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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170929 066 Document publié le Vendredi 29 septembre 2017 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170929 066)Thèmes du document : Sport, Loisirs, Handicap et inclusivité, +

clermont

auvergne

métropole

ee 5

Libersé » Égatisé + Frarerniré

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 22/09/17

SPORTS : DEMANDES DE SUBVENTIONS

DÉLIBÉRATION N° DEL20170929_066

Commission principale : 8 COMMISSION SPORTS

Rapporteur : - -.

Le Conseil communautaire de la Communauté urbaine clermontoise s'est réuni le 29 septembre 2017 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Henri GISSELBRECHT, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Nadia FORTE-VIGIER, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Guillaume VIMONT, Alain LAFFONT, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Olivier ARNAL, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Jean-Marc MORVAN

Marcel ALEDO pouvoir à Didier LAVILLE

Jean ALBISETTI pouvoir à Henri GISSELBRECHT

Laurent GANET pouvoir à Pierre RIOL

Marie-José TROTE pouvoir à Michel SABRE

Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT

Dominique ADENOT pouvoir à Françoise NOUHEN

Géraldine BASTIEN pouvoir à Michel RENAUD

Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Édith CANDELIER

Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Christiane JALICON

Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Michel MIRAND

Patricia GUILHOT pouvoir à Guillaume VIMONT

Claire JOYEUX pouvoir à Nicole PRIEUX

Monique POUILLE pouvoir à Olivier ARNAL

Grégory LÉPÉE pouvoir à Olivier BIANCHI

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Philippe BOHELAY, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Sylvie DI NALLO

N° DEL20170929_066

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Direction des Sports / 3359

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2017 À 08 H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

69

Conseillers

représentés :

15

Total votants :

84CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

COMMISSION SPORTS du 13 septembre 2017

BUREAU du 22 septembre 2017

CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 29 septembre 2017

Direction des Sports / 3359

Marlène QUINET

SPORTS : DEMANDES DE SUBVENTIONS

Pour 2017, l'enveloppe budgétaire relative aux subventions en faveur des activités sportives et aux marchés de prestations d'image s'élève à 2 251 400 €, répartis comme suit :

- 1 277 400 € inscrits au Budget primitif 2017 pour l'attribution de subventions de fonctionnement et pour l'organisation de manifestations sportives (ligne d'imputation budgétaire SP1 – 6574 – SP).

- 974 000 € enregistrés au Budget primitif 2017 relatifs aux marchés de prestations d'images (ligne d'imputation budgétaire SP1 – 611 – SP).

Les décisions suivantes ont été prises :

- Un virement de crédits de 100 000 € a été effectué conformément aux engagements pris lors de la création du centre de formation partagé au Stade des Gravanches depuis la ligne d'imputation budgétaire SP1 – 611 – SP sur la ligne d'imputation budgétaire SP1 – 6574 – SP.

- Dans le cadre du marché de prestations d'image avec l'ASM Clermont Auvergne, 60 000 € sont versés au club dans le cas où ce dernier est vainqueur du Championnat Top 14. A la suite de sa victoire le 6 juin dernier, ce montant a été crédité sur la ligne SP1 – 611 – SP pour effectuer le bon de commande correspondant (décision modificative).

Ces deux opérations ont modifié les budgets comme suit :

- Total budgété sur la ligne SP1 – 6574 – SP (subventions de fonctionnement et organisation de manifestations sportives) : 1 377 400 €

- Total budgété sur la ligne SP – 611 – SP (marchés de prestations d'image) : 934 000 €

État des dépenses engagées :

- Subventions de fonctionnement et pour l'organisation de manifestations sportives : attribution de 940 000 € lors du Conseil communautaire du 31 mars 2017 et de 246 922 € lors du Conseil communautaire du 30 juin 2017, soit un total de 1 186 922 €.

