Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2026.06.24 RAPPORTEURS

Documents similaires

Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2024.12.16 RAPPORTEURS

Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2024.12.16 RAPPORTEURS

Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2025.04.04 RAPPORTEURS

Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2025.04.04 RAPPORTEURS

Ordre du Jour - ODJ CM 2026.06.24

Ordre du Jour - 1. ODJ CM 2024.09.27 RAPPORTEURS

Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2025.06.26 RAPPORTEURS

Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2025.11.28 RAPPORTEURS

Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2024.07.16 RAPPORTEURS

Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2024.07.16 RAPPORTEURS

Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2026.06.24 RAPPORTEURS Document publié le Mercredi 24 juin 2026 par la commune de Gap. Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2026.06.24 RAPPORTEURS)Thèmes du document : Enseignement supérieur, Handicap et inclusivité, Transports, CONSEIL MUNICIPAL du 24 JUIN 2026

ORDRE du JOUR :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1- Désignation du secrétaire de séance (Roger DIDIER)

2- Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur concernant la ville de Gap (Roger DIDIER)

RESSOURCES HUMAINES

3- Convention multi-services avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes (Alexandre MOUGIN)

4- Délégation au Maire pour la signature des conventions de stage (Christiane BAR)

5- Etat annuel des indemnités des élus - 2023 - 2024 - 2025 (Olivier PAUCHON)

6- Indemnités de fonction des Conseillers Municipaux (Claude BOUTRON)

7- Fixation de la majoration des indemnités de fonction des conseillers municipaux (Claude BOUTRON)

8- Modification du tableau des effectifs (Zoubida EYRAUD-YAAGOUB)

9- Participation à la protection sociale complémentaire (Prévoyance et santé) (Olivier PAUCHON)

10- Rapport Social Unique (R.S.U.) (Olivier PAUCHON)

11- Recours aux contrats d'apprentissage (Christiane BAR)

SECURITE

12- Installation de 125 caméras supplémentaires sur la maison de Pays de Bayard, Skatepark, esplanade Tempo et mobilier numérique (Pierre PHILIP)

DOMAINE PUBLIC ET STATIONNEMENT DE VOIRIE

13- Taxe sur la Publicité extérieure : Tarifs 2027 (Pierre PHILIP)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES

FINANCES

14- Règlement budgétaire et financier (Roger DIDIER)15- Désignation du Président de séance pour la délibération afférente au Compte Financier Unique (Roger DIDIER)

16- Vote du Compte Financier Unique 2025 (Jean-Pierre MARTIN)

17- Budget Supplémentaire 2026 (Roger DIDIER)

18- Subventions à divers associations et organismes N°4/2026 - Domaine commercial (Roger DIDIER)

19- Subventions à divers associations et organismes N°4/2026 - Domaine culturel (Roger DIDIER)

20- Subventions à divers associations et organismes N°4/2026 - Domaine du développement des quartiers et de la jeunesse (Roger DIDIER)

21- Subventions à divers associations et organismes N°4/2026 - Domaine éducatif (Roger DIDIER)

22- Subventions à divers associations et organismes N°4/2026 - Domaine des loisirs et du cadre de vie (Roger DIDIER)

23- Subventions à divers associations et organismes N°4/2026 - Domaine des projets étudiants (Roger DIDIER)

24- Subventions à divers associations et organismes N°4/2026 - Domaine social (Roger DIDIER)

25- Subventions à divers associations et organismes N°4/2026 - Domaine sportif (Roger DIDIER)

26- Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Désignation des membres (Roger DIDIER)

CONSEIL DE GESTION

27- Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Rapport sur l'état des travaux réalisés au cours de l'exercice 2025 (Jean-Pierre MARTIN)

SUBVENTIONS

28- Participation au projet « RE-VERD 2 – Redessiner l'espace public pour le climat, la santé et les communautés» présenté dans le cadre du programme Interreg VI-A France-Italie ALCOTRA 2021-2027 (Roger DIDIER)

DIRECTION GENERALE A LA VIE SOCIALE

COHESION URBAINE ET SOCIALE

29- Centre Régional Information Jeunesse Provence Alpes Côte d'Azur - Désignation de représentants du Conseil Municipal (Roger DIDIER)

30- Renouvellement de la Convention entre la Ville de GAP et l’Association Santé Education et Prévention PACA (ASEPT PACA) Ateliers de prévention de la perte d’autonomie à destination des seniors dans les centres sociaux (Gil SILVESTRI)

EDUCATION31- Convention relative à l'accompagnement des élèves en situation de handicap par des Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps méridien (Céline ZARB)

