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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Épinay-sur-Orge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 04 07 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Épina “Orge
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
4 juillet
2020
(Article
L.
2121.25
du
Code
des
Collectivités
Territoriales)
L'an
deux
mil
vingt,
le
4
juillet
à
10h00,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
d’Epinay-sur-Orge,
légalement
convoqué,
s’est
assemblé
à
la
salle
des
fêtes
G.
POMPIDOU
sous
la
présidence
de
M.
Serge
DUCHESNE,
doyen
de
l'assemblée.
ETAIENT
PRÉSENTS
:
Mme
DORLAND,
M.
MARCHAU,
Mme
CASTAINGS,
M.
Vincent
GALLET,
Mme
RICHARD,
M.
WALTER,
Mme
MARTIN,
M.
BARRIERE,
Mme
PANZANI,
M.
FABBRO,
M.
DUCHESNE,
M.
MARAIS,
Mme
LEQUEUX,
Mme
LUTIER,
M.
SCHILTZ,
Mme
BOURGEOIS,
M.
RANDOING,
Mme
BOURDOUX,
M.
Olivier
GALLET,
Mme
LE
POULAIN,
M.
DIDRY,
Mme
BOUVIER,
M.
TURCHI,
M.
DUGAST,
Mme
DESAILLY,
Mme
GAUDRY,
M.
CHINARDET,
Mme
BADOUIX-VERGNES,
M.
COCHON,
Mme
GRISON,
M.
BLOTTIERE,
Conseillers
municipaux.
ETAIENT
REPRESENTÉS
:
Mme
CHABRILLAT,
représentée
par
Mme
MARTIN,
Conseillère
municipale
Mme
FRANÇOIS,
représentée
par
Mme
BADOUIX-VERGNES,
Conseillère
municipale
ETAIENT
ABSENTS
:
/ Secrétaires
de
séance
: M.
FABBRO
K
XX
HAE
Monsieur
Serge
DUCHESNE,
doyen
des
membres
du
Conseil
municipal,
ouvre
la
séance
à
10h00
et
procède
à
l’appel
des
Conseillers
municipaux.
Le
Conseil
municipal
a
choisi
pour
secrétaire
de
séance
Monsieur
Nathan
FABBRO,
benjamin
des
membres
du
Conseil
municipal.
”
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Sous
la
présidence
de
M.
DUCHESNE
M.
DUCHESNE,
après
l’appel
nominal
a
donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
qui
se
sont
tenues
le
dimanche
28
juin
2020
et
a
déclaré
installés
Mme
DORLAND,
M.
MARCHAU,
Mme
CASTAINGS,
M.
Vincent
GALLET,
Mme
RICHARD,
M.
WALTER,
Mme
MARTIN,
M.
BARRIERE,
Mme
PANZANI,
M.
FABBRO,
M.
DUCHESNE,
M.
MARAIS,
Mme
CHABRILLAT,
Mme
LEQUEUX,
Mme
LUTIER,
M.
SCHILTZ,
Mme
BOURGEOIS,
M.
RANDOING,
Mme
BOURDOUX,
M.
Olivier
GALLET,
Mme
LE
POULAIN,
M.
DIDRY,
Mme
BOUVIER,
M.
TURCHI,
M.
DUGAST,
Mme
DESAILLY,
Mme
GAUDRY,
M.
CHINARDET,
Mme
BADOUIX-VERGNES,
M.
COCHON,
Mme
FRANÇOIS,
Mme
GRISON,
M.
BLOTTIERE
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux. ELECTION
DU
MAIRE
Sous
la
présidence
de
M.
DUCHESNE
M.
DUCHESNE,
doyen
du
Conseil
municipal
préside
l'assemblée
nouvellement
installée
pour
procéder
à
l'élection
du
Maire.
Il
est
procédé
à
la
lecture
des
articles
L.2122-4,
LO.2122-4-1,
L.2122-5
et
L.2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
DUCHESNE
fait
appel
à candidature
:
Deux
candidats
se
déclarent
:
1-
Liste
«
Union
Municipale
»,
M.
Sébastien
BLOTTIERE.
2-
Liste
«
Imagine
Epinay
»,
Mme
Muriel
DORLAND
M.
