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Document publié le Jeudi 13 avril 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170413 32 SET PLR)
Thèmes du document : Travail et emploi, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS D'OLORON ET
DES VALLEES DU HAUT-BEARN
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 13 AVRIL 2017
Etaient Présents, 49 titulaires, 7 suppléants, 14 conseillers ayant donné pouvoir
Titulaires : André BERNOS, Guy BONPAS-BERNET, Etienne SERNA, David MIRANDE, Pierre
CASABONNE, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Henri BELLEGARDE, Pierre CASAUX-BIC, Jean GASTOU, Jean CASABONNE, Michel BARRERE- MAZOUAT, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Alain TEULADE, Elisabeth MEDARD, Anne VOELTZEL, Michel CONTOU-CARRERE, Claude LACOUR, Jean- Michel IDOIPE, Jean LABORDE, Lydie CAMPELLO, Laurent KELLER, Aimé
SOUMET, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Pierre-
Félix CAUHAPE, Françoise BESSONNEAU, Daniel LACRAMPE, Dominique FOIX, Gérard ROSENTHAL, Denise MICHAUT, Michel ADAM, Henriette BONNET, Jean-
Jacques DALL'ACQUA, Aracéli ETCHENIQUE, David CORBIN, André LABARTHE, Marylise GASTON, Jean-Etienne GAILLAT, Aurélie GIRAUDON, Robert BAREILLE, Anne BARBET, Elisabeth MIQUEU, Dominique LAGRAVE, Jean-Pierre TERUEL,
Martine MIRANDE, Jacques MARQUEZE
Pouvoirs : Michel NOUSSITOU à Pierre CASABONNE
Jean-Claude COSTE à Guy BONPAS-BERNET
Cédric LAPRUN à Aimé SOUMET
Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER
Marc OXIBAR à Daniel LACRAMPE
Jacques NAYA à Jean-Jacques DALL'ACQUA
Maylis DEL PIANTA à Denise MICHAUT
Pierre SERENA à David CORBIN
Maïté POTIN à André LABARTHE
Bernard UTHURRY à Marylise GASTON
Jean CAMSUZOU à Jean GASTOU
Valérie SARTOLOU à Michel ADAM
Jean-Pierre CHOURROUT-POURTALET à Jacques MARQUEZE
France JAUBERT-BATAILLE à Bernard AURISSET
Suppléants: Frédéric CACHELOU suppléant de Paule BERGES ———
Jean-Louis CAZENAVE suppléant de Michel LAUGA U
Marthe CLOT suppléante de Jean LASSALLE |
Muriel BIOT suppléante de Pierre ARTIGUET 21, 17 |
Alain QUINTANA suppléant de Gérard BURS ot
Daniel RONCALEZ suppléant de Evelyne BALLIHAUT
Daniel MEDOU-MARERE suppléant de Christophe GUERY
Absents : Yvonne COIG(excusée), Joseph LEES (excusé), Didier BAYENS (excusé), Gérard LEPRÈTRE, Rosine CARDON, Didier CASTERES, Fabienne MENE-SAFFRANE (excusée) RAPPORT N° 170413-32-SET
PLAN LOCAL DE RANDONNEES : ENTRETIEN 2017
Mme CAMPELLO rappelle que comme chaque année pour l'entretien du Plan Local de Randonnées saison 2017, il est conclu un marché
de services de qualification et d'insertion professionnelle (conformément
à l'article 13 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux
marchés Publics et à l'article 36 de l'ordonnance du 23 juillet 2015) par le biais d’une entreprise d'insertion, Estivade.
Les prestations concernent :
- le débroussaillage manuel, mécanique de l'assiette du chemin,
- l'entretien,
- l'entretien des petits ouvrages d'art,
-_ l'entretien des passages busés, fossés,
- la vérification et l'inventaire des dégâts de panneautage directionnel, et
son remplacement,
- la vérification et l'inventaire de tous les travaux nécessaires à son maintien en état.
Les travaux d'entretien des itinéraires ont été répartis en tenant compte des possibilités des Services Techniques, ce qui nous conduit à confier
au prestataire extérieur une dizaine de circuits.
Le montant du marché s'élèverait à environ 10 000 € TTC. Les crédits nécessaires sont prévus au BP 2017, section fonctionnement.
Ouiï cet exposé
Le Conseil Communautaire, par 69 voix pour et 1 abstention (M. LABARTHE)
- _ ADOPTE le présent rapport
-_ AUTORISE Monsieur le Président à signer le marché d'entretien du Plan Local de Randonnées 2017 avec Estivade
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 13 avril 2017 —
Suivent les signatures
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Affiché le 2 \\OU(UX _J