Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV signe CM 26 03 2024
Déliberation - liste deliberations cm 03 03 2026 1
Procès Verbal - PV CM 01 04 2025 1
Procès Verbal - pv cm 29 09 2025
Procès Verbal - PV CM 01 04 2025
Procès Verbal - PV CM 30 01 2024 1
Procès Verbal - PV CM 30 mars 2023 signe
Procès Verbal - PV CM du 18 06 2024 1
Déliberation - liste delib 26 03 2024
Procès Verbal - PV CM 17 12 2024
Procès Verbal - PV CM 27 03 2026 1
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Ladignac-le-Long.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 27 03 2026 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Énergies, Institutions publiques,
-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MARS
2026
-
OH
RH
AE
KO
HO
K OK
EX
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-sept
mars,
à
dix-huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Ladignac
le
Long,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire.
Présents
: Pierre
MILLET
LACOMBE,
Céline
CROUZET,
Alain
CARADOT,
Frédérique
MARTINAUD,
Stéphane
NIOTTA,
Angélique
BONNETAUD,
Christophe
OLIVIER,
Justine
CHAPUT,
Cédric
THUILLIAS,
Marie-Joëlle
MARIAUD,
Marius
MANDIN,
Catherine
DATIN,
Frédéric
TAILLEUR
Pouvoirs
: Isabelle
DEFRENNE
à
Frédéric
TAILLEUR
Absents
excusés
: Isabelle
PLOUCHARD
Secrétaire
de
séance
: Céline
CROUZET
Ordre
du
jour
:
-__
Approbation
des
procès-verbaux
des
03/03
et
20/03/2026,
-
Fixation
des
indemnités
de
fonction
du
Maire
et
des
Adjoints
et
conseiller
délégué,
-
Aménagement
du
centre
bourg
: pouvoir
au
maire
pour
signature
avenant
(n°4)
dans
le
cadre
du
marché
d'aménagement
(démolition)
travaux
de
l’entreprise
SRTS.
-__
Fixation
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
l’année
2026,
-__
Détermination
du
nombre
de
membres
au
Conseil
d'Administration
du
Comité
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
et élection
des
membres,
-
Elections
des
délégués
au
sein
des
divers
organismes
intercommunaux
et
syndicats
(Parc
Naturel
Régional
Périgord
Limousin,
Syndicat
des
Eaux
Vienne
Briance
Gorre,
Syndicat
de
voirie
Arédien,
Syndicat
d’Electricité
de
haute
Vienne...),
-
Nomination
des
délégués
ou
des
représentants
/ correspondants
{Action
Gérontologique
Arédienne,
correspondant
Incendie,
correspondant
défense
et
correspondant
sécurité
routière...),
- _
Détermination
des
commissions
facultatives
et
obligatoires
et
nominations
de
leurs
membres,
-__
Autorisation
au
Maire
de
recruter
ponctuellement
des
agents
vacataires
et
des
agents
contractuels
en
cas
d’indisponibilité
d'agents
où
en
cas
de
surcroît
de
travail,
-
Questions
et
informations
diverses
N°2026_23
FIXATION
DES
INDEMNITÉS
DE
FONCTION
DU
MAIRE,
DES
ADJOINTS
ET
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
DÉLÉGUÉS
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
d'installation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
20
mars
2026,
constatant
l'élection
du
Maire
et
de
trois
adjoints,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L 2123-20
et
suivants
;
Vu
les
arrêtés
municipaux
en
date
du
20/03/2026,
portant
délégations
de
fonction
à
M.
Stéphane
NIOTTA,
Premier
Adjoint,
Mme
Angélique
BONNETAUD,
Deuxième
Adjointe,
M.
Alain
CARADOT,
Troisième
Adjoint,
et
M.
