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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20090921 oj
Document publié le Lundi 21 septembre 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20090921 oj)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Transports,
ORDRE DU JOUR
POLE FONCTIONNEMENT
ADMINISTRATION GENERALE
1.→ PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT URBAIN DE VOYAGEUR : choix du délégataire et approbation du contrat de délégation
2.→ MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DU BITERROIS : avis de la CAHM
3.→ PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2008 DE LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DU BITERROIS ET SON LITTORAL (SEBLI)
4.→ PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2008 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGÈRES DE PEZENAS-AGDE
5.→ SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE PEZENAS-AGDE : avis du Conseil sur l'adhésion des communes d'Autignac, Puimisson et Saint Génies de Fontedit
6.→ DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT SUR DELEGATION – COMPTE RENDU AU CONSEIL
POLITIQUE DE LA VILLE
7.→ GESTION DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE D'AGDE : demande de subvention de fonctionnement
MARCHES PUBLICS
8.→ FOURNITURE DE MOBILIER D'ARRET DE BUS : lancement d'un marché à bon de commande
9.→ CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUATIQUE SUR AGDE : délibération complémentaire pour cession terrains sur le site « des Champs blancs »
10.→ AMENAGEMENT VRD ET TRAITEMENT PAYSAGER DES ESPACES PERIPHERIQUES DU CENTRE AQUATIQUE : lancement du Dossier de Consultation des Entreprises
11.→ CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE SUR AGDE : avenant N°2 au lot 1 « gros œuvre » avec l'entreprise BERTHOULY
Ordre du Jour du Conseil communautaire du 21 septembre 2009 1/2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du LUNDI 21 SEPTEMBRE 2009 à 18 heures
au Foyer des campagnes – Place de l'Eglise à PINET POLE PROJETS
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
12.→ DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : Avenant n°1 (prise d'effet en 2010)
13.→ CHATEAU LAURENS – MODIFICATION DU MONTANT SUBVENTIONNABLE : annule et remplace la demande de subvention auprès de la DRAC pour l'étude de la restauration des élévations intérieurs du Château Laurens
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
14. → PAEHM « LA MEDITERRANÉENNE : acquisition d'un ensemble immobilier appartenant à la ville d'Agde
15. → PAEHM « LA CAPUCIERE » A BESSAN : acquisition de la parcelle cadastrée section BV n° 54 d'une superficie de 4 194 m² à madame Josiane ANOUILH
16. → PAEHM « DE L’AEROPORT A PORTIRAGNES » : acquisition parcelles en vue d'une constitution de réserve foncière
17.→ ALLIANCE DE VILLES EUROPEENNES DE CULTURE (réseau AVEC) : renouvellement adhésion 2009 et règlement cotisation
HABITAT
18.→ ACTION « CHANTIERS FAMILLES » : convention entre la CAHM et les Compagnons Bâtisseurs et attribution de subvention
19.→ PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GARANTIE DES EMPRUNTS A SOUSCRIRE PAR FDI HABITAT – OPERATION « LE PARVIS D'AGATHÉ » A AGDE
URBANISME
20.→ REVISIONS SIMPLIFIEES DU PLU DE BESSAN : avis de la CAHM
21.→ REVISION SIMPLIFIEE DU POS DE POMÉROLS – LIEU DIT « BELBEZÉ, SECTEUR D'ACTIVITES ECONOMIQUES (en zone IV Nac) : avis de la CAHM
22.→ REVISION SIMPLIFIEE DU POS DE PINET – SECTEUR « ROUBIÉ SUD » : avis de la CAHM
23.→ REVISION SIMPLIFIEE DU POS DE PINET – SECTEUR « ROUBIÉ NORD » : avis de la CAHM
ENVIRONNEMENT
24.→ ASSOCIATION « GALATEE » - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LES VISITES PEDAGOGIQUES A L'AQUARIUM DU CAP D’AGDE , ANNEE SCOLAIRE 2009-2010
25.→ SITE NATURA 2000 « CARRIERES DE NOTRE DAME DE L'AGENOUILLAGE » : délibération modificative
EMPLOI & FORMATION
26.→ MISE EN OEUVRE DES ACTIONS PREVUES DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION 2009 DU PLIE
27.→ DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE
Ordre du Jour du Conseil communautaire du 21 septembre 2009 2/2