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Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Gap.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2026.04.13 RAPPORTEURS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL du 13 AVRIL 2026
ORDRE du JOUR :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Désignation du secrétaire de séance (Roger DIDIER)
2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2026 (Roger DIDIER)
3- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 27 mars 2026 (Roger DIDIER)
4- Règlement intérieur du Conseil Municipal - Adoption (Roger DIDIER)
5- Délégation de pouvoirs donnée à Monsieur le Maire par le Conseil Municipal (Roger DIDIER)
6- Modalités de désignation des représentants du Conseil Municipal dans les commissions municipales et au sein des organismes extérieurs - Nominations non soumises au scrutin secret (Roger DIDIER)
7- Commission consultative de Romette - Création et désignation des membres (Roger DIDIER)
8- Création des commissions municipales et désignation des membres (Roger DIDIER)
9- Association "Gap Foire Expo" - Désignation du représentant (Roger DIDIER)
10- Association Station Gap-Bayard - Désignation des représentants (Roger DIDIER)
11- Centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud - Conseil de surveillance - Désignation de représentants (Roger DIDIER)
12- Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'Administration - Détermination du nombre de représentants du Conseil Municipal (Roger DIDIER)
13- Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'Administration - Election des représentants du Conseil Municipal (Roger DIDIER)
14- Comité des Fêtes - Désignation d'un représentant (Roger DIDIER)
15- Conseil d'établissement de "La Source" - Désignation d'un représentant (Roger DIDIER)
RESSOURCES HUMAINES
16- Conseil d'administration du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale des Hautes-Alpes - Désignation des représentants (Roger DIDIER)
17- Comité National d'Action Sociale (CNAS) - Désignation d'un délégué (Roger DIDIER) 18- Création de l'enveloppe globale affectée aux emplois de cabinet (Roger DIDIER)
19- Droit à la formation des élus locaux instauré par la loi de 1992 (Olivier PAUCHON)
20- Indemnités de fonction des Conseillers Municipaux (Olivier PAUCHON)
21- Fixation de la majoration des indemnités de fonction des conseillers municipaux (Olivier PAUCHON)
SECURITE
22- Remise gracieuse suite à un enlèvement de véhicule (Pierre PHILIP)
DOMAINE PUBLIC ET STATIONNEMENT DE VOIRIE
23- Commission extra-municipale des marchés - Désignation des membres (Roger DIDIER)
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES
FINANCES
24- Subventions à divers associations et organismes N°3/2026 - Domaine des loisirs et du cadre de vie (Roger DIDIER)
CONSEIL DE GESTION
25- Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation des membres (Roger DIDIER)
ACHATS ET MARCHES PUBLICS
26- Commission d'Appel d'Offres ou d'Achat - Désignation des membres (Roger DIDIER)
27- Commission des Concessions - Désignation des membres (Roger DIDIER)
DIRECTION GENERALE A LA VIE SOCIALE
COHESION URBAINE ET SOCIALE
28- Association Bâtir - Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration (Roger DIDIER)
29- Association MEDIAVIC - Désignation de représentants du Conseil Municipal (Roger DIDIER)
30- Comité d’éthique de la vidéoprotection - Désignation de représentants du Conseil Municipal (Roger DIDIER)
31- Comité Technique et Comité de Pilotage Convention Territoriale Globale - Désignation de représentants du Conseil Municipal (Roger DIDIER)
32- Conseil Départemental d'Accès au Droit - Désignation de représentants du Conseil Municipal (Roger DIDIER) 33- Mission Locale Jeunes Hautes-Alpes - Désignation de représentants du Conseil Municipal (Roger DIDIER)
34- Union Départementale des Centres Sociaux des Hautes-Alpes - Désignation de représentants du Conseil Municipal (Roger DIDIER)
EDUCATION
35- Conseils d'écoles des établissements scolaires du premier degré - Représentation du conseil municipal (Roger DIDIER)
36- Conseils d'administration et commissions permanentes des établissements du second degré - Représentation du conseil municipal (Roger DIDIER)
CULTURE
37- Association de Développement Culturel de Gap et des Hautes-Alpes - Conseil d'Administration - Désignation des représentants (Roger DIDIER)
38- Association “Le Centre de l’Image de Montagne” Conseil d'Administration - Désignation des représentants (Roger DIDIER)
39- Conservatoire à Rayonnement Départemental : Conseil d'Etablissement - Désignation des représentants (Roger DIDIER)
40- Le Quattro : Conseil d'exploitation - Désignation des représentants (Roger DIDIER)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
VOIRIE
41- Dénomination du Carrefour Giratoire - Carrefour des bénévoles (Jean-Pierre MARTIN)
URBANISME - FONCIER
42- Syndicat Mixte du conservatoire botanique national alpin de Gap-Charance – Désignation de représentants (Roger DIDIER)
43- Urbanisme - Centre ancien - Aides financières aux rénovations de façades - Désignation des membres de la commission d'attribution (Roger DIDIER)
SYSTEMES D'INFORMATION
44- Régie d'information urbaine - Nomination des membres du Conseil d'exploitation (Roger DIDIER)
COMMERCE
45- Aide financière en faveur de la réinstallation d'activités dans les locaux professionnels vacants en centre-ville - Désignation des membres du Comité de sélection et de suivi (Roger DIDIER)
EAU POTABLE 46- ASA du Canal de Gap - Désignation des représentants de la ville de Gap (Roger DIDIER)
QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux
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