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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C66 09 2025 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Humanitaire, Grandes et moyennes entreprises,
Envoyé en préfecture le 06/10/2025
W Reçu en préfecture le 06/10/2025
I Publié le S'LOS
LITTÉRATURES EUROPÉENNES ID : 079-200041317-20250929-C__ 66 _09_2025-DE
COGNAC
LEC FESTIVAL 2025
CONVENTION - BIBLIOTHÈQUES
ENTRE
L'association Littératures Européennes Cognac
Domiciliée 15, rue Grande, 16100 Cognac,
Représentée par sa présidente Madame Lydia Dussauze,
ci-après dénommée « LEC »
D'UNE PART,
ET
L’agglomération du Niortais
Domiciliée des Equarts 79000 Niort
Représentée par nt Délégué Monsieur Alain CHAUFFIER
ci-après dénommée « l’agglomération »
D'AUTRE PART,
Ci-après dénommées collectivement “les parties”,
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 : Objet de la convention
Cette convention a pour objectif de définir les engagements réciproques des parties pour la
rencontre suivante :
Rencontre avec l’auteur Roland Buti, sélection du Prix des Lecteurs 2025, dans le cadre de sa
venue au festival Littératures Européennes Cognac, le mercredi 12 novembre 2025
à 18h30 à la Médiathèque de Coulon, 4 square d'Anié, 79510 Coulon.
Article 2 : Engagements de LEC
LEC prend les engagements ci-mentionnés :
e Prise en charge de la venue de l’auteur depuis son lieu de résidence, en Suisse, et son
hébergement sur toute la durée du festival, dans le cadre de son invitation pour le Prix des
Lecteurs 2025.
e Fourniture à l’agglomération d'une modération pour l'intervention définie dans le cadre de la
présente convention.
e Prise en charge de la logistique et du trajet lié à la venue de l’auteur et de la modératrice,
pour l'intervention définie dans le cadre de la présente convention.
le Vice-Président Délégué Monsieur Alain CHAUFFIER
140 rue des Equarts 79000 Niort Envoyé en préfecture le 06/10/2025
Reçu en préfecture le 06/10/2025
NZ Publié le S L O7
LITTÉRATURES EUROPÉENNES ID : 079-200041317-20250929-C__ 66 09 2025-DE
COGNAC
e Fourniture à la médiathèque des supports de communication du festival (logos, affiches,
photos, etc.)
Article 3 : Engagements de l’agglomération
L'agglomération prend les engagements ci-mentionnés :
e Prise en charge de la rémunération de l’auteur pour cette intervention selon le montant établi
en fonction du strict respect de la grille de rémunération du Conseil National du Livre (CNL),
aux tarifs 2025, soit un forfait « demi-journée d'intervention », 308,01 € (trois-cent-huit
euros et un centime).
e Prise en charge de la rémunération de la modération fournie par LEC.
e Communication autour de la rencontre.
Article 4 : Communication
LEC fournit tous les éléments de communication nécessaires à la communication autour de la
rencontre à la médiathèque (logos, photos, visuels de livres). Les parties s'engagent à mentionner le
partenariat sur tous les supports diffusés (web ou papier).
Article 5 : Assurances
L'agglomération s’assurera de souscrire aux assurances nécessaires à la couverture des risques liés
à la présence de l’auteur et de la modératrice, dans le cadre de l'intervention prévue dans cette
présente convention.
Article 6 : Annulation
En cas d'annulation de la part de l'intervention de l’auteur dont la présente convention fait l’objet,
une solution alternative sera recherchée par LEC. Si toutefois aucune alternative n'était trouvée, la
présente convention se verrait annulée, et en conséquence également les engagements pris par les
parties au sein de ladite présente convention (Articles 2, 3, et 4).
Article 7 : Facturation
LEC facture à l’agglomération : l'intervention de l’auteur, sur la base du montant défini au sein de la
présente convention (Article 3) et celle de la modératrice.
Fait en deux exemplaires, à le / À Jo g [208 QT
Pour l’agglomération du Niortais, Pour Littératures Européennes Cognac,
me Délégué Dominique Guillet, trésorière Le Vice-Président Délégué Alain CHAUFFIER