Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - listedeliberations2025au160625
Déliberation - listedesdeliberations2025
Déliberation - listedeliberations2025
Procès Verbal - 21 12
Procès Verbal - 18 05
Procès Verbal - 05 pvducmdu110625signe
Procès Verbal - 29 03
Déliberation - listedesdeliberations2024
Conseil Municipal - Listedesdélibérations
Déliberation - listedesdeliberationsau22fevrier2024
Déliberation - listedesdeliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Faverges-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - listedesdeliberations)
Thèmes du document : Ruralité, Démocratie, Sport,
LISTE DES DELIBERATIONS – ANNEE 2025
D01-2025 du 14/01/2025 Modification du tableau des emplois – Création de poste Approuvée à l’unanimité D02-2025 du 14/01/2025 Demande de subvention auprès du Département - Phase 1 des travaux route du Grand Champ Approuvée à l’unanimité D03-2025 du 14/01/2025 Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DSIL - réhabilitation bâtiment centre village Approuvée à l’unanimité D04-2025 du 19/02/2025 Modification du montant du loyer de l’appartement communal place des Ecoliers Approuvée à l’unanimité D05-2025 du 19/02/2025 Modification du tarif de mise à disposition de la Halle des Sports Approuvée à l’unanimité D06-2025 du 19/02/2025 Demande de subvention auprès du Département « service patrimoine » - Réfection du toit de l’église Approuvée à l’unanimité D07-2025 du 19/02/2025 TE38-Programmation et contribution budgétaire travaux d’éclairage public - Halle des Sports Approuvée à l’unanimité D08-2025 du 19/02/2025 Recrutement d’agents contractuels de droit public pour l’année 2025 Approuvée à l’unanimité D09-2025 du 19/02/2025 Demande de subvention auprès des Vals Du Dauphiné - réhabilitation bâtiment centre village Approuvée à l’unanimité D10-2025 du 19/02/2025 Demande de subvention auprès du Département « service logement » - réhabilitation bâtiment centre village Approuvée à l’unanimité D11-2025 du 19/02/2025 Demande de subvention auprès de TE38 « Isèrenov » - réhabilitation bâtiment centre village Approuvée à l’unanimité D12-2025 du 19/02/2025 Demande de subvention auprès de la Région « Bonus Ruralité » - réhabilitation bâtiment centre village Approuvée à l’unanimité D13-2025 du 19/02/2025 Avis sur le projet de modification simplifiée n° 2 du PLUi Ouest des Vals Du Dauphiné Approuvée à l’unanimité D14-2025 du 24/03/2025 Approbation du Compte financier Unique (CFU) 2024 Approuvée à l’unanimité D15-2025 du 24/03/2025 Affectation des résultats de l’exercice 2024 Approuvée à l’unanimité D16-2025 du 24/03/2025 Approbation du Budget Primitif 2025 Approuvée à l’unanimité D17-2025 du 24/03/2025 Vote des taux d’impositions directs locaux pour 2025 Approuvée à l’unanimité D18-2025 du 24/03/2025 TE38-Travaux d’éclairage public et d’enfouissement des réseaux rue du Grand Champ 14 votes pour et 1 contre D19-2025 du 24/03/2025 Débat sur les orientations du Règlement de Publicité Intercommunal (RPLi) Approuvée à l’unanimité D20-2025 du 24/03/2025 Mandat au Centre de Gestion de l’Isère pour les « contrats groupes » Approuvée à l’unanimité D21-2025 du 24/03/2025 Demande de subvention ACTEE+ - Fonds CHENE – Audit énergétique de la Halle des Sports Approuvée à l’unanimité D22-2025 du 24/03/2025 Modification du tableau des emplois – Avancement de grade Approuvée à l’unanimité D23-2025 du 24/03/2025 Versement d’une subvention à l’association « Le Souvenir Français » Approuvée à l’unanimité D24-2025 du 30/04/2025 Décision modificative n°1 du BP 2025 Approuvée à l’unanimité