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Convocation - 1791789912 DCM 20260910 16 Avenant marche etude globale amenagement securisation requalification de la traversee de Dunieres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dunières.
Lien du pdf (Convocation - 1791789912 DCM 20260910 16 Avenant marche etude globale amenagement securisation requalification de la traversee de Dunieres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Consommateurs,
Date DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
de
convocation : COMMUNE DE DUNIERES
07/09/2026 _. _ CL MANN LCE l
=RATION DU CONSEIL M JNICIPAL
Le dix septembre deux mille vingt-six à vingt heures.
Le Conseil Municipal de la Commune de DUNIERES, dûment convoqué, s'est réuni
en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre DURIEUX,
Maire.
Présents: BRUYERE Maud, CHAPUIS Christian, CHOMIENNE Clément, CLOT
Susie, COLOMBET Jaky, DREVET Hélène, DURIEUX Pierre, FILHOL Julien, GOUY
Pascal, GRANGE Jean Paul, GROSSO Jocelyne, JACQUIOT Maxime, LIMAIEM
Wahiba, MARCON Catherine, MARCON Pierrick, MERLE Pascale, MORELLON
Catherine, MOUNIER Maëlle, PAULOS Florian, PEYRE Laurent, SOUCHON Patricia
(21)
Excusés : GRANGE Jean Paul (représenté par MERLE Pascale) — arrivé en retard
21 :50, NICOLAS Justine (2)
Madame Catherine MARCON a été désignée secrétaire de séance.
OBJET DE LA SEANCE: Avenant marché étude globale aménagement
sécurisation requalification de la traversée de Dunières — avenant 3 qui annule
et remplace l'avenant 2
DCM 20260910-16
Vu les articles L2111-1 et R2194-1 à R2194-5 du Code de la Commande Publique ;
Vu la DCM20220530-14 attribuant le marché relatif à l'étude globale d'aménagement
et de sécurisation pour la requalification de la traversée de DUNIERES au Cabinet
ZEPPELIN ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, :
- Approuve lPavenant n°3 présenté par le Cabinet ZEPPELIN relatif aux
honoraires de la maitrise d'œuvre de l'étude globale d'aménagement
sécurisation requalification de la traversée de DUNIERES d'un montant de 16
761.80 € HT soit 20 114.16 € TTC qui annule et remplace l'avenant n°2 (DCM
20251117-2) ;
-__Donne pouvoir à Monsieur Le Maire pour signer l'avenant et prendre toutes
| es nécessaires à son exécution. AR Prefecture
043-214300873-20260910-DCM20260910_16-DE
Reçu le 07/10/2026 Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Pierre DURIEUX
La Secrétaire de séance,
Catherine MARCON
AR Prefecture
043-214300873-20260910-DCM20260910_16-DE
Reçu le 07/10/2026