DUCHESNE
déclare
ouvert
le
scrutin,
après
avoir
désigné
avec
l'accord
de
l'assemblée,
deux
assesseurs
qui
sont
M.
COCHON
et
Mme
GAUDRY.
Chaque
conseiller
vote
à
l’appel
de
son
nom.
Les
votes
donnent
le
résultat
suivant :
M.
BLOTTIERE :
6
voix
Mme
DORLAND
:
27
voix
Mme
Muriel
DORLAND
est
élue
Maire
à
la
majorité
absolue
au
1°
tour
de
scrutin.
M.
DUCHESNE
remet
l’écharpe
à
Mme
la
Maire.
Mme
DORLAND
prend
la
présidence
de
la séance
et
prononce
l’allocution
suivante :
« Mesdames,
Messieurs,
J'ai
le
très
grand
honneur
d'être
la nouvelle
Maire
de
notre
commune
Epinay-sur-Orge.
Dès
le lendemain
du
scrutin,
nous
nous
sommes
mis
au
travail
aux
côtés
des
agents
municipaux,
que
je
salue
et
remercie
pour
leur investissement. Je
renouvelle
également
tous
mes
remerciements
à
celles
et
ceux,
qui
ont
accordé
leur
confiance
à
notre
liste
« Imagine
Epinay
».
Nous
allons
mettre
en
œuvre
la
nouvelle
gouvernance,
appelée
de
vos
vœux,
afin
de
renforcer
la participation
active
des
administrés
à
la
vie
de
la
commune.
Je
souhaite
rassurer
celles
et
ceux
qui
n'ont
pas
adhéré
à
notre
programme.
IIS
ne
seront
pas
oubliés,
ils
seront
respectés.
Je
m'y
engage,
dès
lors
que
l'intérêt
des
Spinoliens
et
d'Epinay
restera
au
centre
des
préoccupations.
Avec
les
élus
de
la
majorité,
nous
promettons
de
mettre
en
œuvre
tout
ce
qui
est
en
notre
pouvoir
pour
répondre
à
nos
engagements
et à
vos
volontés
pour
notre
bien-être
commun.
Nous
lancerons
très
rapidement
les
consultations
participatives
pour
notamment
l'amélioration
de
la
circulation
et
du
stationnement
sur
notre
commune.
Durant
la
période
estivale,
je
vais
engager
un
audit
financier
et
faire
un
état
des
lieux
du
patrimoine
de
la
commune.
Ce
ne
sont
là
que
les premiers
jalons
du
travail
que
nous
allons
devoir
mener.
La
tâche
est
vaste,
mais
tous
ensemble,
nous
serons
plus
imaginatifs
et plus
efficaces.
Pour
y parvenir,
je
demande
à
tous
les
élus
de
se
mettre
à
la
disposition
des
Spinoliens
en
conservant
une
attitude
digne,
respectueuse
et
responsable
en
toutes
circonstances.
Comme
au
soir
du
second
tour,
je
renouvelle
mes
vœux
de
collaboration
constructive
avec
les
élus
de
l'opposition
au
service
et
pour
le
bien-être
de
nos
concitoyens.
| 2 Ensemble,
je
vous
propose
d'écrire
une
très
belle
page
de
l'histoire
d'Epinay-sur-Orge,
résolument
tournée
vers
l'avenir.
Je
vous
remercie
de
votre
attention.
»
”
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
DES
MAIRES-ADJOINTS
Rapporteur
: Mme
la
Maire
Mme
la
Maire
informe
que
l’article
L.2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
stipule
qu'il
revient
au
Conseil
municipal
de
déterminer
le
nombre
des
Maires-adjoints,
sans
que
ce
nombre
ne
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
municipal.
Il
précise
que
le
nombre
de
Conseillers
municipaux
de
la
commune
d’Epinay-sur-Orge
étant
fixé
à
33
(article
L.2121-2
du
CGCT),
le
nombre
de
Maires-adjoints
ne
peut
être
supérieur
à
9.
Mme
la
Maire
indique
que
le
projet
de
délibération
soumis
à
l'approbation
de
l'assemblée
a
pour
objet
de
fixer
à
9
le
nombre
de
Maires-adjoints.
