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Arrêté - 1717401000 N2024 72
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Arrêté - 1717401000 N2024 72)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
EXTRAIT
Des
BOUCHES
DU
RHONE
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
MAIRIE
ARRÉTÉ
DE
CIRCULATION
N°
072/2024
DE
RM/AB/JK
BOUC
BEL
AIR
Le
Maire
de
la
Commune
de
Bouc
Bel
Air
Code
Postal
13320
Nous,
Richard
MALLIÉ,
Maire
de
Bouc
Bel
Air,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2213-1
et
suivants
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire
en
matière
de
Police,
Vu
le
décret
n°
2011-1241
du
5
octobre
2011
relatif
à
l’exécution
de
travaux
à
proximité
de
certains
ouvrages
souterrains,
aériens
ou
subaquatiques,
de
transport
ou
de
distribution,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
et
notamment
la
huitième
partie,
la
signalisation
temporaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
les
articles
L2212-1,
L2213-
2,
L2213-1
à L2213-6
et
L2521-1,
Vu
le
Code
de
la
Voirie
Routière,
et
notamment
les
articles
R110-1,
R110-2,
R325-14,
R411-
1,R411-2,
R411-4,
R411-5,
R411-7,
R411-8,
R411-13,
R411-17,
R411-18,
R411-19,
R411-
20,
R411-21-
Vu
la
nécessité
d'assurer
la
sécurité
et
la
fluidité
de
la
circulation,
Vu
la
demande
présentée
le
20
Mai
2024
par
l'entreprise
TELEREP
FRANCE
représentée
par
Mme
BUENO
Aurore
relative
aux
travaux
de
réhabilitation
du
réseau
d’eaux
usées
sans
tranchées,
pour
le
compte
de
la
METROPOLE,
TELEREP
FRANCE
305
BD
De
LERY
ZA
de
la
Millonne
83140
SIX
FOURS
LES
PLAGES
06.26.99.76.19 Aurore.bueno(@veolia.com
VYVYNY Ci-dessous
les
éléments
des
sous-traitants :
COTE
BLEUE
ASSAINISSEMENT
Nom
du
représentant
de
la société
: M.
SANDRONE
67
bd
des
Réganats
- Pas
du
Lancier
13730
Saint
Victoret
06.50.24.40.46 sandrone.joelle@neuf.fr SPGS
MARSEILLE
Nom
de
représentant
de
la société
: M.
BELLON
58
AV
DE
BOISBAUDRAN
13015
Marseille
06.14.36.28.86 herve.bellon@veola.com SARP
SPGS
Nom
de
représentant
de
la société
: M.
DUJARDIN
348
RUE
CANESTEU
13300
Salon-de-Provence
06.22.40.07.89 maxime.dujardin@veolia.com
ARRETONS
Article
1 : L'entreprise
TELEREP
FRANCE
est autorisée
à accéder
avec
un
PL
de
32T
et à
travailler
sur
chaussée
en
fort
empiètement
afin
de
réaliser
Des
travaux
de
réhabilitation
du
réseau
d’eaux
usées
sans
tranchées
à L’AVENUE
DE
VIOLESI.
La
durée
probable
des
travaux
pour
l’année
2024
est de
60 jours,
hors
intempéries
et autres
aléas
de
chantier,
sur
une
période
allant
du
Vendredi
7 Juin
2024
au
Vendredi
30
Aout
2024
de 21h00
à 6h00.
En
dehors
de
cette
plage
horaire,
l’exécution
de
travaux
est interdit,
y compris
les
samedis,
dimanches
et jours
fériés.
Article
2
: La
circulation
des
véhicules
se fait
de
manière
alternée
par
des
feux
tricolores
mobiles
à décompte
automatique
avec
une
vitesse
réduite
à 30KM/H.
Une
circulation
de
3
mètres
sera
conservée
pour
l’alternat
de
la circulation.
Article
3
: Le
stationnement
des
véhicules
est interdit
de
part
et d’autre
de
la chaussée,
dans
l’emprise
des
travaux,
excepté
aux
véhicules
et aux
engins
affectés
au
chantier.
Article
4
:Ces
dispositions
seront
en
vigueur
du
Vendredi
7 Juin
2024
au
Vendredi
30
Aout
2024,
pour
une
durée
de
60
jours. Article
5 : Toutes
les mesures
de
sécurité
nécessaires
seront
mises
en place
pour
garantir
la
sécurité
du
public.
La
chaussée
est rendue
propre
et libre
à la circulation
en
dehors
des
heures
de
chantier
et
exempte
de
tous
déchets
et matériaux
à la fin
du
chantier.
Article
6 : Pour
toute
information
complémentaire,
veuillez
contacter
Mme
BUENO
Aurore
au
06.26.99.76.19
ou
aurore.bueno@veolia.com
Article
7 : Monsieur
le Commandant
du Groupement
de
Gendarmerie
local,
le Chef de la
Police
Municipale,
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services,
ainsi
que
tous
les
agents
placés
sous
leurs
ordres,
dont
notamment
la Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’application
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
sous
les
formes
légales.
Atticle
8
: Les
infractions
aux
dispositions
qui
précèdent
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
et les
contrevenants
seront
traduits
devant
les
tribunaux
compétents.
Fait
à Bouc
Bel
Air,
le
27
Mai
2024
ichard MALLIÉ 182104 L Ur
BY 9108 N
EXIY ATAI
{
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