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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190517 066
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190517 066)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Loisirs,
+
clermont
auvergne
métropole
E L Liberé » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 10/05/19
SPORTS : DEMANDES DE SUBVENTIONS 2019
DÉLIBÉRATION N° DEL20190517_066
Commission principale : 8 Administration
Rapporteur : - -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 17 mai 2019 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Aline FAYE, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie- José TROTE, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Pascal GUITTARD, Françoise NOUHEN, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Jean- Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Pierre MIQUEL, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
François RAGE pouvoir à Christine DULAC-ROUGERIE
Marianne SIMEON pouvoir à Didier LAVILLE
François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Dominique ROGUE-SALLARD
Nadia FORTE-VIGIER pouvoir à Martine BELLEROSE
Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT
Annie LEVET pouvoir à René DARTEYRE
Marion CANALES pouvoir à Dominique BRIAT
Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Pascal GUITTARD
Simon POURRET pouvoir à Dominique ADENOT
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Christiane JALICON
Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO
Jérôme GODARD pouvoir à Françoise NOUHEN
Nicole PRIEUX pouvoir à Sylviane TARDIEU
Chantal LELIÈVRE pouvoir à Martine MICHEL
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Philippe BOHELAY, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Grégory LÉPÉE
N° DEL20190517_066
1/10
Direction des Sports / 4840
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 17 MAI 2019 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
70
Conseillers
représentés :
14
Total votants :
84CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION SPORTS du 24 avril 2019
BUREAU du 3 mai 2019
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 17 mai 2019
Direction des Sports / 4840
Boris CAILLE
SPORTS : DEMANDES DE SUBVENTIONS 2019
L'enveloppe budgétaire relative aux subventions de fonctionnement et pour l'organisation de manifestations sportives en 2019 s'élève à 1 477 400 € (ligne d'imputation concernée : SP1 – 65748 – SP).
Etat des subventions proposées lors de la Commission sports du 13 mars 2019 :
- Subventions de fonctionnement 2019 : 1 217 500 €
- Subventions pour l'organisation de manifestations sportives 2019 : 44 000 €
- Prévision pour la mise à disposition des Éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives en 2019 (ETAPS) : 173 004 €.
Il est proposé d'étudier les demandes de subventions suivantes détaillées en annexe :
Demandes de subventions de fonctionnement du 1er janvier 2019 au 31 août 2019
Associations Equipement concerné Nombre de licenciés Budget Montant
accordé pour
l'année 2018
Montant
demandé pour la
période du
01/01/19 au
31/08/19
Avis de la
commission
ASM Chamalières
Natation
Centre Aquatique
Les Hautes Roches 785 782 010 € 68 581 € 47 809 € 47 809 €
Centre de loisirs des
oeuvres laïques de
Cournon
Piscine Androsace 2 816 669 012 € 6 013 € 3 812 € 3 812 €
Stade Clermontois
Natation
Stade Nautique
Pierre-de-Coubertin 589 812 209 € 97 268 € 63 714 € 63 714 €
Demandes de subventions pour l'organisation de manifestations sportives en 2019
Associations Manifestation Date de la manifestation Budget de la manifestation Subvention 2018 Demande 2019 Avis de la commission
Athlétisme
ASM Omnisports Courir à Ladoux 16 juin 2019 25 800 € Pas de demande 1 000 € 0 €
Handisport
ASM Omnisports Les journées sports et handicaps ASM Du 21 au 23 juin 2019 39 917 € Pas de demande 6 000 € 3 000 €
Comité départemental
Handisport 63 Trio Handisport
12 mai 2019 ;
25 et 26 mai
2019 ;
22 et 23 juin
2019
68 960 € Pas de demande 7 000 € 7 000 €
Tennis de table
Comité départemental de
Tennis de Table du Puy-
de-Dôme
Intercomités de
tennis de table zone
Sud Est
Du 28 au 30 juin
2019 28 500 €
Pas de
demande 3 000 € 0 €
N° DEL20190517_066
2/10
Direction des Sports / 4840Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
de valider les montants de subventions proposés suivants :
Subventions de fonctionnement du 1er janvier 2019 au 31 août 2019
ASM Chamalières Natation 47 809 €
Centre de Loisirs des Oeuvres Laïques de Cournon 3 812 €
Stade Clermontois Natation 63 714 €
Subventions – Manifestations 2019
ASM Omnisports
Courir à Ladoux
0 €
ASM Omnisports
Les journées sports et handicaps ASM
3 000 €
Comité départemental Handisport 63
Trio Handisport
7 000 €
Comité départemental de Tennis de Table du Puy-de-Dôme
Intercomités de tennis de table zone Sud Est
0 €
d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer tous les documents nécessaires à l'exécution de la présente délibération (lignes d'imputation SP1 – 65748 - SP).