>
Le
projet
de
délibération
est
adopté
à
l’unanimité.
”
ÉLECTION
DES
MAIRES-ADJOINTS
Rapporteur
: Mme
la
Maire
Mme
la
Maire
informe
que
selon
l’article
L.2122-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
appartient
au
Conseil
municipal
d’élire
les
adjoints
au
maire
parmi
ses
membres.
Elle
précise
que
l’article
L.2122-7-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
stipule,
quant
à
lui,
que
dans
les
communes
de
plus
de
1000
habitants,
les
adjoints
au
maire
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus.
Conformément
au
principe
de
parité,
sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le
nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un,
sans
qu'il
y
ait
d'obligation
d’alternance
d’un
candidat
de
chaque
sexe. Mme
la
Maire
indique
que
le
projet
de
délibération
soumis
à
l'approbation
de
l'assemblée
a
pour
objet
de
procéder
à
l'élection
des
Maires-adjoints
selon
les
modalités
exposées
ci-dessus.
Mme
la
Maire
fait
appel
à candidature.
Liste
proposée
par
«
Imagine
Epinay
»,
tête
de
liste
M.
Olivier
MARCHAU
:
e
M.
Olivier
MARCHAU
e
Mme
Laurence
CASTAINGS
e
M.
Vincent
GALLET
e
Mme
Annick
RICHARD
e
M.
Brice
WALTER
e
Mme
Christiane
MARTIN
e
M.
Franck
BARRIERE
e
Mme
Sylvie
PANZANI
e
M.
Nathan
FABBRO
Mme
la
Maire
déclare
le
scrutin
ouvert,
après
avoir
reconduit
dans
leur
fonction
de
scrutateurs
M.
COCHON
et
Mme
GAUDRY. Les
votes
donnent
le
résultat
suivant
:
Liste
proposée
par
«
Imagine
Epinay
»,
tête
de
liste
M.
Olivier
MARCHAU
: 27
voix
(6
votes
blancs).
M.
Olivier
MARCHAU,
Mme
Laurence
CASTAINGS,
M.
Vincent
GALLET,
Mme
Annick
RICHARD,
M.
Brice
WALTER,
Mme
Christiane
MARTIN,
M.
Franck
BARRIERE,
Mme
Sylvie
PANZANI,
M.
Nathan
FABBRO
sont
élus
maires-adjoints
au
1°
tour
de
scrutin.
Mme
le
Maire
indique
les
délégations
qu'elle
confiera
aux
Maires-adjoints
qui
viennent
d’être
élus
et
leur
remet
leur
écharpe
d’adjoints
:
e
M.
MARCHAU:
Maire-adjoint
chargé
de
l'Urbanisme,
de
la
Mobilité
et
de
la
Vie
économique.
e
Mme
CASTAINGS :
Maire-adjoint
chargé
des
Finances,
du
Budget
et
des
Affaires
Générales.
e
M.
GALLET:
Maire-adjoint
chargé
des
Relations
avec
la
CA
Paris-Saclay,
de
la
Communication
et
du
Numérique.
e
Mme
RICHARD:
Maire-adjoint
chargé
du
Domaine
Public,
de
la
Voirie
et
des
Espaces
Verts.
e
M.
WALTER:
Maire-adjoint
chargé
du
Patrimoine
Bâti
et
des
Politiques
Sportives.
e
Mme
MARTIN:
Maire-adjoint
chargé
des
Actions
Sociales,
de
la
Solidarité
et
de
la
Santé.
e
M.
BARRIERE :
Maire-adijoint
chargé
de
la
Vie
Scolaire,
Périscolaire,
de
l'Enfance
et
de
la Jeunesse.
e
Mme
PANZANI:
Maire-adjoint
chargé
du
Développement
Durable
et
des
Projets
d'aménagements.
e
M.
FABBRO:
Maire-adjoint
chargé
de
la
Vie
Citoyenne,
de
l’'Évènementiel
et
de
la
Culture.
Mme
la
Maire
reprend
la
suite
de
l’ordre
du
jour.