Cédric
THUILLIAS,
conseiller
délégué,
Considérant
que
le Conseil
Municipal
détermine
librement
le
montant
des
indemnités
allouées
au
Maire,
aux
adjoints
et
aux
conseillers
municipaux,
dans
la
limite
des
taux
maxima
conformément
aux
articles
12123-20
à
L2123-24
et
R 2123.23
du
code
des
collectivités
locales.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
DECIDE
de
fixer
les
montants
d’indemnité
de
fonction
pour
l'exercice
effectif
des
élus
comme
suit
:
1 - MAIRE :
41
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
Fonction
Publique
- Premier
Adjoint :
18
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
Fonction
Publique
- Deuxième
Adjoint
:
15
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
Fonction
Publique
- Troisième
Adjoint :
15
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
Fonction
Publique
- 1%
conseiller
municipal
délégué
:
7 %
de
l'indice
brut
terminal
de
la
Fonction
Publique
PRECISE
que
cette
décision
prend
effet
à compter
du
20
mars
2026
{date
d'installation
du
conseil
municipal
et
d'élections
du
Maire
et
des
Adjoints),
et que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
annuel,
INDIQUE
que
la tableau
récapitulatif
des
indemnités
et
indexé
à la
présente
délibération.
N°2026_24
AMÉNAGEMENT
DU
CENTRE
BOURG
: POUVOIR
AU
MAIRE
POUR
SIGNATURE
DE
L'AVENANT
N°4
DANS
LE
CADRE
DU
MARCHÉ
D'AMÉNAGEMENT
DU
CENTRE
BOURG
(DÉMOLITION)
:
TRAVAUX
DE
L'ENTREPRISE
SRTS
Un
avenant
n°4
au
marché
d'aménagement
du
centre
bourg
(démolition)
pour
divers
lots
(entreprise
SRTS)
doit
être
établi,
en
raison
de
l'incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
initial.
L'avenant
porte
sur
des
travaux
qui
n’ont
pas
été
réalisés
et
ne
doivent
pas
être
payés
par
la
commune
(moins
value)
pour
—2
855.44
€ HT
( —3
426.53
€ TTC),
soit
un
nouveau
montant
de
marché
de
48
537.95
€
HT
(soit
58
245,54
€ TTC).
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
donne
pouvoir
au
Maire
de
signer
cet
avenant,
le devis
correspondant
et
régler
les frais
afférents.
N°2026_25
FIXATION
DES
TAUX
D'IMPOSITION
DES
TAXES
DIRECTES
LOCALES
POUR
L'ANNÉE
2026
En
application
de
l’article
1639
du
code
général
des
impôts
prévoyant
que
les
communes
doivent
fixer
chaque
année
avant
le
15
avril,
les taux
d'imposition
en
matière
de
fiscalité
directe
locale.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
décide
pour
l’année
2026
de
ne
pas
augmenter
par
rapport
à
2025,
soit :
Taux
2024
(pour
rappel)
Taux
2025
Taux
2026
- taxe
foncière
(bâti)
:
41.01%
42.24
%
42.24%
- taxe
foncière
(non
bâti) :
92.53
%
95.31%
95.31
%
- taxe
d'habitation :
13.67
%
14.08
%
14.08
%
PRECISE
que
le
produit
attendu
pour
l’année
2026
s'élève
à la somme
de
552
765
€.
N°2026_26
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
DE
MEMBRES
AU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
COMITÉ
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(CCAS)
ET
ÉLECTIONS
DES
MEMBRES
Les
représentants
élus
au
sein
du
conseil
municipal
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
proportionnelle
au
plus
fort
reste.
Lors
de
la
dernière
mandature,
le
CCAS
était
composé
de
4
membres
du
conseil
municipal
élus
au
scrutin
de
liste,
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
sans
panachage,
ni
vote
préférentiel
à bulletin
secret
+ le
Maire
qui
est
membre
de
droit.
Les
listes
peuvent
être
incomplètes
et
le siège
non
pourvu
l’est
par
les
autres
listes.
Les
sièges
sont
attribués
aux
candidats
d’après
l’ordre
de
présentation
sur
chaque
liste. L'élection
et
la
nomination
des
membres
du
CCAS
ont
lieu
dans
les
2
mois
qui
suivent
le
renouvellement
du
conseil
municipal.
Ne
peuvent
siéger
au
conseil
d'administration,
les
personnes
qui
sont
fournisseurs
de
biens
ou
de
services
au
CCAS.
et 4
membres
nommés
faisant
partie
de
4 catégories
d'association
:
-
un
représentant
des
associations
qui
oeuvrent
dans
le
domaine
de
l'insertion
et
de
la
lutte
contre
les
exclusions,
-
un
représentant
des
associations
familiales
désigné
sur
proposition
de
l’union
départementale
des
associations
familiales,
-
un
représentant
des
associations
de
retraités
et de
personnes
âgées
du
département
et
-
un
représentant
des
associations
de
personnes
handicapées
du
département.