TOTAL VOTANTS : 84 = 70 Conseillers Présents + 14 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 84 = Pour : 84 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
La Vice-Présidente
Christine DULAC ROUGERIE
N° DEL20190517_066
3/10
Direction des Sports / 4840ANNEXE
Î. DEMANDES DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DU 1° JANVIER 2019 AU 31 AOÛT 2019
1. ASM Chamalières Natation
L'association est née en 1978 de la fusion entre le Cercle des Nageurs de Chamalières et de la section natation de
l'ASM. Depuis le 1” septembre 2016, l'association Chamalières Montferrand Natation est devenue l'ASM Chamalières
Natation.
Labellisé en 2013 « Club national » par la Fédération Française de Natation, puis en 2017 et 2018 « Club formateur »,
le club a pour objet :
- de développer les activités liées à toutes les disciplines de la natation ainsi que les pratiques liées aux
activités récréatives, d'éveil, de découvertes aquatiques, d'aquaforme, de remise en forme et de loisirs
aquatiques,
- de faciliter l'accès à certains de ses membres à la pratique de haut niveau,
- d'organiser des compétitions et mettre en place des stages.
La ligne sportive de l'ASM Chamalières Natation s'inscrit depuis plusieurs années dans le concept de la « natation pour
tous ». Le club, en créant une activité « sport adapté », a aussi renforcé sa proposition en direction des personnes
handicapées avec la création d'une section sportive pour déficients visuels.
Le club poursuit son développement en proposant des prestations de qualité destinées à de nombreuses et diverses
populations au travers du plan national « nager — forme - santé » en collaboration avec les instances nationales. I|
conserve aussi ses activités d'apprentissage avec les écoles de la natation, école de water-polo, la natation sportive
(tous niveaux), la natation Adulte, l'aquaforme.
L'ASM — Chamalières Natation se classe 49°"° club national sur 967 clubs classés lors de la saison sportive 2017/2018. ||
compte 2 nageuses listées espoir par le Ministère des Sports.
Sur le plan sportif, les objectifs du club sont le renforcement de la formation des plus jeunes, le maintien de l'équipe
de water polo en Nationale 3, l'accession des nageurs élite aux championnats nationaux et la sélection de jeunes
nageuses Elite aux championnats d'Europe junior.
L'association organise chaque année des manifestations d'envergure ayant un fort impact sur l'hôtellerie et la
restauration locale.
Par ailleurs, afin de permettre au club d'assurer ses activités, Clermont Auvergne Métropole lui met à disposition des
Éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives au Centre Aquatique Les Hautes Roches.
Pour la période du 1” janvier 2019 au 31 août 2019, cette mise à disposition s'élève à 47 809 €.