=
FIXATION
DU
NOMBRE
DE
MEMBRES
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(CCAS)
D’EPINAY
SUR
ORGE
Rapporteur
: Mme
la
Maire
Mme
la
maire
rappelle
que
chaque
élection
municipale
s'accompagne
du
renouvellement
du
Conseil
d'administration
du
CCAS.
Présidé
de
droit
par
le
Maire,
ce
conseil
est
composé
à
parité
d'élus
municipaux
et
de
membres
issus
de
la
société
civile,
dans
une
proportion
de
8
minimums
à
16
maximums,
en
plus
du
Maire.
Parmi
les
membres
nommés
la
loi
prescrit
une
représentation
de
quatre
catégories
d’associations
:
Les
associations
de
personnes
âgées
et de
retraités,
Les
associations
de
personnes
handicapées,
Les
associations
œuvrant
dans
le
secteur
de
l'insertion
et
de
la
lutte
contre
l’exclusion,
L'Union
Départementale
des
Associations
Familiales
(UDAF).
Les
représentants
du
Conseil
municipal
sont
élus
en
son
sein
au
scrutin
de
liste
à
la
proportionnelle
au
plus
fort
reste.
Les
représentants
de
la
société
civile
sont
nommés
par
arrêté
du
maire.
L'ensemble
des
formalités
de
renouvellement
des
administrateurs
doit
s'inscrire
dans
un
délai
maximum
de
2
mois
à
compter
de
l'installation
du
Conseil
municipal.
Le
projet
de
délibération
soumis
à
votre
approbation
a
pour
objet
de
déterminer
le
nombre
d'administrateur
du
CCAS. Afin
d'assurer
la
représentation
de
l’ensemble
du
Conseil
municipal,
il est
proposé
de
fixer
à
6
le
nombre
de
représentants
du
Conseil
municipal
au
sein
du
CCAS.
>
Le
projet
de
délibération
est
adopté
à
l’unanimité.
"
CHARTE
DE
L'ÉLU
LOCAL
Rapporteur
: Mme
la
Maire
En
application
de
la
loi
n°2015-366
du
31
mars
2015,
Mme
la
Maire
donne
lecture
de
la
charte
de
l’élu
locale,
prévu
à
l’article
L.1111-1-1
du
CGCT.
1. 2.
L'élu
local
exerce
ses
fonctions
avec
impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et intégrité.
Dans
l'exercice
de
son
mandat,
l'élu
local
poursuit
le
seul
intérêt
général,
à
l'exclusion
de
tout
intérêt
qui
lui
soit
personnel,
directement
ou
indirectement,
ou
de
tout
autre
intérêt
particulier.
L'élu
local
veille
à
prévenir
ou
à
faire
cesser
immédiatement
tout
conflit
d'intérêts.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
les
affaires
soumises
à
l'organe
délibérant
dont
il
est
membre,
l'élu
local
s'engage
à
les
faire
connaître
avant
le
débat
et
le
vote.
L'élu
local
s'engage
à
ne
pas
utiliser
les
ressources
et
les
moyens
mis
à
sa
disposition
pour
l'exercice
de
son
mandat
ou
de
ses
fonctions
à
d'autres
fins.
Dans
l'exercice
de
ses
fonctions,
l'élu
local
s'abstient
de
prendre
des
mesures
lui
accordant
un
avantage
personnel
ou
professionnel
futur après
la cessation
de
son
mandat
et de
ses
fonctions.
L'élu
local
participe
avec
assiduité
aux
réunions
de
l'organe
délibérant
et
des
instances
au
sein
desquelles
il a
été
désigné.
Issu
du
suffrage
universel,
l'élu
local
est
et
reste
responsable
de
ses
actes
pour
la
durée
de
son
mandat
devant
l'ensemble
des
citoyens
de
/a
collectivité
territoriale,
à
qui
il rend
compte
des
actes
et
décisions
pris
dans
le
cadre
de
ses
fonctions.
>
Les
conseillers
municipaux
prennent
acte
de
la
Charte
de
l’élu
locale.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Mme
la
Maire
lève
la séance
à
10h50.
Affiché
le
: 7
juillet
2020
Muriel
DORLAND,
Maire
d’Epinay-sur-Orge