- Marchés de prestations d'image : 705 859,41 € ont été engagés dans le cadre des marchés à bons de commande passés avec les 3 clubs professionnels pour la saison sportive 2016/2017 (ASM Clermont Auvergne, Clermont Foot 63 et JA Vichy Clermont Métropole). D'autres prestations d'un montant total de 13 548,82 € ont également été effectuées depuis cette ligne budgétaire (All Star Perche 2017 et Engie Open Clermont Auvergne 2017) soit un total de 6 000 €.

Compte tenu de ces éléments, l'état des crédits disponibles est donc de :

- 190 478 € pour les subventions de fonctionnement et pour l'organisation de manifestations sportives comprenant les crédits réservés pour la mise à disposition par Clermont Auvergne Métropole des éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives (ETAPS) titulaires auprès des associations (ligne d'imputation budgétaire SP1 – 6574 – SP).

- 214 591,77 € pour les marchés de prestations d'images (ligne d'imputation budgétaire SP1 – 611 – SP).

N° DEL20170929_066

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Direction des Sports / 3359Demande de subvention de fonctionnement 2017 supplémentaire

Club de niveau national de la

Communauté urbaine

Nombre de

licenciés

Budget

2016/2017

Subvention accordée lors

du Conseil communautaire

du 31 mars 2017

Demande

supplémentaire

2017 (saison

2016/2017)

Avis de la

commission

Volley Ball

Volley Ball Club Chamalières

2016/2017 :

Championnat Elite Féminine

2017/2018 :

Montée en Ligue A Féminine

415 555 000 € 120 000 € 45 000 € 45 000 €

Demandes de subventions de fonctionnement du 1er septembre 2017 au 31 décembre 2017 – Associations ayant des éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives titulaires (ETAPS) mis à leur disposition par Clermont Auvergne Métropole

Associations ayant

des ETAPS titulaires

mis à leur disposition

Équipement

concerné

Nombre de

licenciés Budget

Montant accordé

pour la période du

1er janvier au

31 août 2017

Montant demandé

pour la période

du 1er septembre au

31 décembre 2017

Avis de la

commission

ASM

Chamalières

Natation

Centre

Aquatique Les

Hautes Roches

7

56 650 200 € 45 482 € 22 618 € 22 618 €

Centr

e de loisirs des

oeuvres laïques de

Cournon

Piscine

Androsace 2909 691 828 € 3 864 € 2 064 € 2 064 €

Stade Clermontois

Natation

Stade Nautique

Pierre-de-

Coubertin

2

09 723 243 € 64 076 € 32 728 € 32 728 €

Demande de subvention – Partenariat

Club évoluant dans une structure

communautaire Type de subvention

Budget

2017/2018 Subvention accordée en 2016/2017

Montant

demandé

2017/2018

Avis de la

commission

Danse sur Glace

Auvergne Clermont Danse sur

Glace

Patinoire

Partenariat

Gabriella Papadakis et

Guillaume Cizeron

422 932 € 40 000 € 40 000 € 40 000 €

N° DEL20170929_066

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Direction des Sports / 3359Demandes de subventions pour l'organisation de manifestations sportives en 2017

Club / Organisme Manifestation Date de la manifestation Budget de la manifestation Subvention 2016 Demande 2017 Avis de la commission

Basket Ball

Comité d'Organisation

Local de Basket Ball du

Puy-de-Dôme

Tournoi international

U20 masculin

23, 24 et 25 juin

2017 46 000 €

Pas de

demande 4 000 € 0 €

Tennis

Stade Clermontois

Championnat de France

par équipes dames

1ère division 2017

12, 15, 19,

22 et 26

novembre 2017

86 000 € Demande refusée 10 000 € 0 €

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à la majorité :

 de voter les montants de subventions proposés suivants :

Subvention de fonctionnement 2017 supplémentaire (saison sportive 2016/2017)

Volley Ball Club Chamalières 45 000 €

Subventions de fonctionnement du 1er septembre 2017 au 31 décembre 2017 - Associations ayant des éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives titulaires mis à leur disposition par Clermont Auvergne Métropole

ASM Chamalières Natation 22 618 €

Centre de Loisirs des Oeuvres Laïques de Cournon 2 064 €

Stade Clermontois Natation 32 728 €

Demande de partenariat

Auvergne Clermont Danse Sur Glace

Partenariat Gabriella Papadakis et Guillaume Cizeron 2017/2018

40 000 €

Subventions pour l'organisation de manifestations sportives en 2017

Comité d'Organisation Local de Basket Ball du Puy-de-Dôme

Tournoi international U20 masculin

0 €

Stade Clermontois

Championnat de France par équipes dames 1ère division 2017

0 €

TOTAL VOTANTS : 84 = 69 Conseillers Présents + 15 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 8 4 = Pour : 80 + Contre : 4

Abstention : 0

N° DEL20170929_066

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Direction des Sports / 3359Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

La Vice-Présidente

Christine DULAC ROUGERIE

N° DEL20170929_066

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Direction des Sports / 3359ANNEXE

1. DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2017 SUPPLÉMENTAIRE

1. Volley Ball

1. Volley Ball Club Chamalières : demande supplémentaire au vu des résultats sportifs 2016/2017

Le Volley Ball Club Chamalières est le plus grand club de volley-ball féminin du département et de la région Auvergne-

Rhône-Alpes, en nombre de licenciés (415 pour la saison sportive 2016/2017) et de résultats sportifs. Il est représenté à tous les niveaux sportifs, des pupilles aux seniors. Créé depuis 1967, il est dotée d'une équipe phare

professionnelle, d'une équipe réserve jouant en Championnat de Nationale 3 Féminine, et de 10 équipes de jeunes qui sont engagées en Championnat régional ou départemental.

Le club a obtenu 3 labels : label femme et sport, club formateur excellence et le label 1 étoile de la Ligue Nationale de

Volley Ball.

Le parcours sportif du Volley Ball Club Chamalières est le suivant : - saison sportive 2014/2015 : Championnat Elite Féminine

- saison sportive 2015/2016 : Division Professionnelle Féminine - Ligue A - saison sportive 2016/2017 : Championnat Elite Féminine

A l'issue de la saison sportive 2016/2017, l'équipe phare a remporté la Coupe de France mais également le titre de

Championne de France Elite. Ce titre la propulse ainsi, de nouveau, en DiMsion Professionnelle Féminine - Ligue À, dans le Top 12 français.

Au vu de l'ensemble de ses résultats sportifs, le Volley Ball Club Chamalières véhicule une image très positive et participe pleinement à l'attractivité et au rayonnement du territoire communautaire.

La saison prochaine, il sera la seule équipe de Ligue À féminine situé au centre de la France, avec une belle visibilité. C'est pourquoi, après sa saison sportive fructueuse, le club sollicite une subvention supplémentaire de 45 000 € à

Clermont Auvergne Métropole au Wu de ses résultats sportifs pour la saison 2016/2017.

Celle-ci permettra de faire rayonner davantage encore le sport féminin de haut niveau et de poursuivre les actions déjà mises en place.

Il est rappelé que le Conseil communautaire du 31 mars 2017 a voté une subvention de fonctionnement 2017 pour la

saison sportive 2016/2017 de 120 000 € au Volley Ball Club Chamalières.

