Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - PV 07.06.2
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre d
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre d
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre d
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre d
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre d
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - Ordre du J
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - Ordre du J
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre d
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - Ordre du j
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - Ordre du jour 07.06.2022
Document publié le Mardi 7 juin 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - Ordre du jour 07.06.2022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU 7 JUIN 2022
ORDRE DU JOUR
1. Ressources Humaines : désignation d’un Comité Social Territorial (CST) entre la Communauté de Communes du Pays de Barr et la Ville de Barr et fixation du nombre de représentants du personnel et du nombre de représentants des collectivités,
2. Enfance Jeunesse : Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales