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unknown - ANNEXE 4 CONVENTION RSAI
Acte - Scan 12052026 091640
Déliberation - 26mai8
Document publié le Jeudi 26 mai 2005 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 26mai8)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Protection de l'enfance, Humanitaire,
Subventions aux associations à caractère social -
Première répartition au titre de l’année 2005
Mme l’Adjointe DUFAY, Rapporteur : Sur avis favorable unanime de la Commission Action Sociale, il est proposé d’attribuer aux associations à caractère social les subventions suivantes :
Associations Subventions
2004
Propositions
2005
A.A.B. Association des Autistes de Besançon 1 000 € 1 000 €
A.A.H. Aides Alimentaires et Humanitaires (Epicerie Sociale : les Quatre Saisons) Brulard Ensemble
700 € 1 200 €
A.D.A.P.A.S.E. Azur 25 Association d’Entraide entre les Pupilles et les Anciennes Pupilles de l’Etat et de l’Aide Sociale
à l’Enfance du Département du Doubs
920 € 920 €
A.D.D.S.E.A. Double Ecluse Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l’Enfance à l’Adulte
Centre de la Double Ecluse
11 000 € 11 000 €
A.F.B. Association des Familles de Besançon 2 800 € 2 800 €
A.F.C.A.R. Association Franc-Comtoise pour l’Assistance aux Réfugiés
310 € 310 €
A.G.I.R. abcd Association Générale des Intervenants Retraités
2 290 € 2 290 €
A.L.E.P.H. Accès au Logement et Participation des Habitants
7 000 € 7 000 €
A.P.F. Association des Paralysés de France 1 500 € 1 500 €
Antenne Petite Enfance 1 220 € 1 220 €
Association Comtoise des Sourds 600 € 600 €
Association Départementale des Conjoints Survivants 600 € 600 €
Association Française de Chiens de Guide pour Jeunes Handicapés Visuels -
MIRA France
1 500 € 2 000 €
Association d’Hygiène Sociale du Doubs 6 500 € 6 500 €
Banque Alimentaire du Doubs 4 000 € 3 000 €
La Buanderie Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux La Buanderie
8 000 € 10 000 €
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 676
26 mai 2005 Associations Subventions
2004
Propositions
2005
C.I.D.F. Centre d’Information sur les Droits des Femmes 9 150 € (dont 3 457 €
au titre du
Contrat de Ville)
11 000 €
Club Amitiés des Oiseaux - Association des Retraités 400 € 400 €
Eté comme Hiver Boutique Accueil de Jour Eté comme Hiver 20 000 € 21 000 €
Fédération Départementale des Amis des Maisons de Retraite Les Amis de
Bellevaux
400 € 400 €
Foyer de la Cassotte 13 000 € 13 000 €
GENEPI 710 € 980 €
Grigri l’Antigris 1 600 € 1 600 €
Invités au Festin 4 575 € 5 500 €
J.O.C. Jeunesse Ouvrière Chrétienne 1 200 € 1 200 €
Mouvement du Nid 3 000 € 3 000 €
O.R.P.A.B. 18 750 € 18 000 €
Page Argentée Club du 3ème Age Clairs-Soleils 400 € 400 €
Porte Ouverte 3 820 € 3 820 €
Restaurants du Coeur 900 € 1 000 €
Secours Populaire Français 5 000 € 5 500 €
Service d’Entraide Frédéric Ozanam - Société Saint-Vincent de Paul 460 € 700 €
Solidarité Femmes 9 000 € 9 200 €
S.O.S. Amitié 2 300 € 4 000 €
U.N.A.F.A.M. Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux
1 300 € 1 300 €
I.R.V. Institut Régional du Vieillissement 1 000 € 1 500 €
F.N.A.T.H. Fédération Nationale Accidentés du Travail et des Handicapés
0 € 500 €
A.V.H. Association Valentin Haüy 0 € 1 050 €
677 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mai 2005 Associations Subventions
2004
Propositions
2005
Médiation Familiale - UDAF/ADDSEA 0 € 2 000 €
TOTAL 146 905 € 158 990 €
La dépense totale, soit 158 990 €, sera imputée au chapitre 65.524/6574.48020 du budget primitif 2005.
Le Conseil Municipal est invité à statuer sur ces propositions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’adopter cette répartition.
Mme DUFAY, Mme PRESSE, Mme POISSENOT, M. BAUD, M. CYPRIANI, M. MONNEUR, Mme TETU, Mme LAMY, Mme CRABBÉ-DIAWARA n’ont pas pris part au vote.
Récépissé préfectoral du 7 juin 2005.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 678
26 mai 2005