Budget prévisionnel 2016 / 2017

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de

service, marchandises

Achats d'études et de prestations de service | 4 000 € Prestations de service | 7 000 €

| Achats non stockés de matières et fournitures | 3 800 € | Vente de marchandises | 19 500 €

| Fournitures non stockées (eau, énergie) | 4 000 € | Produits des activités annexes | 83 000 €

Fournitures d'entretien et petit équipement | 1 800€ | Subventions sollicitées

Autres fournitures | 5328€ | Clermont Auvergne Métropole | 165 000 € (120 000 € votés le

31/03/17 + 45 000 €)

Services extérieurs Région 90 000 €

| Sous-traitance générale | 6 200€ | Département | 30 000 €

Locations 46 200 € | Commune | 145 000 €

Entretien et réparation | 500 € | Autres produits de gestion courante | 14 000 € Dont cotisations 9 000 €

Assurance | 700 € | Transfert de charges | 1 500 € |

Divers 2 300€

Autres services extérieurs

Rémunérations intermédiaires et honoraires 23 902 €

Publicités, publications 5 000 € N° DEL20170929_066

6/13

Direction des Sports / 3359Déplacements, missions et réceptions 104 000 €

Frais postaux et de télécommunication 6 200€

Services bancaires, autres 500 €

Impôts et taxes

Autres impôts et taxes | 5 000 €

| Charges de personnel |

| Rémunération du personnel | 150 700 €

Charges sociales | 0 €

Autres charges de personnel | 900 €

| Autres charges de gestion courante | 44 370 €

| Charges financières | 6 000 €

| Charges exceptionnelles | 19 600 €

TOTAL | 555 000 € | TOTAL 555 000 €

Avis de la commission : Favorable 45 000 €

I. DEMANDES DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DU 1° SEPTEMBRE 2017 AU 31 DÉCEMBRE 2017 —

ASSOCIATIONS AYANT DES ÉDUCATEURS TERRITORIAUX DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES

TITULAIRES MIS A LEUR DISPOSITION PAR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

1. ASM Chamalières Natation

Née en 1978 de la fusion entre le Cercle des Nageurs de Chamalières et de la section natation de l'ASM, l'association

Chamalières Montferrand Natation est devenue depuis le 1° septembre 2016 l'ASM Chamalières Natation.

Labellisé en 2013 « Club national » par la Fédération Française de Natation, puis en 2017 « Club formateur », elle a

pour objet :

—- de développer les activités liées à toutes les disciplines de la natation ainsi que les pratiques liées aux activités

récréatives, d'éveil, de découvertes aquatiques, d'aquaforme, de remise en forme et de loisirs aquatiques,

— de faciliter l'accès à certains de ses membres à la pratique de haut niveau,

— d'organiser des compétitions et mettre en place des stages.

La ligne sportive de l'ASM Chamalières Natation s'inscrit depuis plusieurs années dans le concept de la « natation pour

tous ». Le club, en créant une activité « sport adapté », a ainsi renforcé sa proposition en direction des personnes

handicapées avec la création d'une section sportive pour déficients visuels.

L'association se développe en proposant des prestations de qualité à de nombreuses et diverses populations au travers

du plan national « nager — forme - santé » en collaboration avec les instances nationales tout en maintenant ses

activités d'apprentissage avec les écoles de la natation, la natation sportive (tous niveaux), la natation adultes,

l'aquaforme et le water-polo.

L'ASM — Chamalières Natation se classe 64°"* club national sur 1 053 clubs classés lors de la saison sportive 2015/2016.

Elle organise chaque année deux manifestations de niveau national : son meeting national et le Meeting National

Maîtres. Ces manifestations d'envergure lui permettent de valoriser l'image de Clermont Auvergne Métropole avec la

présence du logo de cette dernière sur divers supports de communication (bonnets de bain, site internet du club, tee-

shirt).

Afin de permettre au club d'assurer ses activités, Clermont Auvergne Métropole lui met à disposition des Éducateurs

Territoriaux des Activités Physiques et Sportives au Centre Aquatique Les Hautes Roches.

Pour la période du 1° janvier 2017 au 31 décembre 2017, cette mise à disposition était de 45 482 €.

Pour la période du 1° septembre 2017 au 31 décembre 2017, elle s'élève à 22 618 €. Il s'agit de se prononcer sur le

montant de cette seconde période.

