Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - liste des de libe rations cm du 25.09 2025
Conseil Municipal - cm du 07.07.2022 liste des de libe rations
Conseil Municipal - cm du 07.07.2022 liste des de libe rations
Conseil Municipal - cm du 29.09.2022 liste des de libe rations 2
Déliberation - liste des de libe rations du 27 mars 2025 3
Conseil Municipal - cm du 29.09.2022 liste des de libe rations 2
Déliberation - liste des de libe rations du 27 mars 2025 3
Conseil Municipal - cm du 13 avril 2023 liste des de libe rations
Conseil Municipal - liste de libe ration du cm 19 juillet 23
Conseil Municipal - cm du 13 avril 2023 liste des de libe rations
Conseil Municipal - liste des de libe rations cm du 25.09 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bourget.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des de libe rations cm du 25.09 2025)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
LE BOURGET 1}
: CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2025
Le Maire certifie avoir fait afficher
en Mairie et mis en ligne la présente:
liste des délibérations.
Le Bourget, le 30 SE £
Le Maire,
Jean-Baptiste BORSALI.
k|
N° de la :
délibération re Présentation des actions entreprises suite aux observations et recommandations de la
67 Chambre Régionale des Comptes
Adopté à l’unanimité
68 Garantie d’emprunt à CDC HABITAT dans le cadre de la résidentialisation du Gai Logis
Adopté à l’unanimité
6° Garantie d’emprunt à SEQENS dans le cadre de la construction de 60 logements
Adopté à l’unanimité
70 Admission en créances éteintes
Adopté à l’unanimité
71 Convention cadre de partenariat avec le Musée de l'Air et de l'Espace
Adopté à l’unanimité
Convention de partenariat avec le Réseau Diagonal dans le cadre de la mission
72 photographique Forum Vies Mobiles
Adopté à l'unanimité
Convention de partenariat avec l'Établissement d'Accueil Médicalisé (EAM) Les Acanthes
73 — association AEDE dans le cadre d’ateliers d’arts plastiques
Adopté à l’unanimité
Mise en œuvre du dispositif « Bourse au permis de conduire » de l’établissement public
74 territorial Paris Terres d’Envol
Adopté à l'unanimité
Convention Natation avec la direction académique des services de l'Éducation nationale 75 relative à la mise à disposition d'intervenants extérieurs professionnels agréés par une structure partenaire — Année 2025-2026
Adopté à l'unanimitéN° de la
délibération Objet
Avis sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la société SEGRO
Bourget relative à la création et la mise en exploitation d’un data center (centre de données
5 informatiques) sis 45-45bis rue du Commandant Rolland au Bourget Adopté à la majorité
Promesse de vente portant sur l’acquisition par l’entreprise Les Formateurs Parisiens des
parcelles L n° 56, 61 et 65 sises 26bis rue du Commandant Rolland d’une contenance de
77 4 149 m° en vue de la création de leur projet sur le territoire du Bourget
— Autorisation de signature
Adopté à l’unanimité
Prorogation des contrats de protection sociale complémentaire pour les risques santé et
78 prévoyance pour l’année 2026
Adopté à l’unanimité
Convention cadre relative aux missions facultatives en matière de prévention, de santé et
79 d’action sociale au travail
Adopté à l'unanimité
80 Présentation du Rapport Social Unique (RSU) de la collectivité au titre de l’année 2024
Adopté à l’unanimité
sl Mise à jour du tableau des emplois communaux
Adopté à la majorité
82 Actualisation de l’organisation du temps de travail du personnel communal
Adopté à l’unanimité
Recensement de la population — collecte 2026 — Recrutement des agents recenseurs et
83 rémunération des agents recenseurs, du coordonnateur, du coordonnateur adjoint et du
correspondant RIL
Adopté à l'unanimité
Adhésion de la commune de Longpont-sur-Orge (Essonne) au Syndicat Intercommunal
84 pour le Gaz et l’Électricité en Ile-de-France (SIGEIF) au titre de la compétence d'autorité
organisatrice du service public de la distribution de gaz
Adopté à l’unanimité