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Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Lapalisse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Convocation Conseil Municipal du 21 octobre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Famille,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ill LAPALISSE lLAPALISSE, le 17 octobre 2024
RN7
Jacques de CHABANNES
Maire de Lapalisse CONVOCATION
Président de la Communauté de Communes
“Pays de Lapalisse"
Conseiller Départemental de l'Allier
Canton de Lapalisse
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira à
la Salle de ia Grenette le LUNDI 21 OCTOBRE 2024
à 19 heures 00 et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
1/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « PAYS DE LAPALISSE » - MODIFICATIONS DES STATUTS - SERVICE PUBLIC DE LA PETITE ENFANCE ET MAISON FRANCE SERVICES DU PAYS DE LAPALISSE.
2/ ADHÉSION AU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2025-2028 DU CENTRE DE GESTION DE L'ALLIER.
3/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
4/ ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023.
5! PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE -— EXERCICE 2023.
6/ RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF — SPANC - EXERCICE 2023.
71 PRÉSENTATION DU RAPPORT 2023 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES. 8/ QUESTIONS DIVERSES.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Tél. : 04 70 99 00 86 |
MAIRIE DE LAPALISSE - B.P. 63 - 03120 LAPALISSE |
E-Mail : lapalisse@ville-lapalisse.fr - Web : http://www.ville-lapalisse.fr | |