N° DEL20170929_066

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Direction des Sports / 3359Budget prévisionnel 2017

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de service,

marchandises

Achats non stockés de matières et 1 000 € Vente de marchandises 3 000 €

fournitures

Fournitures non stockées (eau, énergie) 700 € Produits des activités annexes 43 800 €

Fournitures d'entretien et petit équipement 1 500 € Subventions sollicitées

Autres fournitures 2 400 € Clermont Auvergne Métropole 68 100 € (dont 22 618 € du

01/09/17 au 31/12/17)

Services extérieurs État 2 500 €

Sous-traitance générale 1 300 € | Département du Puy-de-Dôme 500 €

Entretien et réparation | 1 800 € | Commune 18 500 €

Assurance 2 100 € Autres aides, dons où subventions affectées 26 300 €

Documentation | 500 € | Autres produits de gestion courante | 155 000 € dont cotisations 155 000 €

Divers 4 500 € | Produits financiers 500 €

Autres services extérieurs | | Contributions volontaires en nature |

Rémunérations intermédiaires et honoraires | 22 000 € | Bénévolat | 32 000 €

Publicités, publications | 450 € | Prestations en nature | 300 000 €

Déplacements, missions et réceptions | 76 000 € | |

Frais postaux et de télécommunication | 600 €

Services bancaires, autres 200 €

Charges de personnel

Rémunération du personnel 80 150 €

Charges sociales 45 150€

Autres charges de personnel 6 000 €

Autres charges de gestion courante | 68 100 €

Charges financières | 250 €

Dotation aux amortissements (provision | 3 500 €

pour renouvellement)

Emplois des contributions volontaires en

nature

Mise à disposition gratuite de biens et 300 000 €

prestations

Personnel bénévole 32 000 €

TOTAL 650 200 € TOTAL 650 200 €

Avis de la commission : Favorable 22 618 €

2. Centre de Loisirs des Oeuvres Laïques de Cournon

Le Centre de loisirs des œuvres laïques de Cournon joue un rôle moteur dans l'ouverture sociale et s'adresse à tous les

publics : enfants, adolescents, jeunes et adultes. Il propose sur l'année scolaire de mi-septembre à mi-juin près de 70

activités différentes des l'âge de 4 ans, à raison d'une ou plusieurs séances, et d'une ou plusieurs heures par semaine

selon les activités, dont l'école de natation.

N° DEL20170929_066

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Direction des Sports / 3359Pour cette dernière, Clermont Auvergne Métropole met à la disposition du centre de loisirs des maîtres nageurs les

mercredis après-midi pour les 6 — 18 ans, ce qui représente entre 110 et 120 jeunes, à la piscine Androsace.

Pour la période du 1° janvier 2017 au 31 août 2017, cette mise à disposition était de 3 864 €.

Pour la période du 1° septembre 2017 au 31 décembre 2017, elle est évaluée à 2 064 €. Il s'agit de se prononcer sur ce

second montant.

Bu t prévisionnel 2017

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations,

marchandises

Achats non stockés de matières et 6 500 € Produits des activités annexes 18 100 €

fournitures

Fournitures non stockées 3 500 € Subventions sollicitées

Fournitures d'entretien et petit équipement 18 900 € Clermont Auvergne Métropole — du 01/01/17 5 928 €

au 31/12/17 o done

Services extérieurs Département du Puy-de-Dôme 1 800 €

Sous-traitance générale 500 € Communes 191 100 €

Locations 31 500 € Autres produits de gestion courante 434 500 € Dont cotisations 431 000 €

