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Compte-Rendu - CR 07 01 19 Document publié le Lundi 7 janvier 2019 par la commune de Vougy. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 07 01 19)Thèmes du document : Consommateurs, Transports, Institutions publiques, SEANCE DU 7 JANVIER 2019

L'an deux mil dix-neuf et le sept janvier à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de

la commune de Vougy, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi,

dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Bernard MOULIN, Maire.

Présents : Bernard MOULIN, Maire, Jean-Claude MELETON 1er

adjoint, Jacques DEBOUT 2ème adjoint, Marie-Thérèse PEGON 3ème

adjointe Marie-Christine DENONFOUX 4ème adjointe, Rosalie

SIMON, Bernard CHENAT Robert CLEVENOT, Joëlle VERRIERE,

Emmanuelle DANIERE, Georges DELOMIER, Catherine

DESSEIGNE, Vincent RAY, Alain COUTAUDIER, Patricia

PICHONNAT.

Absent excusé : néant

Secrétaire de séance : Marie-Thérèse PEGON.

Monsieur le Maire adresse ses meilleurs vœux aux conseillers municipaux

et à leur famille. Ils les remercient également de leur implication dans la vie du

village et leur coopération dans les divers dossiers qui leur sont présentés.

Bernard MOULIN fait part à l’assemblée des nombreux vœux qui lui ont

été adressés, émanant d’habitants et d’associations. Il a également reçu des

remerciements pour le repas et les colis offerts par le CCAS.

Le conseil municipal prend connaissance du compte rendu du 3 décembre

2018 et l’approuve à l’unanimité. Vincent RAY fait remarquer que beaucoup de

communes ont délibéré sur une modification de l’indemnité du percepteur. IL

faudra voir ce qui est faisable l’an prochain.

ORDRE DU JOUR

TRAVAUX DES COMMISSIONS

VIE SOCIALE : Adjointe responsable : Mme PEGON Marie-Thérèse

- Mme PEGON demande au conseil municipal s’il y a eu des retours

concernant les colis de Noël du CCAS. Aucune remarque n’a été faite.

- Bulletin municipal a été distribué le 14 décembre. M. CHENAT signale

que la section Fleurs et Jardins n’existe plus. Cela n’a pas été signalé par

l’association culturelle.- Marie-Thérèse rappelle qu’un pot de départ sera organisé en

mairie le 16 janvier prochain pour Nicole BARNAY.

- La réception des annonceurs du bulletin aura lieu le mercredi 23

janvier à 19h.

FINANCES : adjoint responsable : M. DEBOUT Jacques

Jacques DEBOUT rappelle les prochaines échéances concernant les

budgets et fixe les dates suivantes :

- 25/02 à 20h : commission des finances pour les comptes

administratifs

- 04/03 : réunion du conseil municipal avec approbation des comptes

administratifs 2018

- 25/03 à 20h : commission des finances pour les budgets 2019

- 01/04 : conseil municipal et vote des budgets primitifs 2019.

BATIMENTS ET VOIRIE /Adjoint responsable : Jean-Claude MELETON

- Le chemin des Grépilles n’est pas totalement fini. Les travaux seront

repris dès que le poste d’enrobé rouvrira. Il faudra vérifier que les saillies

effectuées par l’entreprise POTAIN soient bien reprises en enrobés.

- Les poteaux EDF ont été déplacés à la Grange Ressins avec quelques

modifications par rapport au projet initial, EDF s’étant heurté au refus de

propriétaires.

- Il est signalé que l’éclairage public aux Trois Moineaux ne fonctionne plus.

Le secrétariat fera le nécessaire.

- Le radar pédagogique semble apporter les effets escomptés avec un

ralentissement notable des véhicules à l’entrée Nord de la commune.

- Le miroir de sécurité en face du chemin es Chambons est mal réglé pour

les tracteurs.

- Monsieur le Maire signale qu’un camion a éclaté un pneu en roulant sur des

ferrailles mises à découvert sans être enlevées lors des travaux sur les

accotements de la RD 482 réalisés par EIFFAGE. Jean-Claude MELETON leur

fera part de cet incident fort regrettable.DELIBERATIONS

Monsieur le Maire explique au conseil municipal que la délibération prévue à

l’ordre du jour concernant la modification du bail avec le locataire de la cure n’a

plus lieu d’être, le locataire ayant retiré sa demande d’adjonction d’un co-

locataire.

APPROBATION INDEMNITE GROUPAMA – SINISTRE CAMION MERCEDES

Sous-Préfecture de Roanne

N° 1/2019

Monsieur le Maire présente la proposition d’indemnité de Groupama suite à

un sinistre ayant endommagé le camion MERCEDES.

L’indemnité est de 564.92 € soit le montant des réparations déduction

faite de la franchise de 200 € prévue au contrat.

Après délibération, le conseil municipal approuve à l’unanimité l’indemnité

de 564.92 € proposée par GROUPAMA.

QUESTIONS DIVERSES

- Marie-Christine DENONFOUX présente le courrier de l’association Les

Amis des Fours à Chaux sollicitant une subvention pour la réalisation d’un

panneau de présentation de leur action. Monsieur le Maire rappelle que cette

association a bénéficié d’une subvention de 200 € lors de sa création, comme

toute nouvelle association. Le conseil municipal ne donne pas suite à cette

demande.

- Monsieur le Maire donne lecture du courrier de M. CRUZILLE faisant

suite à sa réclamation et à la réponse qui lui a été faite concernant l’arrivée d’eau

sur sa propriété aux Oliviers. La commission voirie se rendra sur les lieux pour

faire le point.

- Lecture est faite du courrier de M. MURAT, pharmacien, alertant le

conseil municipal sur le départ prévu courant 2019 du Dr TASSIN, médecin de la

commune. Il indique également qu’il y aurait l’opportunité de faire venir un autre

médecin, moyennant des avantages. M. MOULIN se renseignera davantage.

- La Ville de Roanne nous a informés du rattachement des médiathèques de

Roanne et de Mably à Roanne Agglomération qui a décidé que les habitants de son

territoire bénéficieraient désormais de la gratuité d’accès à ces structures. Par

conséquent, la convention qui liait la ville de Roanne à Vougy depuis 2007 prend

fin au 31/12/2018. Les vougerots ne bénéficieront plus d’un tarif préférentiel.Toutefois, une attention particulière sera apportée aux mineurs scolarisés dans

un établissement scolaire situé dans le périmètre de Roanne Agglo.

- Le Service Départementale de Secours et d’Incendie de la Loire indique

que le montant de la cotisation 2019 n’augmentera pas cette année encore. Elle

s’élève à 40801 €.

Monsieur le Maire clôt cette dernière séance de l’année à 21h45.

ONT SIGNE AU REGISTRE TOUS LES MEMBRES PRESENTS

Ont signé le présent registre des délibérations, tous les membres présents :

Bernard MOULIN

Jean-Claude MELETON

Jacques DEBOUT

Marie-Thérèse PEGON

Marie-Christine DENONFOUX

Robert CLEVENOT

Rosalie SIMON

Bernard CHENAT

Georges DELOMIER

Joëlle VERRIERE

Catherine DESSEIGNE

Emmanuelle DANIERE

Vincent RAY

Alain COUTAUDIER

Patricia PICHONNAT