe
la taille
de
l'ERP.
Une
information
en
ce
sens
sera
faite
auprès
des
Présidents
d’Associations.
| 5—
Mise
en
place
de
la
D,S,P,
à
«
People
and
Baby
»
Suite
à
la
procédure
d'appel
d'offre
engagée
par
le
SIVU,
la
Délégation
de
Service
Public
a
été
attribué
à
l'association
«
People
and
Baby
»
à
compter
du
1°
Août.
Le
personnel
des
structures
a
été
repris
par
le
nouveau
délégataire,
à
l'exception
de
la
Directrice
qui
n'a
pas
souhaité
rester.
Une
nouvelle
directrice
a
été
embauché
ainsi
qu'une
éducatrice
jeunes
enfants.
Un
conseil
de
parents
sera
organisé
par
«
People
and
Baby
»
pour
permettre
aux
familles
intéressées
de
participer
au
fonctionnement
des
crèches.
Un
courrier
a
été
envoyé
par
la
Présidente
du
SIVU
à
toutes
les
familles
pour
les
informer
du
changement
de
délégataire
et
des
réunions
d'informations
seront
organisées. 6
—
Délibération
pour
approuver
le
Plan
de
Prévention
des
Risques
Naturels
Prévisibles
Le
nouveau
PPRN
élaboré
par
la
DDT
pour
les
toutes
les
communes
riveraines
du
Tarn
est
maintenant
en
phase
de
consultation
avant
son
adoption.
Après
examen
du
règlement
et
des
cartes,
le
Conseil
Municipal
de
Terssac
donne
un
avis
favorable
à
ce
document
qui
précise
les
zones
à
risque
selon
le
classement
suivant
: zone
hachurée
bleue,
zone
orange,
zone
rouge.
Le
document
sera
consultable
en
Mairie,
dès
son
adoption
par
l'État. [7-
Points
d'informations
|
#
Ligne
M
-:
Suite
à
différentes
rencontres
avec
le
service
Transports
de
la
C2A,
la
ligne
M,
désormais
n°15
desservira,
dès
le
mois
de
septembre,
le
chemin
de
Clairefont,
le
chemin
de
Sicard
et
le
lotissement
des
Chaumes.
D'autre
part,
le
service
TAD
(Transport
à
la
Demande)
a
été
modifié
par
la
C2A
pour
permettre
aux
habitants
de
Terssac
de
se
déplacer
dans
la zone
Terssac,
Marssac,
Le
Séquestre,
sur
rendez-vous
et
selon
des
points
définis.
Pour
toute
information,
un
dépliant
est
disponible
en
Mairie
ou
sur
le
site
de
la
C2A.
M»
Equipement
du
puits
du
Mazet
d'une
pompe
et
d'un
système
de
distribution
d'eau.
Un
devis
a
été
établi
par
un
montant
de
5
100
euros.
Considérant
le
coût,
les
avis
restent
partagés
sur
l'utilité
et
la
rentabilité
d'un
tel
équipement. Le
Conseil
a
écouté
les
arguments
des
uns
et
des
autres
et
prendra
une
décision
ultérieurement. »
Urbanisme
:
43
permis
de
construire
ont
été
déposés
depuis
janvier
2021,
23
ont
été
instruits
pour
le
lotissement
du
Colombier.
Cet
apport
de
population
maîtrisé
permettra
à
notre
village
de
maintenir
ses
effectifs
à
l'école
et de
garder
une
dynamique
démographique
indispensable.
»
Cimetière
:
Un
travail
important
de
recensement
des
concessions
a
été
effectué
par
un
groupe
d'élus.
La
saisie
de
ces
informations
dans
notre
nouveau
logiciel
est
en
cours.
L'étape
suivante
sera
la géolocalisation
des
concessions.
La
commune
envisage
de
s'équiper
en
2022
d'un
nouveau
poste
de
travail
informatique
pour
faciliter
le travail
d'éventuels
vacataires
stagiaires
et
conseillers.
La
séance
est
levée
à 20
h 30
Le
secrétaire
de
séance,
Pascale
SAUREL