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Déliberation - D 33.06.2010 Demande de Subvention au Centre National du Livre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauneuf-Grasse.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE - Loi du 5 avril 1884 (article 56)
DEPARTEMENT ___________________________________________________ DES
ALPES MARITIMES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHATEAUNEUF
_____________________
Conseillers en exercice : 22
DELIBERATION n°33/2010 Présents : 17
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION AU CENTRE NATIONAL DU LIVRE Excusés : 5 Pouvoir : 2
Votants : 19
SÉANCE DU 30 JUIN 2010
L'an deux mille dix, le mercredi trente juin, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué le vingt-deux juin 2010, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre MAURIN, Maire.
PRESENTS : Mesdames, Messieurs, Emile BEZZONE, Emmanuel DELMOTTE, Heldwige QUEMY, Marie- Anne ROUAN, Aline ZANI, Adjoints,
Mesdames, Messieurs : Jacques BARRERE, Jean-Marie BELLONE, Pierre BRANCATO, Marie-Christine DEGLI INNOCENTI, Maurice ELSTUB, Martine LIPUMA, Jeannot MANCINI, Laurence MARGAILLAN, Claudine NAVARRO, Françoise RICORD, Marie-Christine SARFATI, Conseillers Municipaux.
ABSENTS EXCUSES : Sébastien BALZANI qui a donné pouvoir à Marie-Anne ROUAN, Hélène GARDET, Christian GORACCI qui a donné pouvoir à Emile BEZZONE, Danielle MAINCENT, Isabelle TOSELLO.
SECRETAIRE DE SEANCE : Heldwige QUEMY
Madame ROUAN, Adjointe, rappelle qu’en juin 2008, la Médiathèque municipale de Châteauneuf a demandé une subvention au Centre National du Livre pour la création d’un fonds thématique « Histoire ». Le dossier présenté a obtenu la mention « remarquable » et la subvention a été accordée d’un montant de 1680 euros pour l’achat de 190 ouvrages (adultes et enfants, plus l’abonnement à deux revues, pour une somme totale de 3680 euros). La thématique de cette première demande était : « L’Europe, du Congrès de Vienne à nos jours ».
Elle précise que la demande de cette année est la deuxième partie intitulée : « L’Europe des origines à 1815 ». La troisième partie qui fera l’objet d’une acquisition en 2011, sera « Le monde, des origines à nos jours ».
« L’Europe des origines à 1815 » comprend 380 ouvrages, pour un montant de 9 000 euros.
Le Conseil Municipal, l’exposé de l’Adjointe entendu et après en avoir délibéré :
AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention la plus large possible auprès du Centre National du Livre pour l’acquisition des 380 ouvrages d’un montant de 9 000 euros
Adopté à l’unanimité
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Certifié exécutoire, Jean-Pierre MAURIN.
Les formalités de publicité ayant été
Effectuées le
Et la délibération expédiée à la
Sous-préfecture le