Entretien et réparation 8 500 € Produits financiers 500 €

Assurance 10 500 € | Produits exceptionnels 7 500 €

Documentation 800 € Transfert de charges 32 400 €

Autres services extérieurs

Rémunérations intermédiaires et honoraires 168 328 €

Publicités, publications 3 300 €

Déplacements, missions et réceptions 8 700 €

Frais postaux et télécommunication 5 100 €

Services bancaires autres 58 000 €

Impôts et taxes

| Impôts et taxes sur rémunération 5 000 €

Charges de personnel

| Rémunération du personnel 216 100 €

Charges sociales 77 200€

Autres charges de personnel 400 €

Autres charges de gestion courante 2 500 €

| Charges exceptionnelles 32 400 €

Dotation aux amortissements 34 100 €

| TOTAL 691 828 € TOTAL 691 828 €

Avis de la commission : Favorable 2 064 €

3. Stade Clermontois Natation

Le Stade Clermontois Natation a été fondé en 1962 et se classe depuis de nombreuses années en tête du classement

régional et dans les 20 premiers clubs français.

Se décomposant par catégories d'âges, il propose de multiples d'activités en natation course mais aussi des séances

d'éveil pour les enfants à partir de 3 ans et demi, et d'apprentissage des nages dans l'école de natation du club. Celle-ci

est agréée par la Fédération Française de Natation. A l'issue de l'apprentissage, les enfants et/ou adolescents sont

criantée calan laur niveau et leurs envies, soit vers la pratique loisirs soit vers une pratirire nie avéa vare là CN° DEL20170929_066 9/13

Direction des Sports / 3359Grâce aux groupes de perfectionnement et de loisirs (juniors/seniors et adultes), chacun peut ainsi profiter d'un

encadrement de qualité. Les groupes Élite et Classes à Horaires Aménagés permettent aux athlètes qui le souhaitent

d'accéder à la pratique de la natation de haut niveau, pour participer éventuellement aux compétitions nationales

voire internationales en eau libre.

Le Stade Clermontois Natation bénéficie d'une mise à disposition gratuite de lignes d'eau par Clermont Auvergne

Métropole au sein du Stade Nautique Pierre-de-Coubertin et la Piscine Jacques-Magnier, à Clermont-Ferrand.

Des Éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives sont également mis à la disposition de cette

association.

Pour la période du 1” janvier 2017 au 31 août 2017, cette mise à disposition s'est élevée à 64 076 €.

Pour celle du 1° septembre 2017 au 31 décembre 2017, le coût de mise à disposition des ETAPS est de 32 728 €. Ce

second montant est soumis pour avis.

Budget prévisionnel 2017

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations,

marchandises

Achats non stockés de matières et 2 000 € Prestations de service 5 000 €

fournitures

Fournitures d'entretien et petit équipement | 8 000 € Vente de marchandises | 4 000 €

Autres fournitures | 7 500 € | Produits des activités annexes | 28 800 €

Services extérieurs | Subventions sollicitées |

Locations | 3 500 € | Clermont Auvergne Métropole | 96 804 € (dont 32 728 € du 01/09/17 au 31/12/17)

Entretien et réparation 4 300 € | Région 7 000 €

Assurance | 3 000 € | Département du Puy-de-Dôme | 5 000 €

Autres services extérieurs | Commune | 72 500 €

Rémunérations intermédiaires et honoraires | 100 604 € | Autres aides, dons ou subventions affectées | 6 000 €

Publicités, publications | 1 000 € | Autres produits de gestion courante | 132 000 € Dont cotisations 132 000 €

Déplacements, missions et réceptions 2 000 € Produits financiers | 600 €

Frais postaux et télécommunication | 1 700 € | Contributions volontaires en nature |

Services bancaires autres 1 700 € | Dons en nature 365 539 €

Impôts et taxes | | |

Autres impôts et taxes 200 €

Charges de personnel |

Rémunération du personnel 85 000 €

Charges sociales 17 800 €

Autres charges de personnel 8 500 €

Autres charges de gestion courante 104 400 €

Dotation aux amortissements 6 500 €

Emplois des contributions volontaires en

nature

Mise à disposition gratuite de biens et de 365 539 €

prestations

TOTAL 723 243 € TOTAL 723 243 €

Avis de la commission : Favorable 32 728 €

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Direction des Sports / 3359III. DEMANDE DE SUBVENTION -— PARTENARIAT