Budget prévisionnel 2018/2019
Dépenses Montant Recettes Montant
Achats Vente de produits finis, prestations de
services, marchandises
Achats non stockés de matières et 26 950 € Prestations de service 14 000 €
fournitures
Fournitures d'entretien et petit équipement 600 € Vente de marchandises 3 500 €
Autres fournitures | 1 500 € | Produits des activités annexes | 34 500 €
| Services extérieurs | | Subventions sollicitées |
| Sous traitance générale | 25 400 € | Clermont Auvergne Métropole | 68 500 €
dont 47 809 € du
01/01/19 au 31/08/19
Locations 2 000 € Etat 6 550 €
Entretien et réparation | 3 000 € | Commune Chamalières | 21 000 €
Assurance 1 460 € Région Auvergne-Rhône-Alpes 2 000 €
Divers | 22250 € | Autres aides, dons ou subventions affectées | 35 000 €
eurs Autres produits de gestion courante 184 200 € N° DEL20190517_066
4/10
Direction des Sports / 4840Rémunérations intermédiaires et honoraires
dont cotisations 164 000 €
1 560 € | Produits financiers 400 €
Publicités, publications | 360 € | Produirs exceptionnels 1 360 €
Déplacements, missions et réceptions | 31 500 € | Contributions volontaires en nature
Frais postaux et télécommunication | 680 € | Bénévolat 31 000 €
Services bancaires, autres | 200 € Prestations en nature | 380 000 €
| Charges de personnel | |
| Rémunération du personnel | 102 000 €
Charges sociales | 54 300 €
Autres charges de personnel | 70 500 €
Autres charges de gestion courante 21 000 €
Charges financières 800 €
| Dotation aux amortissements 4 950 €
| Emplois des contributions volontaires en
nature
| Mise à disposition gratuite de biens et 380 000 €
prestations
Personnel bénévole | 31 000 €
TOTAL | 782 010 € TOTAL 782 010 €
Avis de la Commission : Favorable 47 809 €
2. Centre de loisirs des œuvres laïques de Cournon
Le centre de loisirs des œuvres laïques de Cournon développe des activités pluridisciplinaires d'intérêt social dans les
secteurs suivants : artistique, culturel, éducatif, manuel, sportif, de recherche, de création, d'innovation dans le cadre
local, départemental, régional, national voire international.
Depuis sa création, l'association est un moyen d'intégration des individus dans la société. Elle a un rôle moteur dans
l'ouverture sociale et s'adresse à tous les publics : enfants, adolescents, jeunes et adultes. Elle propose sur l'année
scolaire de mi-septembre à mi-juin près de 73 activités différentes dès l'âge de 4 ans, à raison d'une ou plusieurs
séances, et d'une ou plusieurs heures par semaine selon les activités, dont l'école de natation. || s'agit de proposer un
temps de loisir ludique et éducatif avec des animateurs professionnels.
Pour cette dernière, Clermont Auvergne Métropole met à la disposition du centre de loisirs des maîtres nageurs les
mercredis après-midi pour les 6 — 18 ans, ce qui représente 110 jeunes pour l'année 2018/2019, à la piscine
Androsace.
Pour la période du 1‘ janvier 2019 au 31 août 2019, cette mise à disposition représente 3 812 €.
Budget prévisionnel 2019
Dépenses Montant Recettes Montant
Achats | Vente de produits finis, prestations de
services, marchandises
Achats non stockés de matières et fournitures 8 000 € Produits des activités annexes 24 000 €
| Fournitures non stockées | 4 800 € | Subventions sollicitées |
Fournitures d'entretien et petit équipement 18 800 € Clermont Auvergne Métropole 3 812 €
| Services extérieurs | Département | 500 €
Sous-traitance générale 700 € Communes 189 900 €
Locations 28 800 € Autres produits de gestion courante | 450 100 € Dont cotisations 444 100 €
Entretien et réparation 5400 € Produits financiers 600 €
Assurance | 10 000 € | Transfert de charges TT N° DEL20190517_066
5/10
Direction des Sports / 4840Documentation 700 €
Autres services extérieurs
Rémunérations intermédiaires et honoraires | 185 512 €
Publicités, publications | 3 400 €
Déplacements, missions et réceptions | 7 900 €
Frais postaux et télécommunication | 5 000 €
Services bancaires, autres 53 500 €
| Impôts et taxes |
| Impôts et taxes sur rémunération | 5 000 €
Charges de personnel |
| Rémunération du personnel | 217 800 €
Charges sociales 82 200 €
Autres charges de personnel 300 €
| Autres charges de gestion courante | 2 600 €
| Dotation aux amortissements | 28 600 €
| TOTAL | 669 012 € | TOTAL | 669 012 €
Avis de la commission : Favorable 3 812 €
3. Stade Clermontois Natation
Le Stade Clermontois Natation a été fondé en 1962 avec la création d'une section « natation masculine ». Il se classe
depuis de nombreuses années en tête du classement régional et dans les 30 premiers clubs français.