M.
le
Maire
propose
de
porter
à 5
le
nombre
de
membres
du
conseil
municipal
et
à 5
le
nombre
de
membres
nommés.
Il est
rappelé
que
le
Maire
est
président
de
droit
du
CCAS,
le
conseil
d'administration
se
composera
donc,
au
total
de
11
membres.
Dès
le
renouvellement
du
conseil
municipal,
les
associations
sont
informées
par
voie
d'affichage
en
mairie,
du
prochain
renouvellement
des
membres
nommés
du
conseil
d'administration
du
CCAS
avec
un
minimum
de
15
jours
de
délai.
En
cas
d'absence
de
candidat
pour
l’une
des
catégories
d’associations
susvisées,
le
maire
constate
la
formalité
impossible
et
il peut
désigner
en
lieu
et
place,
une
personne
qualifiée,
qui
participe
à
des
actions
d'animation,
de
prévention
et de
développement
social
dans
la commune.
Monsieur
le maire
donne
lecture
des
membres
nommés
faisant
partie
des
4 catégories
d'association
qui
ont
fait
acte
de
candidature ;
il s’agit
de :
Carmen
CARDOSO
Georgette
HARNICHARD
Catherine
BARREAU
Pierre
LALLET
Marylène
FERNANDES-GASPAR
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil,
-DECIDE
à
l'unanimité
d'adopter
la composition
des
membres
nommés
du
CCAS
décrite
ci-dessus.
Puis
le
maire
donne
lecture
des
listes
concernant
les
membres
élus
au
CCAS
:
Marie-Joëlle
MARIAUD
Marius
MANDIN
Christophe
OLIVIER
Frédérique
MARTINAUD
Frédéric
TAILLEUR
Après
élection,
sont
proclamés
élus,
membres
du
CCAS,
à
l'unanimité :
Marie-Joëlle
MARIAUD
Marius
MANDIN Christophe
OLIVIER
Frédérique
MARTINAUD
Frédéric
TAILLEUR.
N°2026_27
POUVOIR
AU
MAIRE
POUR
RECRUTEMENT
PONCTUEL
ET
DANS
L'URGENCE
DE
CONTRACTUELS
OÙ
VACATAIRES
Considérant
que
les
besoins
du
service
peuvent justifier
le remplacement
rapide
de
fonctionnaires
territoriaux
ou
d'agents
contractuels
indisponibles
;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
-
autorise
le
Maire
à
recruter
lorsqu'il
est
nécessaire
et
pour
les
besoins
de
continuité
du
service,
des
contractuels
pour
remplacer
des
fonctionnaires
ou
agents
contractuels
momentanément
indisponibles
quel
qu’en
soit
le motif
(maladie,
congé,
absence
autorisée
etc)
ou
en
cas
de
surcroit
de
travail
(accroissement
temporaire
d'activité
etc),
-__
précise
que
cette
autorisation
n’est
accordée
que
pour
un
remplacement
urgent
et
afin
d’assurer
la
continuité
du
service
sans
pénaliser
les
usagers
ni
les
agents.
Les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
de
l'exercice
en
cours.
N°2026_28
: ÉLECTION
DES
REPRESENTANTS
AU
SECTEUR
TERRITORIAL
ÉNERGIES
DU
SEHV
Le
Syndicat
Énergies
Haute-Vienne
(SEHV)
est
un
syndicat
mixte
à échelle
départementale.
Il joue
un
rôle
clé
dans
l'aménagement
du
territoire
et
pour
la transition
énergétique
locale.
Autorité
organisatrice
du
service
public
de
distribution
d'électricité,
le
SEHV
est
le
garant
d’une
énergie
électrique
disponible,
de
qualité
et
accessible
à tous
sur
le territoire
de
sa
concession.
Il est
maître
d'ouvrage
et
maître
d'œuvre
d’infrastructures
d'électricité,
d'éclairage
public,
de
mobilité
électrique
et
de
télécommunications
électroniques.
Engagé
depuis
2006
dans
la
responsabilité
énergétique,
il
anime
aujourd’hui
l’action
des
collectivités
territoriales
pour
une
transition
énergétique
coordonnée
et
réussie
à
l’échelle
de
la
Haute-Vienne.