1. Danse sur Glace

1. Auvergne Clermont Danse sur Glace — Partenariat Gabriella Papadakis et Guillaume Cizeron

L'association Auvergne Clermont Danse sur Glace recense parmi ses 250 licenciés le couple de danse sur glace,

Gabriella Papadakis et Guillaume Cizeron, leaders français de cette discipline dont le palmarès est le suivant :

- 2015 : Champions de France, Champions d'Europe et Champions du Monde en duo,

- 2016 : Champions d'Europe et Champions du Monde pour la seconde fois,

- 2017 : Champions d'Europe et Vice-Champions du Monde.

Ayant débuté sa carrière à la patinoire de Clermont Auvergne Métropole, ce duo médaillé à multiples reprises

participe pleinement au rayonnement de la Communauté urbaine tant au niveau régional, national qu'international. Il

est aussi très sollicité par les autres clubs.

Depuis la saison sportive 2015/2016, Clermont Auvergne Métropole valorise leur travail accompli par le biais d'une

convention de partenariat d'image à hauteur de 40 000 € par saison sportive. Ce partenariat consiste à permettre à

Gabriella Papadakis et Guillaume Cizeron d'endosser le rôle d'« Ambassadeurs de l'agglomération clermontoise » à

l'échelle nationale et internationale.

Ce rôle est valorisé lors des entraînements de ces patineurs, des manifestations auxquelles ils participent et dans les

médias.

Au vu de leur notoriété et de l'image que Gabriella Papadakis et Guillaume Cizeron véhiculent, l'association réitère sa

demande de subvention d'un montant de 40 000 € concernant le renouvellement de ce partenariat pour la saison

sportive 2017/2018.

Budget prévisionnel 2017 / 2018

Dépenses | Montant | Recettes Montant

Achats | | Vente de produits finis, prestations de |

| Achats non stockés de matières et fournitures | 15 500 € | service, marchandises

| Fournitures d'entretien et petit équipement | 1100 € | Prestations de service | 108 000 €

Autres fournitures | 680 € | Vente de marchandises | 12 000 €

| Services extérieurs | | Produits des activités annexes | 19 000 €

| Locations 3 570€ | Subventions sollicitées |

Entretien et réparation | 300 € | Clermont Auvergne Métropole 40 000 €

Assurance | 700 € | Département | 12 000 €

Documentation | 100 € | Commune | 7 000 €

Divers | 500 € | CNASEA | 18 000 €

| Autres services extérieurs | | Autres produits de gestion courante | 31 300 € Dont cotisations 19 300 €

Rémunérations intermédiaires et honoraires 3 000 € Produits financiers 200 €

Publicités, publications | 5 000 € | Transferts de charges | 1750 €

Déplacements, missions et réceptions 83 200 €

Frais postaux et de télécommunication | 1 300 €

Services bancaires, autres 700 €

Impôts et taxes

Autres impôts et taxes 2100€

| Charges de personnel |

| Rémunération du personnel | 65 000 €

Charges sociales | 0 €

Autres charges de personnel | 800 €

tion courante 18 500 € N° DEL20170929_066 11/13

Direction des Sports / 3359Charges financières 200 €

Emplois des contributions volontaires en Contributions volontaires en nature

nature

Mise à disposition gratuite de biens et 173 682 € Prestations en nature 173 682€

prestations

TOTAL 422932 € TOTAL 422 932€

Avis de la commission : Favorable 40 000 €

IV. DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES EN 2017

1. Basket Ball

1. Comité d'Organisation Local du Basket Ball du Puy-de-Dôme -— Tournoi international U20 masculin

- du 23 au 25 juin 2017

Le Comité d'Organisation Local du Basket Ball du Puy-de-Dôme a organisé du 23 au 25 juin 2017 le tournoi

international masculin des 20 ans et moins, au Gymnase Honoré et Jean Fleury à Clermont-Ferrand.