32- Partenariat financier avec le département des Hautes-Alpes pour l'organisation de voyages scolaires des élèves primaires - Année scolaire 2025/2026 (Ginette MOSTACHI)

33- Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves - Année scolaire 2025/2026 (Céline ZARB)

SPORTS

34- Contrat de Ville - Bourses sportives pour des jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des quartiers d’habitat social Année scolaire 2026-2027 (Jérôme MAZET)

35- Convention des collaborateurs occasionnels bénévoles des manifestations sportives 2026 (Georges MUNOZ)

36- Convention Echappées Gapençaises (Isabelle CAMBOS)

37- Festival des Arts et Sports Urbains (FASU) - Juillet 2026 (Alain BLANC)

38- Gapen'cimes 2026 - partenaires (Jean-Pierre MARTIN)

39- Gapencimes 2026 - Convention Office National des Forêts (Richard GAZIGUIAN)

40- Gapencimes 2026 - Convention de partenariat entre la Ville de Gap et le Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers SUD PACA (Alain BLANC)

41- Remboursement des frais avancés par un agent de la ville de Gap dans le cadre du CAS des vacances d’Avril 2026 (Joël REYNIER)

CULTURE

42- Avenant N°4 : Convention triennale avec l'association de développement culturel de Gap et des Hautes-Alpes "Théâtre la Passerelle". Tous Dehors 2026, subvention (Delphine ROLLAND)

43- Chapelle de la Providence : convention cadre de mise à disposition aux groupes de théâtre (Elodie BRUTINEL LARDIER)

44- Contrat de Ville - Bourses artistiques pour des jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des quartiers d’habitat social Année scolaire 2026-2027 (Jérôme MAZET)

45- Culture : Convention cadre pour l'accueil de collaborateur bénévole au sein des services culturels de la Ville de Gap (Valérie PAUCHON-BIANCOLINO)

46- Demande de renouvellement des licences d'entrepreneur de spectacles auprès du Ministère de la Culture et de la Communication - DELIBERATION RETIREE EN SEANCE (Delphine ROLLAND)

POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'EMPLOI

47- Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance "Quartier du Haut-Gap" cofinancé par l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) (Jérôme MAZET)DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

VOIRIE

48- Dénomination de voie - Chemin des Pâtures (Mélissa FOULQUE)

49- Dénomination de voie - Route des Emeyères (Bruno PATRON)

50- Dénomination de voie - Impasse des Meyères (Jean-Pierre MARTIN)

51- Dénomination de voie - Impasse des FREYSSETS (Jean-Pierre MARTIN)

52- Dénomination de voies - Avenue de Provence - Prolongement - DELIBERATION RETIREE EN SEANCE (Dorian DEININGER)

53- Dénomination de voie - Chemin des Furons (Rolande LESBROS)

54- Dénomination de voie - Rue du Torrent des Fontaines - Treschatel (Solène FOREST)

55- Dénomination esplanade devant la Providence - Esplanade Vivian MAIER (Catherine ASSO)

56- Rocade de Gap - Section Sud - Convention de financement des acquisitions foncières (Roger DIDIER)

URBANISME - AMENAGEMENT

57- Constatation et prononciation du déclassement anticipé d’emprises de domaine public - Projet de Renouvellement Urbain du quartier du Haut Gap (Françoise BERNERD)

URBANISME - FONCIER

58- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Avenue Commandant Dumont - Rectificatif (Johanna CLERC)

59- Acquisition foncière - Régularisation foncière d’une piste cyclable - Emprise de parcelle - Route des prés (Alexandre MOUGIN)

60- Acquisition foncière - Parcelles de terre - Réalisation de stationnements - Quartier de Charance (Mélissa FOULQUE)

61- Annulation des servitudes - Parking du Bocage (Françoise BERNERD)

62- Cession Foncière - Terrain non-bâti à Romette (Rolande LESBROS)

63- Echange foncier - Emprise de parcelle issue d’un déclassement - Quartier Les Eméyères (Nina AMAR CAL)

PARC AUTOMOBILE

64- Vente sur le site “Agorastore” d'un camion Iveco (Vincent MEDILI)

EAU POTABLE

65- Convention d’achat d’eau par la Ville de Gap à la commune de La Roche des Arnauds (Jean- Pierre MARTIN)AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT

66- Exploitation forestière ONF en forêt communale de Gap - Inscription des coupes de bois relevant du régime forestier à l'état d'assiette 2027 (Jean-Louis BROCHIER)

RELEVÉS DE DÉCISIONS

67- Relevé de décisions (Roger DIDIER)

QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux 

-=-=-=-=-=-=-