unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20080623 oj

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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20080623 oj Document publié le Lundi 23 juin 2008 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20080623 oj)Thèmes du document : Transports, Industrie, Investissement et développement économique, Ordre du jour - Conseil communautaire du 23-06-2008

1/3

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

FINANCES

1.→ → → → BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM : adoption du Compte Administratif 2007 BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM : adoption du Compte Administratif 2007 BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM : adoption du Compte Administratif 2007 BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM : adoption du Compte Administratif 2007 et approbation du et approbation du et approbation du et approbation du

Compte de Gestion Compte de Gestion Compte de Gestion Compte de Gestion

2. → → → → BUDGETS ANNEXES DE LA CAHM BUDGETS ANNEXES DE LA CAHM BUDGETS ANNEXES DE LA CAHM BUDGETS ANNEXES DE LA CAHM : : : : ad ad ad adoption des Comptes Administratifs 2007 et option des Comptes Administratifs 2007 et option des Comptes Administratifs 2007 et option des Comptes Administratifs 2007 et des Comptes de des Comptes de des Comptes de des Comptes de

Gestion Gestion Gestion Gestion

a) PAEHM « a) PAEHM « a) PAEHM « a) PAEHM « L'AUMORNE L'AUMORNE L'AUMORNE L'AUMORNE » : » : » : » :

b) PAEHM « b) PAEHM « b) PAEHM « b) PAEHM « LA CAPUCIERE LA CAPUCIERE LA CAPUCIERE LA CAPUCIERE » » » »

c) PAPEHM « c) PAPEHM « c) PAPEHM « c) PAPEHM « LES CLAIRETTES LES CLAIRETTES LES CLAIRETTES LES CLAIRETTES » » » »

d) PAEHM « d) PAEHM « d) PAEHM « d) PAEHM « LA CROUZETTE LA CROUZETTE LA CROUZETTE LA CROUZETTE » » » »

e) « e) « e) « e) « PARC TECHNOLOGIQUE PARC TECHNOLOGIQUE PARC TECHNOLOGIQUE PARC TECHNOLOGIQUE » » » »

f) PAEHM « f) PAEHM « f) PAEHM « f) PAEHM « LES PRADELS LES PRADELS LES PRADELS LES PRADELS » » » »

g) PAEHM « g) PAEHM « g) PAEHM « g) PAEHM « LE PUECH LE PUECH LE PUECH LE PUECH » » » »

h) PAEHM « h) PAEHM « h) PAEHM « h) PAEHM « LA SOURCE LA SOURCE LA SOURCE LA SOURCE » » » »

i) TRANSPORT HERAULT MEDITERRANEE i) TRANSPORT HERAULT MEDITERRANEE i) TRANSPORT HERAULT MEDITERRANEE i) TRANSPORT HERAULT MEDITERRANEE

3.→ → → → BUDGETS ANNEXES DE LA CAHM : approbation des comptes de gestion 2007 BUDGETS ANNEXES DE LA CAHM : approbation des comptes de gestion 2007 BUDGETS ANNEXES DE LA CAHM : approbation des comptes de gestion 2007 BUDGETS ANNEXES DE LA CAHM : approbation des comptes de gestion 2007

a) PAEHM « a) PAEHM « a) PAEHM « a) PAEHM « DES SEPT FONTS DES SEPT FONTS DES SEPT FONTS DES SEPT FONTS » » » »

b) « b) « b) « b) « L'HEBERGEMENT TOURISTIQUE L'HEBERGEMENT TOURISTIQUE L'HEBERGEMENT TOURISTIQUE L'HEBERGEMENT TOURISTIQUE » » » »

c) PAEHM « c) PAEHM « c) PAEHM « c) PAEHM « LA FONTAINE LA FONTAINE LA FONTAINE LA FONTAINE » » » »

4.. 4.. 4.. 4..→ → → → REPRISE REPRISE REPRISE REPRISE DEFINITIVE DES RESULTATS DE FON DEFINITIVE DES RESULTATS DE FON DEFINITIVE DES RESULTATS DE FON DEFINITIVE DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT CTIONNEMENT CTIONNEMENT CTIONNEMENT ET D’INVESTISSEMENT ET ET D’INVESTISSEMENT ET ET D’INVESTISSEMENT ET ET D’INVESTISSEMENT ET

