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Compte-Rendu - CR 07 01 19
Document publié le Lundi 7 janvier 2019 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 07 01 19)
Thèmes du document : Consommateurs, Transports, Institutions publiques,
SEANCE DU 7 JANVIER 2019
L'an deux mil dix-neuf et le sept janvier à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de
la commune de Vougy, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi,
dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Bernard MOULIN, Maire.
Présents : Bernard MOULIN, Maire, Jean-Claude MELETON 1er
adjoint, Jacques DEBOUT 2ème adjoint, Marie-Thérèse PEGON 3ème
adjointe Marie-Christine DENONFOUX 4ème adjointe, Rosalie
SIMON, Bernard CHENAT Robert CLEVENOT, Joëlle VERRIERE,
Emmanuelle DANIERE, Georges DELOMIER, Catherine
DESSEIGNE, Vincent RAY, Alain COUTAUDIER, Patricia
PICHONNAT.
Absent excusé : néant
Secrétaire de séance : Marie-Thérèse PEGON.
Monsieur le Maire adresse ses meilleurs vœux aux conseillers municipaux
et à leur famille. Ils les remercient également de leur implication dans la vie du
village et leur coopération dans les divers dossiers qui leur sont présentés.
Bernard MOULIN fait part à l’assemblée des nombreux vœux qui lui ont
été adressés, émanant d’habitants et d’associations. Il a également reçu des
remerciements pour le repas et les colis offerts par le CCAS.
Le conseil municipal prend connaissance du compte rendu du 3 décembre
2018 et l’approuve à l’unanimité. Vincent RAY fait remarquer que beaucoup de
communes ont délibéré sur une modification de l’indemnité du percepteur. IL
faudra voir ce qui est faisable l’an prochain.
ORDRE DU JOUR
TRAVAUX DES COMMISSIONS
VIE SOCIALE : Adjointe responsable : Mme PEGON Marie-Thérèse
- Mme PEGON demande au conseil municipal s’il y a eu des retours
concernant les colis de Noël du CCAS. Aucune remarque n’a été faite.
- Bulletin municipal a été distribué le 14 décembre. M. CHENAT signale
que la section Fleurs et Jardins n’existe plus. Cela n’a pas été signalé par
l’association culturelle.- Marie-Thérèse rappelle qu’un pot de départ sera organisé en
mairie le 16 janvier prochain pour Nicole BARNAY.
- La réception des annonceurs du bulletin aura lieu le mercredi 23
janvier à 19h.
FINANCES : adjoint responsable : M. DEBOUT Jacques
Jacques DEBOUT rappelle les prochaines échéances concernant les
budgets et fixe les dates suivantes :
- 25/02 à 20h : commission des finances pour les comptes
administratifs
- 04/03 : réunion du conseil municipal avec approbation des comptes
administratifs 2018
- 25/03 à 20h : commission des finances pour les budgets 2019
- 01/04 : conseil municipal et vote des budgets primitifs 2019.
BATIMENTS ET VOIRIE /Adjoint responsable : Jean-Claude MELETON
- Le chemin des Grépilles n’est pas totalement fini. Les travaux seront
repris dès que le poste d’enrobé rouvrira. Il faudra vérifier que les saillies
effectuées par l’entreprise POTAIN soient bien reprises en enrobés.
- Les poteaux EDF ont été déplacés à la Grange Ressins avec quelques
modifications par rapport au projet initial, EDF s’étant heurté au refus de
propriétaires.
- Il est signalé que l’éclairage public aux Trois Moineaux ne fonctionne plus.
Le secrétariat fera le nécessaire.
- Le radar pédagogique semble apporter les effets escomptés avec un
ralentissement notable des véhicules à l’entrée Nord de la commune.
- Le miroir de sécurité en face du chemin es Chambons est mal réglé pour
les tracteurs.
- Monsieur le Maire signale qu’un camion a éclaté un pneu en roulant sur des
ferrailles mises à découvert sans être enlevées lors des travaux sur les
accotements de la RD 482 réalisés par EIFFAGE. Jean-Claude MELETON leur
fera part de cet incident fort regrettable.DELIBERATIONS
Monsieur le Maire explique au conseil municipal que la délibération prévue à
l’ordre du jour concernant la modification du bail avec le locataire de la cure n’a
plus lieu d’être, le locataire ayant retiré sa demande d’adjonction d’un co-
locataire.
APPROBATION INDEMNITE GROUPAMA – SINISTRE CAMION MERCEDES
Sous-Préfecture de Roanne
N° 1/2019
Monsieur le Maire présente la proposition d’indemnité de Groupama suite à
un sinistre ayant endommagé le camion MERCEDES.
L’indemnité est de 564.92 € soit le montant des réparations déduction
faite de la franchise de 200 € prévue au contrat.
Après délibération, le conseil municipal approuve à l’unanimité l’indemnité
de 564.92 € proposée par GROUPAMA.
QUESTIONS DIVERSES
- Marie-Christine DENONFOUX présente le courrier de l’association Les
Amis des Fours à Chaux sollicitant une subvention pour la réalisation d’un
panneau de présentation de leur action. Monsieur le Maire rappelle que cette
association a bénéficié d’une subvention de 200 € lors de sa création, comme
toute nouvelle association. Le conseil municipal ne donne pas suite à cette
demande.
- Monsieur le Maire donne lecture du courrier de M. CRUZILLE faisant
suite à sa réclamation et à la réponse qui lui a été faite concernant l’arrivée d’eau
sur sa propriété aux Oliviers. La commission voirie se rendra sur les lieux pour
faire le point.
- Lecture est faite du courrier de M. MURAT, pharmacien, alertant le
conseil municipal sur le départ prévu courant 2019 du Dr TASSIN, médecin de la
commune. Il indique également qu’il y aurait l’opportunité de faire venir un autre
médecin, moyennant des avantages. M. MOULIN se renseignera davantage.
- La Ville de Roanne nous a informés du rattachement des médiathèques de
Roanne et de Mably à Roanne Agglomération qui a décidé que les habitants de son
territoire bénéficieraient désormais de la gratuité d’accès à ces structures. Par
conséquent, la convention qui liait la ville de Roanne à Vougy depuis 2007 prend
fin au 31/12/2018. Les vougerots ne bénéficieront plus d’un tarif préférentiel.Toutefois, une attention particulière sera apportée aux mineurs scolarisés dans
un établissement scolaire situé dans le périmètre de Roanne Agglo.
- Le Service Départementale de Secours et d’Incendie de la Loire indique
que le montant de la cotisation 2019 n’augmentera pas cette année encore. Elle
s’élève à 40801 €.
Monsieur le Maire clôt cette dernière séance de l’année à 21h45.
ONT SIGNE AU REGISTRE TOUS LES MEMBRES PRESENTS
Ont signé le présent registre des délibérations, tous les membres présents :
Bernard MOULIN
Jean-Claude MELETON
Jacques DEBOUT
Marie-Thérèse PEGON
Marie-Christine DENONFOUX
Robert CLEVENOT
Rosalie SIMON
Bernard CHENAT
Georges DELOMIER
Joëlle VERRIERE
Catherine DESSEIGNE
Emmanuelle DANIERE
Vincent RAY
Alain COUTAUDIER
Patricia PICHONNAT