Procès Verbal - PV+24.06

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Procès Verbal - PV+24.06 Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Arcizans-Avant. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+24.06)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement, P a g e 1 | 2

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 24 juin 2024 2023 à 20 h 30

Salle du conseil – mairie

L'an deux mille vingt-quatre et le 24 juin à 20 heures et 30 minutes, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. André VERGÉ.

Présents :

 Véronique CAPRON, 1ère adjointe,

 Gérald CARTEYRADE, conseiller municipal,

 Loïc GELÉ, conseiller municipal,

 Sandrine JULIA, conseillère municipale,

 Laurent NOIROT, conseiller municipal,

 René PRADET, 2ème adjoint,

 Serge TILLOLES, conseiller municipal,

 André VERGÉ, Maire,

Excusés :

 Alain KAMINSKI, conseiller municipal (procuration à André VERGÉ),

 Joël VIGNES, conseiller municipal (procuration à Laurent NOIROT).

Secrétaire de séance : Véronique CAPRON, 1ère adjointe.

ORDRE DU JOUR

1. Travaux salle des fêtes : point sur le dossier et suite donnée,

2. Fixation divers tarifs : eau, salle des fêtes, PFAC…

3. Dossier contournement village,

4. Point sur captage nouvelle source,

5. Questions diverses.

* - * - *

TRAVAUX RÉNOVATION SALLE DES FÊTES

POINT SUR DOSSIER & SUITE DONNÉE

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, VALIDE la tranche 2 des

travaux concernant la rénovation intérieure de la salle des fêtes et ACCEPTE le devis de maîtrise d’œuvre du

bureau d’études ENERGÉCO :

Mission MO de base 13 833.00 € HT

Audit énergétique 2 000.00 € HT

SPS – D2C 3 020.00 € HT

Budget prévisionnel travaux 153 700.00 € HT

TOTAL 172 553.00 € HTP a g e 2 | 2

FIXATION DIVERS TARIFS 2024

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, DÉCIDE de maintenir les tarifs 2023 pour l’année 2024 concernant :

 Eau et assainissement,

 Location salle des fêtes,

 PFAC,

 Location hangar communal,

 Location champ aide sociale.

DOSSIER CONTOURNEMENT VILLAGE

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, à la majorité des membres présents (une abstention, M. Serge TILLLOLES n’a pas participé au débat) après en avoir délibéré, ACCEPTE la proposition de M. Joël TILLOLES d’échange du terrain communal section A n° 257 contre la parcelle section A n° 728p (numéro provisoire) lui appartenant selon le plan établi par le géomètre.

Les frais notariés seront à la charge de la commune.