Le
SEHV
travaille
en
étroite
collaboration
avec
les
acteurs
locaux
pour
optimiser
l'utilisation
des
ressources
énergétiques,
promouvoir
les
énergies
renouvelables,
sensibiliser
les
habitants
de
Haute-Vienne
aux
enjeux
énergétiques
et
climatiques
et
accompagner
le changement
des
modes
de
vie.
Monsieur
le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que
le SEHV
doit
procéder
au
renouvellement
de
ses
représentants.
La
commune
doit
désigner
1 représentant
pour
siéger
au
Secteur
territorial
Energies
secteur
SUD
du
SEHV. Il est
précisé
que
seuls
des
représentants
titulaires
sont
à désigner.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(article
L. 5721-2);
Vu
l’article
6.2
des
statuts
du
Syndicat
Énergies
Haute-Vienne
;
Considérant
la
nécessité
pour
le
SEHV
de
procéder
au
renouvellement
de
ses
représentants
;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et à l'unanimité
DÉSIGNE
M.
Stéphane
NIOTTA,
premier
adjoint,
pour
représenter
la commune
de
Ladignac
Le
Long
au
Secteur
Territorial
Énergies
du
SEHV.
N°2026_29
: ÉLECTION
DES
REPRESENTANTS
DÉLÉGUÉS
AU
SYNDICAT
DE
VOIRIE
AREDIEN
(SIVA) Il'appartient
au
conseil
municipal
de
désigner
deux
délégués
au
sein
du
SIVA.
Monsieur
le
Maire
propose
Monsieur
Cédric
THUILLIAS
et
appelle
l'opposition
à faire
candidature.
Monsieur
Frédéric
TAILLEUR
se
propose.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
DECIDE,
de
nommer
Monsieur
Cédric
THUILLIAS
et Monsieur
Frédéric
TAILLEUR,
délégués
au
sein
du
SIVA.
N°2026_30
: DÉSIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DÉLÉGUÉS
AU
SYNDICAT
DES
EAUX
VIENNE
BRIANCE
GORRE
(VBG)
Il appartient
au
conseil
municipal
de
désigner
deux
délégués
titulaires
et
2
délégués
suppléants
au
syndicat
des
eaux
Vienne
Briance
Gorre
(VBG)
Monsieur
le
Maire
propose
:
-
Titulaires
: Madame
Justine
CHAPUT
et
Monsieur
Cédric
THUILLIAS
-
Suppléants
: Madame
Marie-Joëlle
MARIAUD
et
Monsieur
Christophe
OLIVIER
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
DECIDE
de
nommer
au
Syndicat
des
eaux
VBG
-
Titulaires
: Madame
Justine
CHAPUT
et
Monsieur
Cédric
THUILLIAS
- __ Suppléants
: Madame
Marie-Joëlle
MARIAUD
et Monsieur
Christophe
OLIVIER
N°2026_31
: DÉSIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DÉLÉGUÉS
ACTION
GÉRONTOLOGIQUE
ARÉDIENNE
(AGA)
Il appartient
au
conseil
municipal
de
désigner
un
délégué
titulaire
pour
l’action
gérontologique
arédienne
(AGA).
Monsieur
le
Maire
propose
Madame
Catherine
DATIN.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
DECIDE
de
nommer
Madame
Catherine
DATIN
comme
représentante
déléguée
à
l'Action
Gérontologique
Arédienne
(AGA).
N°2026_32
: DÉSIGNATION
DES
CORRESPONDANTS
INCENDIE
Il appartient
au
conseil
municipal
de
désigner
un
correspondant
titulaire
incendie
et
un
correspondant
suppléant.
Monsieur
le
Maire
propose :
-
Titulaire
: Monsieur
Frédéric
TAILLEUR
-__
Suppléant
: Madame
Justine
CHAPUT
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
DECIDE
de
nommer
en
tant
que
correspondants
incendie :
-
Titulaire
: Monsieur
Frédéric
TAILLEUR
-
Suppléant
: Madame
Justine
CHAPUT N°2026_33
: DÉSIGNATION
DU
CORRESPONDANT
SÉCURITÉ
ROUTIERE
Il appartient
au
conseil
municipal
de
désigner
un
correspondant
sécurité
routière.
Monsieur
le Maire
propose
Monsieur
Stéphane
NIOTTA
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
DECIDE
de
nommer
Monsieur
Stéphane
NIOTTA
en
tant
que
correspondant
sécurité
routière.
