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Déliberation - delib 6 mai 20240513104321196
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - delib 6 mai 20240513104321196)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Consommateurs,
COMMUNE
DE
VOUGY
L'an
deux
mil
VINGT
QUATRE
Le
6 mai
à 20h00
Le
conseil
municipal
de
VOUGY
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
ordinaire
à Vougy
Sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
MOULIN,
maire,
Date
de
la
convocation
: 2
mai
2024
TABLEAU
DES
VOTES
DEBUT
DE
SEANCE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
11
Nombre
de
présents
11
Nombre
de
pouvoirs
0
Votes
comptabilisés
11
Quorum
- majorité
est
atteinte
si
le
nombre
de
conseillers
en
exercice
présents
à
la
Attént
séance
est
supérieur
à la moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice
— à 6
Le
président
et
le
secrétaire
de
séance
déclarent
que
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
présents
à
la
réunion
du
conseil
municipal
ont
pris
connaissance
de
la
liste
des
délibérations
suivantes
:
N°délibération
Objet
Approuvé
Refusé
APPROBATION
DU
TRANSFERT
ANTICIPE
DE
LA
N°
30/2024
COMPETENCE
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
À
CHARLIEU
x
BELMONT
COMMUNAUTE
ET
DES
RESULTATS
DU
BUDGET
ANNEXE
ASSAINISSEMENT
COMMUNAL
AVENANT
N°
1
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
DE
N°31/2024
|
REHABILITATION
DE
LA
MAIRIE
-
LOT
2
-
OSSATURE
ET
X
CHARPENTE
BOIS
-
LESPINASSE
TOITURE
s
SUBVENTION
2024
-
DONNEURS
DE
SANG
DE
VOUGY
-
N°32/2024 | COMPLEMENT
X
RESILIATION
DU
BAIL
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
VOUGY
ET
N°
33/2024
|
MME
CUISSON
ALEXANDRA
-
LOGEMENT
69
RUE
DES
X
ECOLES
N°
34/2024
APPROBATION
DU
BAIL
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
VOUGY
ET
x
MME
PERRIER
MIREILLE
- LOGEMENT
69
RUE
DES
ECOLES
N°35/2024
|
MODIFIATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTI
X
N°
36
/2024
TRAVAUX
DEVOIEMENT
DU
RESEAU
GAZ
DE
LA
MAIRIE
-
x
APPROBATION
DU
DEVIS
GRDF
La
Secrétaire
de
séance
Mme
Emmanuelle
DANIERE s
\
À
ZA
Pre
Le
Maire,
M.
Bernard
MOULIN