Le club propose un ensemble d'activités en natation « course », en passant par l'éveil pour les enfants à partir de 3 ans
et demi, puis l'apprentissage des nages dans l'école de Natation agréée par la Fédération Française de Natation. A
l'issue de l'apprentissage, les enfants et adolescents sont orientés selon leur envie et leur niveau soit vers la pratique
loisirs soit vers une pratique plus axée vers la compétition. Les groupes de perfectionnement et de loisirs
juniors/seniors et adultes permettent à chacun de profiter d’un encadrement de qualité tout en conservant une
activité physique régulière.
Les groupes « élites » et « classes à horaires aménagés », tournés vers la compétition de niveau départemental,
régional, national et même international, permettent aux athlètes qui le souhaitent d'accéder à la pratique de haut
niveau. Certains nageurs du groupe élite participent aussi aux échéances nationales et internationales en eau libre.
Ce club de natation sportive est attaché aux dispositifs « Nager, forme, santé » et « Nager, forme, bien-être ». || s'agit
de préserver et/ ou d'optimiser le capital santé des pratiquants.
Le Stade Clermontois Natation bénéficie d'une mise à disposition gratuite de lignes d'eau par Clermont Auvergne
Métropole au sein du Stade Nautique Pierre-de-Coubertin et la Piscine Jacques-Magnier, à Clermont-Ferrand.
Des Éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives sont également mis à la disposition de cette
association.
Pour la période du 1°” janvier 2019 au 31 août 2019, cette mise à disposition s'élève à 63 714€.
Budget prévisionnel 2019
Dépenses Montant | Recettes | Montant
Achats Vente de produits finis, prestations de
services, marchandises
| Achats non stockés de matières et fournitures 2000 € Prestations de service | 4 500 €
| Fournitures d'entretien et petit équipement | 4 000 € | Vente de marchandises | 7 000 €
Autres fournitures 4 000 € Produits des activités annevec 210mM£ N° DEL20190517_066
6/10
Direction des Sports / 4840Services extérieurs Subventions sollicitées
Clermont Auvergne Métropole
Avis de la commission : Favorable 63 714 €
Sous-traitance générale 28 000 € 95572€ dont 63 714 € du
01/01/19 au 31/08/19
Locations | 2 800 € Etat | 2 500 €
Entretien et réparation | 2200€ Région Auvergne-Rhône-Alpes | 4 000 €
Assurance | 3 000 € Département | 6 500 €
Documentation | 1230 € Communes | 79 500 €
Divers | 500 € Autres aides, dons ou subventions affectées | 6 000 €
Autres services extérieurs | Autres produits de gestion courante | 137 588 € dont cotisations 132 000 €
Rémunérations intermédiaires et honoraires | 107 942 € | Produits financiers 580 € |
Publicités, publications | 500 € | Reprises sur amortissements et provisions 2125€
Déplacements, missions et réceptions | 87 025 € | Transfert de charges 31020€
Frais postaux et télécommunication 1 500 € Contributions volontaires en nature
Services bancaires, autres | 200 € | Dons en nature | 414 324 €
Charges de personnel |
| Rémunération du personnel | 111 900 €
Charges sociales 28 500 €
Autres charges de personnel | 5 588 €
| Dotation aux amortissements 7 000 €
| Emplois des contributions volontaires en
nature
| Mise à disposition gratuite de biens et | 414 324€
prestations
TOTAL 812 209 € TOTAL 812 209 €
I. DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES EN 2019
1. Athlétisme
°° ASM Omnisports — Courir à Ladoux (16 juin 2019)
La section athlétisme de l'ASM Omnisports organise sa cinquième édition de Courir à Ladoux le 16 juin 2019 sur le
circuit de Ladoux à Cébazat. Les pistes d'essai de Michelin proposent des conditions de course idéales pour les
coureurs en leur permettant de se dépasser et de battre même leurs meilleurs chronos.
Les boucles des circuits ont été redessinées pour améliorer le déroulement du parcours et permettre un meilleur suivi
de la course par le public depuis le Belvédère qui est au centre des pistes d'essai. En effet, ces dernières,
habituellement inaccessibles au public, seront pour l'occasion ouvertes à tous.
Cette cinquième édition pérennise sa démarche de « Sport pour tous » en ouvrant l'épreuve aux plus jeunes, aux
adultes et aux personnes en situation de handicap.
Pour chaque inscription payante, l'ASM Omnisports versera 1 € à l'association 2ARTS qui propose des animations pour
les enfants hospitalisés.
L'association demande une aide financière de 1 000 € pour l’aider à faire de cette manifestation une réussite citoyenne.
Budget prévisionnel de la manifestation
Dépenses Montant Recettes Montant
Achats | Subventions sollicitées
Achats non stockés de matières et fournitures 2735€ Clermont Auvergne Métropole 1 000 €
| “ournitures non stockées | 10 400 € Départe N° DEL20190517_066
7/10
Direction des Sports / 4840Services extérieurs
Locations
Assurance
Autres services extérieurs
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicités, publications
Déplacements, missions et réceptions
Charges de personnel
Rémunération du personnel
TOTAL
1 600 €
130 €
8 000 €
2 000 €
200 €
735 €
25 800 €
Avis de la commission : Défavorable
2. Handisport
Communes
Autres aides, dons ou subventions affectées
Autres produits de gestion courante
dont cotisations
TOTAL
* _ ASM Omnisports — Les journées sports et handicaps ASM (du 21 au 23 juin 2019)
1 000 €
14 600 €
8 000 €
8000€
25 800 €
La section Handisport et Sport Adapté de l'ASM Omnisports organise « Les journées sports et handicaps ASM » qui se
dérouleront du 21 au 23 juin 2019. Elles auront lieu dans l'enceinte des installations de l'ASM Omnisports, au complexe
sportif de la Gauthière.
Organisée en partenariat avec le Rectorat et le Comité régional Olympique et Sportif, cette manifestation s'inscrit dans
le cadre des animations nationales autour du programme de la Journée Mondiale Olympique et Paralympique du 23
juin avec les 3 thèmes « Bouger, apprendre et découvrir » ayant pour référence le handicap. Deux compétitions phares
auront lieu : phase finale du championnat de France de rugby fauteuil handisport nationale 2 en salle et le tournoi
national de tennis fauteuil. Des animations seront également proposées par les sections lutte, judo et kendo, tennis et
rugby à 7 enfants. Cette manifestation est ouverte à tous les publics. Une journée entière est dédiée aux scolaires
(primaires, collèges et lycées).
Ces journées permettront de valoriser le handisport et le sport adapté au travers de différentes disciplines sportives,
sensibiliser le public au handicap, promouvoir les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.
Pour l’organisation de cette manifestation, une subvention de 6 000 € est demandée à Clermont Auvergne Métropole.
Budget prévisionnel de la manifestation
Dépenses
Achats
Achats non stockés de matières et fournitures
Autres fournitures
Services extérieurs
Locations
Entretien et réparation
Assurance
Divers
Autres services extérieurs
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicités, publications
Déplacements, missions et réceptions
Charges de personnel
Rémunération du personnel
Charges sociales
ions volontaires en
Montant
3 600 €
4750€
2300 €
810 €
150 €
570 €
1 600€
1 000 €
17 400 €
3130€
1607€
Recettes
Vente de produits finis, prestations de
service, marchandises
Prestations de service |
Vente de marchandises
| Subventions sollicitées |
Clermont Auvergne Métropole
Région Auvergne-Rhône-Alpes |
Département
Communes |
Autres aides, dons ou subventions affectées
Autres produits de gestion courante
| Contributions volontaires en nature
Bénévolat
Montant
8 000 €
1180 €
6 000 €
4 000 €
1 000 €
3 000 €
6 700 €
7037€
3 000 €
N° DEL20190517_066
8/10
Direction des Sports / 4840nature
Secours en nature 3 000 €
TOTAL 39 917 € TOTAL 39 917 €
Avis de la commission : Favorable 3 000 €
* Comité départemental Handisport 63 — Trio Handisport (12 mai 2019, 25 et 26 mai 2019, 22 et 23
juin 2019)
En 2019, le Comité départemental Handisport 63 organise 3 manifestations majeures :
- la phase finale du Championnat de France Futsal « adulte » le 12 mai 2019, au gymnase Brugière à Clermont-
Ferrand,
- les Championnats de France de badminton — sourds, les 25 et 26 mai 2019, à la salle Caméléon à Pont-du-
Château,
- la Coupe de France Jeune de Futsal handisport, les 22 et 23 juin 2019 à la Grande Halle d'Auvergne à
Cournon d'Auvergne. Pour cette dernière, un partenariat avec le Clermont Foot est mis en place. Grâce à
celui-ci, le comité souhaite sensibiliser les éducateurs et les écoles de football du département à l'accueil de
ses pratiquants.
Chacune de ces manifestations accueillera 400 personnes en situation de handicap venant de toute la France. Ces 3
épreuves majeures ont une double vocation :
- la compétition proprement dite,
- des actions de sensibilisation auprès des clubs et des comités départementaux valides de chaque discipline
afin de permettre, dès la rentrée, la mise en place de créneaux partagés sur l’agglomération clermontoise.
L'objectif du comité est de faire connaître et partager les différentes disciplines du handisport. || s’agit de créer une
dynamique autour de son mouvement et de ses pratiques.
Une subvention de 7 000 € est demandée à Clermont Auvergne Métropole pour l’organisation de ces manifestations.
Budget prévisionnel des manifestations
Dépenses Montant | Recettes | Montant
Achats | | Vente de produits finis, prestations de |
service, marchandises
Achats d’études et de prestations de service | 15 000 € | Produits des activités annexes | 2 000 €
Achats non stockés de matières et fournitures 500 € Subventions sollicitées
| Services extérieurs | | Clermont Auvergne Métropole | 7 000 €
| Sous-traitance générale | 17 820€ | Région Auvergne-Rhône-Alpes | 5 000 €
Locations | 14 964 € | Département | 5 000 €
Divers | 1 600 € | Communes | 1 500 €
Autres services extérieurs | | Autres aides, dons ou subventions affectées | 6 000 €
| Rémunérations intermédiaires et honoraires | 2 000 € | |
Publicités, publications | 11 940 € | Autres produits de gestion courante | 42 460 € dont cotisations 30 960 €
Déplacements, missions et réceptions 836 €
Frais postaux et télécommunication 500 €
Charges de personnel
Rémunération du personnel 3 000 €
Charges sociales 800 €
TOTAL 68 960 € TOTAL 68 960 €
Avis de la commission : Favorable 7 000 €
N° DEL20190517_066
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Direction des Sports / 48403. Tennis de table
* Comité départemental de Tennis de Table du Puy-de-Dôme -— Intercomités de tennis de table zone
Sud Est (du 28 au 30 juin 2019)
Le Comité départemental de tennis de table organise du 28 au 30 juin 2019 les Intercomités de tennis de table de la
zone sud est, à l’Arténium. Cette manifestation regroupe les meilleurs pongistes âgés de 9 à 13 ans des 20
départements du sud-est de la France. Elle se déroule sur 24 tables et concerne plus de 150 joueurs, 50 coachs et
accompagnateurs.
L'ensemble des délégations est logé et nourri par des acteurs locaux. Le Comité a déjà organisé cette manifestation en
2016 qui a connu un franc succès (pas de demande de subvention).
Le Comité sollicite un financement auprès de Clermont Auvergne Métropole à hauteur de 3 000 € pour l’organisation
de cette manifestation.
La mise à disposition de l'Arténium est faite à titre gracieux, ce qui représente une aide indirecte de 2 694 €.
Budget prévisionnel de la manifestation
Dépenses Montant Recettes Montant
Achats Vente de produits finis, prestations de
services, marchandises
| Achats non stockés de matières et fournitures | 16 000 € Vente de marchandises | 19 000 €
| Autres fournitures | 8 300 € | Subventions sollicitées |
| Autres services extérieurs | | Clermont Auvergne Métropole | 3 000 €
| Publicités, publications | 1 600 € | Région Auvergne-Rhône-Alpes | 3 000 €
Déplacements, missions et réceptions | 800 € | Département | 3 000 €
| Charges de personnel | | Autres aides, dons ou subventions affectées | 500 €
| Rémunération du personnel | 1 800 € | |
TOTAL | 28 500 € | TOTAL | 28 500 €
Avis de la commission : Défavorable
N° DEL20190517_066
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Direction des Sports / 4840