DES RESTES A REALISER DE L’EXERCICE 2007 : Budget principal et Budgets annexes DES RESTES A REALISER DE L’EXERCICE 2007 : Budget principal et Budgets annexes DES RESTES A REALISER DE L’EXERCICE 2007 : Budget principal et Budgets annexes DES RESTES A REALISER DE L’EXERCICE 2007 : Budget principal et Budgets annexes

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

HERAULT MEDITERRANEE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE CONSEIL COMMUNAUTAIRE CONSEIL COMMUNAUTAIRE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

du LUNDI 23 JUIN 2008 à 18 heures

à FLORENSAC

(Salle de spectacles – Domaine du Bosquet)Ordre du jour - Conseil communautaire du 23-06-2008

2/3

5.→ → → → BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM : adoption du Budget Supplémentaire 2008 BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM : adoption du Budget Supplémentaire 2008 BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM : adoption du Budget Supplémentaire 2008 BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM : adoption du Budget Supplémentaire 2008

6. 6. 6. 6. → → → → BUDGETS ANNEXES DE LA CAHM BUDGETS ANNEXES DE LA CAHM BUDGETS ANNEXES DE LA CAHM BUDGETS ANNEXES DE LA CAHM : adoption des Budgets Supp : adoption des Budgets Supp : adoption des Budgets Supp : adoption des Budgets Supplémentaires 2008 lémentaires 2008 lémentaires 2008 lémentaires 2008

a) a) a) a) PAEHM « PAEHM « PAEHM « PAEHM « L'AUMORNE L'AUMORNE L'AUMORNE L'AUMORNE » » » »

b) b) b) b) PAEHM « PAEHM « PAEHM « PAEHM « LA CAPUCIERE LA CAPUCIERE LA CAPUCIERE LA CAPUCIERE » » » »

c) c) c) c) PAEHM «LES CLAIRETTES PAEHM «LES CLAIRETTES PAEHM «LES CLAIRETTES PAEHM «LES CLAIRETTES » » » »

d) d) d) d) PAEHM « PAEHM « PAEHM « PAEHM « LA CROUZETTE LA CROUZETTE LA CROUZETTE LA CROUZETTE » » » »

e) e) e) e) « « « « PARC TECHNOLOGIQUE PARC TECHNOLOGIQUE PARC TECHNOLOGIQUE PARC TECHNOLOGIQUE » » » »

f) f) f) f) PAEHM « PAEHM « PAEHM « PAEHM « LES PRADELS LES PRADELS LES PRADELS LES PRADELS » » » »

g) g) g) g) PAEHM « PAEHM « PAEHM « PAEHM « LE PUECH LE PUECH LE PUECH LE PUECH » » » »

h) h) h) h) PAEHM « PAEHM « PAEHM « PAEHM « LA SOURCE LA SOURCE LA SOURCE LA SOURCE » » » »

i) i) i) i) « « « « TRANSPORT HERAULT MEDITERRANEE TRANSPORT HERAULT MEDITERRANEE TRANSPORT HERAULT MEDITERRANEE TRANSPORT HERAULT MEDITERRANEE » » » »

MARCHES PUBLICS

7. → → → → TRANSPORT URBAIN DES VOYAGEURS TRANSPORT URBAIN DES VOYAGEURS TRANSPORT URBAIN DES VOYAGEURS TRANSPORT URBAIN DES VOYAGEURS - - - - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES

TRANSPORTS : lancement de la procédure TRANSPORTS : lancement de la procédure TRANSPORTS : lancement de la procédure TRANSPORTS : lancement de la procédure

8.→ → → → MARCHE DE TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE VOYAGEUR N°2004 MARCHE DE TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE VOYAGEUR N°2004 MARCHE DE TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE VOYAGEUR N°2004 MARCHE DE TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE VOYAGEUR N°2004- - - -01: 01: 01: 01:

a) Rectification de l'avenant N° 10 concernant la mise en place d'un a) Rectification de l'avenant N° 10 concernant la mise en place d'un a) Rectification de l'avenant N° 10 concernant la mise en place d'un a) Rectification de l'avenant N° 10 concernant la mise en place d'un service de transport pour service de transport pour service de transport pour service de transport pour

l'arrivée des usagers de la ligne en provenance de Bristol l'arrivée des usagers de la ligne en provenance de Bristol l'arrivée des usagers de la ligne en provenance de Bristol l'arrivée des usagers de la ligne en provenance de Bristol

b) Avenant N°11 avec l'entreprise KEOLIS: mise en place d'un service de transport pour l'arrivée b) Avenant N°11 avec l'entreprise KEOLIS: mise en place d'un service de transport pour l'arrivée b) Avenant N°11 avec l'entreprise KEOLIS: mise en place d'un service de transport pour l'arrivée b) Avenant N°11 avec l'entreprise KEOLIS: mise en place d'un service de transport pour l'arrivée

des usagers de la ligne « des usagers de la ligne « des usagers de la ligne « des usagers de la ligne « Londres/Béziers/Cap d'Agde Londres/Béziers/Cap d'Agde Londres/Béziers/Cap d'Agde Londres/Béziers/Cap d'Agde » » » »