N°2026_34
: DÉTERMINATION
DES
COMMISSIONS
FACULTATIVES
ET
OBLIGATOIRES
ET
NOMINATION
DE
LEURS
MEMBRES.
Monsieur
le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
qu’il
convient
de
former
les
diverses
commissions
communales
et
nommer
les
membres
qui
siègeront
au
sein
de
ces
commissions.
M.
le Maire
précise
que
la commission
d’appel
d'offres
(CAO)
sera
établie
lorsque
nécessaire.
a)
Commission
Communication
et
vie
associative :
Alain
CARADOT,
Marius
MANDIN,
Christophe
OLIVIER
+
3
administrés
b)
Commission
appel
à projets
et
chantiers
participatifs
:
Marius
MANDIN,
Céline
CROUZET,
Marie-Joëlle
MARIAUD
+
3
administrés
c)
Commission
finances
et budget
:
Stéphane
NIOTTA,
Angélique
BONNETAUD,
Alain
CARADOT,
Christophe
OLIVIER.
d)
Commission
environnement
et
cadre
de
vie
:
Angélique
BONNETAUD,
Cédric
THUILLIAS,
Céline
CROUZET
+ 3
administrés.
e)
Commission
école
et jeunesse :
Justine
CHAPUT,
Marie-Joëlle
MARIAUD,
Alain
CARADOT
+
3
administrés.
f)
Commission
vie
locale,
culture
et festivités
communales :
Frédérique
MARTINAUD,
Céline
CROUZET,
Marius
MANDIN
+ 3 administrés.
L'appel
à la
population
va
être
lancé
pour
les
candidats
“administrés”
aux
diverses
commissions.
N°2026_35
: DÉSIGNATION
DES
CORRESPONDANTS
DEFENSE
Il appartient
au
conseil
municipal
de
désigner
un
correspondant
titulaire
défense
et un
correspondant
suppléant. Monsieur
le
Maire
propose :
-
Titulaire
: Monsieur
Stéphane
NIOTTA
-__
Suppléant
: Madame
Justine
CHAPUT
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
DECIDE
de
nommer
en
tant
que
correspondants
défense : -
Titulaire
: Monsieur
Stéphane
NIOTTA
-
Suppléant
: Madame
Justine
CHAPUT
N°2026_36
: DÉSIGNATION
DES
CORRESPONDANTS
PANDÉMIE
Il
appartient
au
conseil
municipal
de
désigner
un
correspondant
titulaire
pandémie
et
un
correspondant
suppléant.
Monsieur
le
Maire
propose :
-__
Titulaire
: Monsieur
Pierre
MILLET
LACOMBE
-__
Suppléant
: Madame
Marie-Joëlle
MARIAUD
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimitéDECIDE
de
nommer
en
tant
que
correspondants
pandémie
-
Titulaire
: Monsieur
Pierre
MILLET
LACOMBE
-
Suppléant
: Madame
Marie-Joëlle
MARIAUD
N°2026_37
: DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
DÉLÉGUÉS
AU
PARC
NATUREL
RÉGIONAL
RÉGIONAL
PÉRIGORD
LIMOUSIN
Il'appartient
au
conseil
municipal
de
désigner
deux
délégués
titulaires
et
2
délégués
suppléants
au
Parc
Naturel
Régional
Périgord
Limousin
(PNR)
Monsieur
le
Maire
propose :
-__
Titulaires
: Madame
Marie-Joëlle
MARIAUD
et
Monsieur
Marius
MANDIN
-
Suppléants
: Madame
Catherine
DATIN
et
Monsieur
Stéphane
NIOTTA
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
DECIDE
de
nommer
au
Parc
Naturel
Régional
Périgord
Limousin :
Titulaires
: Madame
Marie-Joëlle
MARIAUD
et Monsieur
Marius
MANDIN
Suppléants
: Madame
Catherine
DATIN
et
Monsieur
Stéphane
NIOTTA
Questions
diverses
:
Le
Maire
donne
lecture
d’un
message
du
Docteur
Hasnaa
TIHADI
dénonçant
les
rumeurs
courant
sur
son
départ
de
la
commune.
Elle
tient
à
rassurer
ses
patients
et
la
population
sur
le
fait
qu’il
n’en
est
rien.
La
séance
est
levée
à
19h10
Le
secrétaire
de
séance
ci-dessus
nommé,
Le
Maire,
P.
MILLET
LACOMBE