Ce tournoi est organisé dans le cadre de la préparation pour l'Euro Basket 2017 (Championnat d'Europe des Nations)

qui aura lieu en Crête. Les équipes de France, Lituanie, Turquie et Ukraine se sont affrontées à cette occasion. Les

équipes concernées étaient composées notamment de joueurs de la génération 2024. Ces rencontres qui ont

rassemblé une centaine de sportifs, 38 bénévoles et accueilli près de 2 000 spectateurs ont mis en valeur la

Communauté urbaine.

A cette occasion, une subvention de 4 000 € est demandée à Clermont Auvergne Métropole. Les bilans financiers et le

rapport moral de ce tournoi sont en attente.

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de

service, marchandises

Achats d'études et de prestations de service | 27 400 € Prestations de service | 3 000 €

Achats non stockés de matières et fournitures | 1 000 € | Vente de marchandises | 2 000 €

Services extérieurs | | Produits des activités annexes | 2 000 €

| Assurance | 1 000 € | Subventions sollicitées |

| Autres services extérieurs | | Clermont Auvergne Métropole | 4 000 €

| Publicités, publications | 1 000 € | Région 4 000 €

Déplacements, missions et réceptions | 1 500 € | Département | 4 000 €

Autres charges de gestion courante | 1 100€ | Autres produits de gestion courante (FFBB) | 14 000 €

| Emploi des contributions volontaires en | | Contributions volontaires en nature |

nature

| Mise à disposition gratuite de biens et | 4 000 € | Bénévolat | 9 000 €

prestations

Personnel bénévole | 9 000 € | Prestations en nature | 4 000 €

TOTAL | 46 000 € | TOTAL | 46 000 €

Avis de la commission : Défavorable

2. Tennis

1. Stade Clermontois — Championnat de France par équipes dames 1°° division 2017 — novembre

2017

L Stade Clermontois organise le Championnat de France par équipe 1°" divisis icrimenmie qui aurd N° DEL20170929_066 12/13 Direction des Sports / 3359lieu les 12, 15, 19, 22 et 26 novembre 2017 au Stade Philippe Marcombes à Clermont-Ferrand.

Durant ce championnat, les 10 meilleures équipes françaises s'affrontent en vue du titre de Championne de France.

Pour chaque jour de rencontre, 4 matchs simples et 2 matchs doubles sont organisés. Environ 500 personnes devraient

être réunies par jour de match.

Cette manifestation vise à amener à domicile du tennis féminin de haut niveau et valoriser ainsi la ville de Clermont-

Ferrand par le biais de l'organisation de ce type de championnat et l'obtention de résultats sportifs.

Aussi, afin de mener à bien cette expérience du tennis féminin de haut niveau, l'association sollicite une subvention de

10 000 € auprès de Clermont Auvergne Métropole.

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses

Achats

Fournitures d'entretien et petit équipement

Autres fournitures

Autres services extérieurs

Rémunérations intermédiaires et honoraires

Publicités, publications

Déplacements, missions et réceptions

Services bancaires, autres

Charges de personnel

Rémunération du personnel

Charges sociales

Autres charges de personnel

Emploi des contributions volontaires en

nature

Mise à disposition gratuite de biens et

prestations

TOTAL

Montant

3 600 €

2 000€

4 500€

4 200€

52 000 €

2500€

9 300€

2 900€

1 000 €

4 000€

86 000 €

Avis de la commission : Défavorable

Recettes

| Subventions sollicitées

| Clermont Auvergne Métropole |

Région

Communes |

Autres aides, dons où subventions affectés |

Autres produits de gestion courante

dont cotisations

Contributions volontaires en nature

Bénévolat

Prestations en nature

TOTAL

Montant

10 000 €

42 000 €

10 000 €

13 000 €

7 000 €

7 000 €

2 000€

2000€

86 000 €

N° DEL20170929_066

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