ADMINISTRATION GENERALE

9.→ → → → BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES DE L'EXERCICE 2007 DE LA CAHM BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES DE L'EXERCICE 2007 DE LA CAHM BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES DE L'EXERCICE 2007 DE LA CAHM BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES DE L'EXERCICE 2007 DE LA CAHM

10.→ → → → PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2007 DE LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DU PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2007 DE LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DU PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2007 DE LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DU PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2007 DE LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DU

BITERROIS ET SON LITTORAL (SEBLI) BITERROIS ET SON LITTORAL (SEBLI) BITERROIS ET SON LITTORAL (SEBLI) BITERROIS ET SON LITTORAL (SEBLI) ⇒ ⇒ ⇒ ⇒ Retirée de l'ordre du jour

11. 11. 11. 11.→ → → → SERVICE PUBLIC D'ASSAIN SERVICE PUBLIC D'ASSAIN SERVICE PUBLIC D'ASSAIN SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : présentation du rapport annuel 2007 ISSEMENT NON COLLECTIF : présentation du rapport annuel 2007 ISSEMENT NON COLLECTIF : présentation du rapport annuel 2007 ISSEMENT NON COLLECTIF : présentation du rapport annuel 2007

de la Lyonnaise des Eaux de la Lyonnaise des Eaux de la Lyonnaise des Eaux de la Lyonnaise des Eaux

12.→ → → → RENOUVELLEMENT DE L' RENOUVELLEMENT DE L' RENOUVELLEMENT DE L' RENOUVELLEMENT DE L'Α Α Α ΑDHESION A L'ASSOCIATION « DHESION A L'ASSOCIATION « DHESION A L'ASSOCIATION « DHESION A L'ASSOCIATION « SYSTEME D'INFORMATION SYSTEME D'INFORMATION SYSTEME D'INFORMATION SYSTEME D'INFORMATION

GEOGRAPHIQUE GEOGRAPHIQUE GEOGRAPHIQUE GEOGRAPHIQUE » EN LANGUEDOC ROUSSILLON : cotisation 2008 » EN LANGUEDOC ROUSSILLON : cotisation 2008 » EN LANGUEDOC ROUSSILLON : cotisation 2008 » EN LANGUEDOC ROUSSILLON : cotisation 2008

13.→ → → → RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU RESEAU ASSOCIATION ALLIANCE DES VILLES U RESEAU ASSOCIATION ALLIANCE DES VILLES U RESEAU ASSOCIATION ALLIANCE DES VILLES U RESEAU ASSOCIATION ALLIANCE DES VILLES

EUROPEENNES DE CULTURE (AVEC) : cotisation 2008 EUROPEENNES DE CULTURE (AVEC) : cotisation 2008 EUROPEENNES DE CULTURE (AVEC) : cotisation 2008 EUROPEENNES DE CULTURE (AVEC) : cotisation 2008Ordre du jour - Conseil communautaire du 23-06-2008

3/3

14.→ → → → DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT SUR DELEGATION DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT SUR DELEGATION DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT SUR DELEGATION DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT SUR DELEGATION – – – – COMPTE RENDU AU CONSEIL COMPTE RENDU AU CONSEIL COMPTE RENDU AU CONSEIL COMPTE RENDU AU CONSEIL

DEVELOPPEMENT URBAIN ET PREVENTION DE LA DELINQUANCE

15.→ → → → CONTRAT URBAIN DE COHESIO CONTRAT URBAIN DE COHESIO CONTRAT URBAIN DE COHESIO CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE N SOCIALE N SOCIALE N SOCIALE - - - - 1ERE REPARTITION DE SUBVENTIONS AUX 1ERE REPARTITION DE SUBVENTIONS AUX 1ERE REPARTITION DE SUBVENTIONS AUX 1ERE REPARTITION DE SUBVENTIONS AUX

ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES AU TITRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES AU TITRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES AU TITRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES AU TITRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE

PERSONNEL

16.→ → → → CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE MISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE MISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE MISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE MISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET

EMPLOI EMPLOI EMPLOI EMPLOI ⇒ ⇒ ⇒ ⇒ Retirée de l'ordre du jour

17.→ → → → CREATION D CREATION D CREATION D CREATION D'UN POSTE D'OPERATEUR SYSTEMES D'INFORMATION GELOGRAPHIQUE 'UN POSTE D'OPERATEUR SYSTEMES D'INFORMATION GELOGRAPHIQUE 'UN POSTE D'OPERATEUR SYSTEMES D'INFORMATION GELOGRAPHIQUE 'UN POSTE D'OPERATEUR SYSTEMES D'INFORMATION GELOGRAPHIQUE

« « « « GEOMATICIEN GEOMATICIEN GEOMATICIEN GEOMATICIEN » » » »

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

ENVIRONNEMENT

18.→ → → → SUIVI ECOLOGIQUE ET MORPHOLOGIQUE DU LITTORAL COMMUNAUTAIRE : consultation SUIVI ECOLOGIQUE ET MORPHOLOGIQUE DU LITTORAL COMMUNAUTAIRE : consultation SUIVI ECOLOGIQUE ET MORPHOLOGIQUE DU LITTORAL COMMUNAUTAIRE : consultation SUIVI ECOLOGIQUE ET MORPHOLOGIQUE DU LITTORAL COMMUNAUTAIRE : consultation

pour le renouvellement de la mission pour le renouvellement de la mission pour le renouvellement de la mission pour le renouvellement de la mission ⇒ ⇒ ⇒ ⇒ Retirée de l'ordre du jour

19.→ → → → ASSOCIATION « ASSOCIATION « ASSOCIATION « ASSOCIATION « LA SALSEPAREILLE LA SALSEPAREILLE LA SALSEPAREILLE LA SALSEPAREILLE » : attribution de subvention pour la réalisation d'un » : attribution de subvention pour la réalisation d'un » : attribution de subvention pour la réalisation d'un » : attribution de subvention pour la réalisation d'un

documentaire sur le Faucon crecerellete sur la commune de Saint Pons de Mauchiens documentaire sur le Faucon crecerellete sur la commune de Saint Pons de Mauchiens documentaire sur le Faucon crecerellete sur la commune de Saint Pons de Mauchiens documentaire sur le Faucon crecerellete sur la commune de Saint Pons de Mauchiens

HABITAT

20.→ → → → CONVENTIONS DE DELEGATION DES « CONVENTIONS DE DELEGATION DES « CONVENTIONS DE DELEGATION DES « CONVENTIONS DE DELEGATION DES « AIDES A LA PIERRE AIDES A LA PIERRE AIDES A LA PIERRE AIDES A LA PIERRE » :renouvellement pour la période » :renouvellement pour la période » :renouvellement pour la période » :renouvellement pour la période

2009 2009 2009 2009- - - -2014 2014 2014 2014

ETUDES URBAINES

21. → → → → ABBATIALE ABBATIALE ABBATIALE ABBATIALE DE SAINT THIBERY DE SAINT THIBERY DE SAINT THIBERY DE SAINT THIBERY : Acquisition immeuble CHAUVIN : Acquisition immeuble CHAUVIN : Acquisition immeuble CHAUVIN : Acquisition immeuble CHAUVIN

PROSPECTIVE & PLANIFICATION

22.→ → → → ACQUISITION DE LA PARCELLE LS 77 SECTEUR DES CHAMPS BLANCS ACQUISITION DE LA PARCELLE LS 77 SECTEUR DES CHAMPS BLANCS ACQUISITION DE LA PARCELLE LS 77 SECTEUR DES CHAMPS BLANCS ACQUISITION DE LA PARCELLE LS 77 SECTEUR DES CHAMPS BLANCS- - - -AGDE AGDE AGDE AGDE

23.→ → → → INTRODUCTION DE L'AGRO INTRODUCTION DE L'AGRO INTRODUCTION DE L'AGRO INTRODUCTION DE L'AGROFORESTERIE : participation financière de 12 543 FORESTERIE : participation financière de 12 543 FORESTERIE : participation financière de 12 543 FORESTERIE : participation financière de 12 543 € pour six projets € pour six projets € pour six projets € pour six projets

sur le territoire intercommunal sur le territoire intercommunal sur le territoire intercommunal sur le territoire intercommunal

24. → → → → DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE